Compte-Rendu - Compte Rendu+du+19.01

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Compte-Rendu - Compte Rendu+du+19.01 Document publié le Samedi 19 janvier 2019 par la commune d'Espédaillac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu+du+19.01)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques, COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du SAMEDI 19 JANVIER 2019 à 17 H 30

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Etaient présents : MM. MAGNÉ Gérard, BEAUDET Malika, CAGNAC Françoise, CAUSSANEL Vincent, CAVALIÉ Bernard, CAVALIÉ Sylvain, DHIEUX Eliane, DORANGE Robert, FAU Christian, HIRONDELLE Anne-Marie, REYNAL Olivier. Absent : /

Secrétaire : M. Gérrd MAGNÉ

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1) Adoption du procès verbal de la dernière réunion

Le procès verbal de la réunion du 02 novembre 2018 est adopté à l’unanimité.

2) Validation de différents devis

Sont validés les devis suivants :

- Mr NUNEZ pour le remplacement de la plaque du monument aux morts pour un montant de 650 € HT.

- Mr Christian FAU pour la réfection d’une partie de la toiture de l’église (chapelle Est) pour un montant de 3 572 € HT (étant précisé que Christian FAU ne participait pas au débat et que deux autres devis étaient proposés)

- ORANGE – participation de la commune pour l’enfouissement des réseaux téléphoniques au tennis pour un montant de 505.14 €.

- ARPEC pour l’acquisition de matériel d’exposition pour un montant de 252.89 € TTC.

- Mr Cyril SALAUN pour la réalisation de deux plate-forme pour l’aménagement d’un observatoire des étoiles et la confection d’une chape dans le local à granulés de la mairie pour un montant de 940 € HT.

3) Point sur les travaux de rénovation des logements de la Mairie

Après avoir fait le point sur l’avancement des travaux, il est convenu d’organiser une réunion de chantier le mercredi 23 janvier à 17 h 30.

Sont validés les devis de Mr LEPHILIPPE, plombier pour un montant de 770 € HT et de Mr BRIDARD pour un montant de 198 € HT pour des travaux supplémentaires. Par ailleurs, il est décidé d’acquérir une armoire que Mme MALLER envisageait de vendre pour un montant de 100 € qui seront défalqués sur son loyer du mois de février. Comme il avait été convenu lors de la dernière réunion, le Conseil Municipal décide de retenir la proposition du Crédit Agricole pour un emprunt de 30 000 € sur 10 ans au taux de 1.45 % (qui représente une mensualité de 270.37 €)

Sylvain CAVALIÉ, administrateur au Crédit Agricole, est cependant chargé de négocier la possibilité d’obtenir un taux plus favorable.

4) Lotissement du Pouzarnel

- Vente du lot n° 11 - En vue d’établir le compromis de vente de ce lot au bénéfice de Mr JAMES et de Mme BARBÉ, le Conseil Municipal adopte la délibération fixant les conditions de cette vente et notamment le prix (11,50 € / m² TTC)- Extension des réseaux - Après avoir examiné les propositions du cabinet DEJANTE, le Conseil Municipal décide de procéder au lancement de la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux d’extension des réseaux ce printemps. Le devis concernant la maîtrise d’œuvre du cabinet DEJANTE est également adopté.

5) Participation aux frais de cantine de l’école de Gramat

Deux enfants de la commune étant scolarisés à l’institution Jeanne d’Arc à Gramat, le Conseil Municipal décide d’apporter une aide à hauteur de 2 € par repas pris à la cantine par ces enfants (une participation de même nature étant versée dans les autres écoles)

6) Voirie transférée : Travaux 2019 et clause de revoyure

Le Conseil Municipal a la possibilité cette année de modifier le montant des dotations affectées aux travaux de fonctionnement et d’investissement sur la voirie transférée au Grand Figeac.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

1) de ne pas modifier les montants retenus il ya 3 ans à savoir :

- 13 000 € / an pour le fonctionnement

- 14 000 €/ an pour les investissements

2) de retenir pour 2019 les travaux suivants :

- la mise aux normes de l’éclairage public et la mise en place d’une trentaine de lampes moins énergivores

- la réfection du chemin du Mas de Béral

7) Questions diverses

► Grand débat national (voir communiqué)

► Visite du Président de la Communauté de Communes du Grand Figeac

Sont définies les modalités d’organisation de la rencontre qui doit avoir lieu lundi 21 janvier à 11h 15 avec les membres du Conseil Municipal.

► Pose d’un panneau « réserve incendie » à la carrière du Pech des Balmes Ce plan d’eau étant désormais reconnu officiellement comme réserve incendie, décision est prise d’y apposer un panneau comme prévu dans la convention signée entre la Commune et les représentants de la carrière.

►Journée citoyenne

Le principe d’une journée citoyenne est retenu. Celle-ci, serait consacrée à l’élagage des arbres et au nettoyage des abords de la polyvalente.

► Oustal

En vue d’établir des propositions, d’une part pour la signalétique de l’Oustal, d’autre part pour l’aménagement des abords de la nouvelle sortie sur la RD au Caussanel, un groupe de travail est constitué, composé de : Robert DORANGE, Olivier RAYNAL, Malika BAUDET, Anne Marie HIRONDELLE, Eliane DHIEUX et Françoise CAGNAC.

► Commission patrimoine

Robert DORANGE fait une présentation des manifestations envisagées cette année. Le calendrier définitif est en cours d’élaboration.

► Prochaine réunion du Conseil Municipal le 22 février à 20 h.