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Procès Verbal - Procès+Verbal+du+Conseil+Municipal+du+23.01.2023
Procès Verbal - Conseil Municipal Proces Verbal en Date du 23 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Azur.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal Proces Verbal en Date du 23 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
2024/1
{paraphe du Maire)
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE D'AZUR
Nombre de conseillers en PROCÉS-VERBAL
fonction :
14 DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers Du 23 SEPTEMBRE 2024 À 18H30
présents :
11
Nombre de votants :
13
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Dominique Duhieu, Maire.
Membres Présents: Monsieur Duhieu, Mesdames El Mannaï et Quélen, Messieurs Duler,
Lesbats-Dubois et Aguadé, Madame Mounaix, Monsieur Dauga, Madame Lacaze et
Messieurs Brutails et Fernandes.
Absents excusés : Mesdames Marcon et Legendre et Monsieur Sabau.
Madame Legendre a donné procuration à Madame El Mannaï
Madame Marcon a donné procuration à Madame Lacaze
Secrétaire de séance : Madame Mounaix
Date de convocation : 17 septembre 2024
Ordre du jour:
0 Approbation compte-rendu de la séance du 25 juin 2024
1 DE2024_ 45 -Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud : convention de
mise à disposition de matériel dans les cantines municipales
2 DE2024 46 - Contribution de macs à l'établissement public foncier local « Landes
Foncier » - contribution de la commune à MACS - convention MACS/communes
3 DE2024 47 - Convention pour service postale sur la Commune d’Azur
4 DE2024_48 - Commune Azur : Décisions modificatives budgétaires n°1
5 DE2024_49 — Subventions pour diplômes
6 DE2024_50 - Classement chemin Capon dans le domaine public
7 DE2024._51 - Convention avec le Syndicat du Chenil de Birepoulet
8 DE2024_52 - Attribution subvention
9 DE2024_53 - Convention Ecole
10 DE2024_54 - Convention avec la Société SARRAT SFEI 2024/2
{paraphe du Maire)
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2024
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité des membres présents et représentés
APPROUVE le compte-rendu de la séance du 25 juin 2024.
DE2024_45 — Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud : convention de mise à
disposition de matériel dans les cantines municipales
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la Communauté de Communes Maremne Adour
Côte Sud lui a adressé une convention pour la mise à disposition de matériel dans la cantine
municipale à Azur.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 14 voix pour,
Autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la mise à disposition de
matériel dans la cantine municipale à Azur avec la Communauté de Communes Maremne Adour
Côte Sud ainsi que tous les documents nécessaires.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 46 — CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL
& LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DE LA COMMUNE À MACS - CONVENTION
MACS/COMMUNES
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de l’urbanisme, notamment son article L. 324-1 relatif aux établissements publics
fonciers locaux ;
VU l'arrêté préfectoral en date du 24 novembre 2005 portant création de l'établissement public
foncier local « Landes Foncier » ;
VU l'arrêté préfectoral en date du 27 mars 2007 portant modification des statuts de
l'établissement public foncier local « Landes Foncier » et notamment son article 2 en ce qui
concerne les modalités d'adhésion et de contributions financières des membres de
l'établissement ;
VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu’annexés à
l'arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2024/n° 107 en date du 8 avril 2024 portant modification des
statuts de la Communauté de communes ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 7 juin 2005 sollicitant la création d'un
établissement public foncier local dénommé « Landes Foncier » et approuvant le projet de
statuts de cet établissement; 2024/3
(paraphe du Maire)
VU la délibération de l’Assemblée générale de l’établissement public foncier local « Landes
Foncier » en date du 21 mars 2024 conformément à laquelle le taux applicable aux produits issus
des droits de mutation est maintenu à 8 % de la moyenne des trois dernières années desdits
droits perçus sur le territoire de chaque EPCI ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 27 juin 2024 approuvant :
e le tableau 2024 des contributions :
© de MACS à l'Établissement Public Foncier « Landes Foncier », soit une
contribution en 2024 de 689 000 €,
o des communes à MACS à hauteur de 1/3 * 8 % de la participation annuelle
versée par la Communauté pour ses communes membres, soit une
contribution en 2024 de 229 666,62 €,
+ la convention type avec les communes ayant pour objet le versement de leurs
contributions à MACS pour 2024;
CONSIDÉRANT que les 23 communes de MACS participent chacune au financement de la
contribution de MACS à l'EPFL par le versement au budget de la Communauté de communes
d’une cotisation représentant 1/3 * 8 % de la moyenne de leurs droits de mutation respectifs
perçus entre 2021 et 2023;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 11 voix pour,
DÉCIDE
e d'approuver le projet de convention à intervenir entre MACS et la commune pour une
contribution 2024, d’un montant de 1 149,81 euros.
e d'autoriser M. le Maire à signer cette convention et d’en poursuivre l'exécution,
° d'inscrire les crédits nécessaires au versement de cette somme sur le budget de la
commune,
e de verser cette somme à la Communauté de communes dans les trois mois qui suivent
l'émission du titre de recette correspondant.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
Madame Lacaze arrive à 18h44.
DE2024_ 47 — Convention pour service postale sur la Commune d'Azur
Monsieur le Maire expose que La Poste lui a adressé une nouvelle convention afin d'assurer le
service postale sur la Commune d'Azur.
La Poste propose aux communes la gestion d'agences postales communales offrant les
prestations postales courantes. 2024/4
{paraphe du Maire)
Dans le cadre d’un partenariat équilibré, la Commune et la Poste définissent ensemble au plan
local les modalités d'organisation d’une agence postale communale. Cette agence devient l’un
des points de contact du réseau de la Poste géré par un bureau centre, au sein d’un territoire
offrant toute la gamme des services de la Poste.
Monsieur le Maire donne lecture de la convention établissant les conditions dans lesquelles
certains services de la Poste sont proposés en partenariat avec les communes, ainsi que les
droits et les obligations de chacune des parties. Cette convention débuteraïit au 1° octobre 2024.
En contrepartie des prestations fournies par la Commune, la Poste s'engage à verser à la
Commune une indemnité compensatrice forfaitaire mensuelle qui sera réévaluée chaque année
et en contrepartie des charges supportées par la Commune pour assurer l'ouverture de l'agence
postale communale au moins 12 heures par semaine.
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à débattre sur le sujet et à définir la durée de la
convention {de 1 à 9 ans).
De cette discussion, au cours de laquelle les avantages et les inconvénients de la formule
proposée ont été étudiés, il ressort que les conseillers municipaux, à l’unanimité, ont estimé
qu'une activité postale à hauteur de celle d'aujourd'hui, devait être maintenue sur la Commune
d'Azur et qu'il fallait en conséquence retenir la formule la mieux adaptée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
- Décide de maintenir une activité postale d’une durée de dix-sept heures soixante-
quinze par semaine sur la Commune d'Azur,
- Décide que la durée de la convention est de 9 années,
- Accepte la mise en œuvre d’une convention d'agence postale communale telle que
celle proposée par les services de la Poste du Département des Landes,
- Donne mandat à Monsieur le Maire pour signer la convention jointe relative à
l’organisation d’une agence postale communale et tous les documents se rapportant
à cette convention.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 48 — Commune Azur : Décisions modificatives budgétaires n°1
Monsieur le Maire expose qu’il manque des crédits pour le règlement du capital et des intérêts
des emprunts. Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir voter les crédits nécessaires ci-
dessous.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Vote les crédits suivants :
Section d'investissement :
Dépenses :
Art. 1641: +4500€
Recettes :
Art. 021: +4 500 € 2024/5
{paraphe du Maire)
Section de fonctionnement:
Dépenses :
Art. 66111 : +2 800€
Art. 023 : +4 500 €
Recettes :
Art. 738 : +7300€
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 _49 - Subventions pour diplômes
Monsieur le Maire expose que 6 personnes diplômées se sont faite connaître pour recevoir une
subvention de 50 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Attribue 50 € à Messieurs Paul Fourcet, Rémi Goalard, Zack Kralicek et Florent Miralles-Lecanu
et Mesdames Clara Labat et Amaïa Baudiffier pour l’obtention de leur diplôme.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 50 — Classement chemin Capon dans le domaine public
Vu la délibération du Conseil Municipal DE2018_05 en date du 31 janvier 2018 :
Vu la délibération du Conseil Municipal DE2018_53 en date du 30 mai 2018;
Vu la délibération du Conseil Municipal DE2023_69 en date du 14 novembre 2023;
Vu lavis affiché à l'entrée du Chemin de Capon, en Mairie et à l’extérieur de la Mairie le
24/11/2022 pendant une durée d’un mois;
Vu l’article L.3222-2 et l’article L. 2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l’article L.161-10-2 du Code Rural et de la Pêche Maritime ;
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le tracé du début du chemin communai, Chemin
de Capon, passe chez un propriétaire privé et qu’il y a lieu de régulariser cette situation.
Pour cela, la Commune d'Azur doit échanger des parcelles avec ce propriétaire afin de
régulariser ce tracé datant de plusieurs années et ces parcelles doivent avoir une valeur.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Fixe comme valeurs pour les parcelles échangées :
-__ parcelles de Monsieur Jean-Marie Merle (Section B n°31p et Section B n°29p) cédées à la Commune d’Azur: 605 € 2024/6
{paraphe du Maire}
- parcelles communales cédées à Monsieur Jean-Marie Merle par la Commune d’Azur
{chemin de Capon) : 605 €
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2924 51 — Convention avec le Syndicat du Chenil de Birepoulet
Monsieur le Maire expose à l'assemblée qu'il a reçu une convention du Syndicat du Chenil de
Birepoulet relative au fonctionnement de la fourrière animale du chenil de Birepoulet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention du Syndicat du Chenil de Birepoulet
relative au fonctionnement de la fourrière animale du chenil de Birepoulet.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 52 — Attribution subvention
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que des travaux ont été réalisés par le Club du Tir à l'Arc sur le jardin d'arc pour l'évacuation de l’eau de pluie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 12 voix pour (Monsieur Fernandes n’a pas pris part au vote),
Attribue une subvention d’un montant de 600 € pour le remboursement des frais.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 53 — Convention Ecole
Monsieur le Maire expose que l’Ecole d'Azur a proposé une convention pour l’organisation et la
participation des classes au service d'accueil des classes proposé par la médiathèque d’Azur pour l’année scolaire 2024/2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention avec l'Ecole d'Azur pour
l'organisation et la participation des classes au service d'accueil des classes proposé par la
médiathèque d'Azur pour l’année scolaire 2024/2025. °
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
DE2024 54 — Convention avec la Société SARRAT SFEI
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il a reçu Une convention de la Société SARRAT SFEI
relative à la maintenance du système de chauffage, ventilation et climatisation de la Salle
François Mitterrand à Azur. 2024/7
{paraphe du Maire)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Par 13 voix pour,
Autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention de la Société SARRAT SFEI relative à
la maintenance du système de chauffage, ventilation et climatisation de la Salle François
Mitterrand à Azur.
Rendu exécutoire par affichage le : 25/09/2024 et transmission au contrôle de légalité le : 25/09/2024
Informations diverses :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
- Un nouveau bornage a été fait pour les parcelles situées au bord du lac entre les deux
campings.
-__ Reprise des espaces communs Lotissement les Chevreuils : une réunion a eu lieu pour
la reprise des espaces communs avec les différents gestionnaires de réseaux.
- Reprise espaces communs Lotissement les Jardins de la Cigale : Monsieur le Maire
explique à l'assemblée qu’une réunion a déjà eu lieu pour cette reprise. Cependant, il y
a un problème d'évacuation d'eaux de pluie. Ni le lotisseur, ni le propriétaire du lot ne
veulent faire les travaux nécessaires. Donc, pas de reprise envisagée pour le moment.
L'éclairage public n’est pas encore en fonctionnement et le lotisseur ne fait plus
l'entretien du lotissement.
-__ L'Etat a attribué la D.ET.R. pour les travaux de mise aux normes accessibilité des
vestiaires du stade et pour la création d’un local arbitre.
- Réparation support saule sur le ponton du Lac d'Azur : le F.E.C. a été demandé pour ces
réparations.
- Club Archers d’Azur: une charte d’entente a été signée entre le club des Archers de
Messanges et le Club des Archers d'Azur. Cependant, les deux clubs gardent leur
autonomie. Mais il y a une mutualisation pour la réalisation de travaux et l’utilisation
des salles ou du jardin d’arc pour les entraînements.
- Antenne TOWEO : elle devrait être en fonctionnement d’ici la fin de l’année.
- Un séminaire des élus organisé par la Communauté de Communes Maremne Adour Côte
Sud aura lieu le 12 octobre 2024. Les élus intéressés doivent s'inscrire.
- Maison Rappold : un bornage a été réalisé. Des logements sociaux seront réalisés ainsi
qu'un local commerciai. Livraison prévue : 1% trimestre 2026.
- Concours « Fleurir Azur » : La cérémonie aura lieu le samedi 28 septembre à 11h à la
Saile François Mitterrand. 41 prix vont être remis. Jean Lacaze et Evelyne Bats ont rejoint
le jury cette année.
- _ Octobre rose/Movember: les parapluies vont être installés par les garçons. Mercredi
prochain, l'affiche pour le panneau-sucette sera livrée en Mairie,
Le jour de la cérémonie, la Ligue contre le Cancer ne pourra pas être représentée.
Cette année, la manifestation a lieu en même temps que celle de Soustons.
Prévoir pour l'an prochain, une date autour du 27 octobre. La Protection Civile sera
réglée par la Commune d'Azur.
Prochaine réunion : le jeudi 10 octobre prochain.
- 9 octobre 2024 : conférence à la Médiathèque d'Azur sur la forêt présentée par l'O.N.F. 2024/8
{paraphe du Maire)
- La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 15 octobre 2024.
- La maison de Madame Durand, Chemin de Coueyrac à Azur a brûlé dans un incendie qui
a eu lieu à 1h30 dimanche 15 septembre 2024.
La séance est levée à 20h30
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
D. DUHIEU €. MOUNAIX 2024/9
{paraphe du Maire)
Table des délibérations de la séance du 23 septembre 2024
DE2024_45 -Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud : convention de
mise à disposition de matériel dans les cantines municipales
DF2024_46 - Contribution de macs à l’établissement public foncier local « Landes
Foncier » - contribution de la commune à MACS - convention MACS/communes
DE2024_47 - Convention pour service postale sur la Commune d'Azur
DE2024_48 - Commune Azur : Décisions modificatives budgétaires n°1
DE2024_49 — Subventions pour diplômes
DE2024_50 - Classement chemin Capon dans le domaine public
DE2024_51 - Convention avec le Syndicat du Chenil de Birepoulet
DE2024_52 - Attribution subvention
DE2024_53 - Convention Ecole
DE2024_54 - Convention avec la Société SARRAT SFEI NOM — PRENOM SIGNATURE
{ou mention de l’empêchement)
AGUADÉ Christophe
BRUTAILS Maxime
DAUGA Christian
DUHIEU Dominique
DULER Jean-Michel
EL MANNAÏ Jennifer
FERNANDES Baptiste
LACAZE Chloé
LEGENDRE Maylis Absente excusée
.
LESBATS-DUBOIS Christian René
LE MARCON Alexandra en ue Absente excusée
MOUNAIX Cathy
QUÉLEN Aude
AT
TES SABAU Laurent