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Compte-Rendu - Conseil du 05 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 05 05 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
05/05/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
MAI
2020
Date
de
convocation
: 28
avril
2020
Date
d'affichage
: 15
mai
2020
Ordre
du
jour
: Création
d’un
plancher
dans
la
grange
communale
;Demandes
de
subventions
diverses
;Informations
et
questions
diverses.
Etaient
présents
:
Hélène
COMOWY,
Patrick
CERVEAU,
Tony
BOITELET,
Mathieu
CERVEAU,
Françoise
MALAQUIN,
Gisèle
MENETREY
Représentés
:
Fanny
MIGNON
donne
pouvoir
à Gisèle
MENETREY
Monique
NICOLLE
donne
pouvoir
à Françoise
MALAQUIN
François
VENOT
donne
pouvoir
à Tony
BOITELET
Virgile
TUPINIER
donne
pouvoir
à Tony
BOITELET
Bernard
SARRAZIN
donne
pouvoir
à Hélène
COMOY
Secrétaire
de
séance
: Gisèle
MENETREY
Ordre
du
jour
:Approbation
du
compte-rendu
du
2
mars
2020
;Création
d’un
plancher
dans
la
grange
communale
;Demandes
de
subventions
diverses
;Informations
et
questions
diverses.
Ajout
à l’ordre
du
jour
: Création
d’un
poteau
incendie
Chemin
de
Vau
du
Puits.
Ajout
accepté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
En
raison
du
contexte
sanitaire
lié à la pandémie
de
la Covid-19,
la séance
se
déroule
à huis
clos.
Approbation
du
compte-rendu
du
2 mars
2020 :
Adoption
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
1.
Création
d’un
plancher
dans
la grange
communale
Délibération n°12/2020 : Le
Maire
rappelle
que
la commission
Travaux
avait
proposé
l’an
dernier,
de
réaliser
un
plancher
béton
dans
la grange
communale,
et ce
sans
tarder,
compte
tenu
de
la fragilité
de
l’édifice.
Le
projet
avait
été
reporté
pour
des
raisons
budgétaires.
Ces
travaux
peuvent
être
entrepris
cette
année.
Après
consultation
des
devis
reçus,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à 8 voix
pour,
1 contre
et 2 abstentions,
+
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
Olivier
Marshall
pour
la réalisation
d’un
plancher
béton
semi
préfa
poutrelle
hourdis,
trémie
d’escalier
et pose
de
deux
tirants
sur
façade
rue
pour
un
montant
de
10
635,60
€
rrc.
e
Charge
le Maire
de
signer
le devis. 05/05/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
2.
Création
d’un
poteau
incendie
chemin
de
Vau
du
Puits
Délibération n°13/2020
:
Vu
la délibération
n°04/2020
portant
sur
l’engagement
de
la commune
à entreprendre
les travaux
sous
18
mois,
en
vue
de
créer
un
nouveau
PEI
dans
un
périmètre
inférieur
à
400
mètres
de
la
parcelle
située
Vau
du
Puits
et
sur
laquelle
une
construction
de
maison
d’habitation
est
projetée
;
Vu
que
l’extension
du
réseau
de
protection
incendie
profitera
à
toutes
les
habitations
déjà
existantes
dans
cette
zone
ainsi
qu’à
d’autres
projets
immobiliers
dans
le
futur
;
Vu
que
le
projet
de
la
place
de
l’église
va
prendre
un
certain
retard
à
cause
du
confinement
imposé
par
la
pandémie
mondiale
en
cours,
et
qu’ainsi
les
dépenses
prévues
sur
le
budget
prévisionnel
d’investissement
seront
décalées
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
+
Décide
de
retenir
le projet
de
création
d’un
poteau
incendie
chemin
de
Vau
du
Puits
pour
un
montant
global
de
37
193,40
€ xr.
Décide
d'inscrire
cette
dépense
au
budget
primitif 2020
c/ 21568.
e
_ Sollicite
une
subvention
de
80
%
du
montant
HT
au
titre
de
la DETR.
e
Etablit
le plan
prévisionnel
de
financement
suivant
:
-
Subvention
DETR
29
754,72
€
-
Part communale
: fonds
libres
7 438,68
€ ur
(Arrivée
de
Bernard
Marieux,
nouvel
élu
invité
à assister
à la réunion
sans prendre
part
aux
votes)
3.
Demandes
de
subventions
diverses
Délibération
n°14/2020 :
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
+
Décide
de
ne
pas
accorder
de
subvention
ni
à l’Association
de
Gym
de
Noyers-sur-Serein,
ni à Activ’Una
Tonnerrois.
Délibération
n°15/2020:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
10
voix
pour
et
1 abstention,
e
Décide
d’accorder
une
subvention
de
100
€
au
CFA
de
Longvic
Ecole
des
Métiers
de
Dijon,
puisqu’un
élève
de
la commune
y est inscrit
pour
l’année
scolaire
2019/2020.
e
Cette
dépense
sera
inscrite
au
BP
2020
au
c/6574
« subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres
organismes
de
droit
privé
».
Informations
et questions
diverses
:
-
Fleurissement
des
bacs
: Françoise
MALAQUIN
soumet
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
fleurissement
ainsi
que
le
devis
estimatif
de
l’entreprise
Delbard
à
Tonnerre.
Les
membres
approuvent
à
l’unanimité
ce
programme.
Remerciements
à
Véronique
Terrier
pour
ses
conseils
avisés.
-
La
commune
a
fait
une
commande
de
masques
en
tissu
pour
les
distribuer
à
chaque
habitant
de
la commune
(mineurs
à partir
de
12
ans) ;
la livraison
est prévue
pour
fin mai.
-
Suite
à
l’accident
de
travail
de
Gaëlle
De
Ryck,
le
secrétariat
de
mairie
restera
fermé
jusqu’au
26
mai.
Ordre
du jour
épuisé,
séance
levée
à 20h00.