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Conseil Municipal - 2024 03 18 CRS CM
Procès Verbal - 2024 09 02 PV CM signé
Conseil Municipal - 2024 09 02 CRS CM pdf
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Bouée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 09 02 CRS CM pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE
:SUÉE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
RELEVÉ DES DÉCISIONS - SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 02 septembre 2024 - 20H - Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal:
V' DÉSIGNE Mme SURGET en tant que secrétaire de séance - voté à l'unanimité;
V' A PRIS ACTE des Décisions du Maire prise en vertu des délégations confiées par
délibération du 27 mai 2020;
V' DCM2024- 09-01: DÉCIDE de maintenir le nombre d'adjointsau Maire à 4 suite à la
démission de la Première Adjointe au Maire - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-02 : A ÉLU Jean Pierre BIORET en tant que Quatrième Adjoint au Maire;
V' DCM2024- 09-03 : VALIDE le tableau d'indemnités des élus - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-04: DECIDE de revoir l'organisation et la composition des commissions
municipales proposées - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-05: DECIDE de retenir le scénario 4A démolition - reconstruction de la
salle polyvalente - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-06: VALIDE la mission d'Assistant à maîtrise d'ouvrage par mandat
proposée par Loire Atlantique Développement - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-07: DONNE son avis sur le futur contrat de protection sociale
complémentaire - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 09-08: MODIFIE le tableau des effectifs en fermant 3 postes, MET A JOUR
le tableau à compter du ie octobre 2024 et AUTORISE le Maire à signer tout document
afférent à la présente décision - voté à l'unanimité;
V' PREND CONNAISSANCE du rapport d'activité de la communauté de communes
Estuaire et Sillon;
Fait et délibéré le 02 septembre 2024
A BOUÉE, le 03 septembre 2024.
Le Maire,
André LE BORG
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Relevé des décisions du Conseil - CM 02 septembre 2024 1