Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision 2022 024 culture mediatheques exposition ballon d alsace rencontre au sommet convention avec le pnrbv
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision 2022 024 culture mediatheques exposition ballon d alsace rencontre au sommet convention avec le pnrbv)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
22/04/2022
COMMUNAUTE
étecture
le 22/04/2022
DE
COMMUNES
Reçu
en préfecture
le
CE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
%
DEPARTEMA
Afiché le ID : 090-200069060-20220414-2022_024-AU
EXTRAIT
DU
REGISTREDES
DECISIONS
Vosges du
Sud
Décision
n°2022-024
Objet
: Culture
- médiathèques
- exposition
Ballon
d'Alsace,
rencontres
au
sommet"
- convention
avec
le
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
Le
Président
de
la
Communauté
de
communes
des
Vosges
du
sud,
Vu +
l’arrêté
préfectoral
n°90-2022-04-08-00002
du
8 avril
2022
relatif aux
statuts
communautaires,
+
la
délibération
n°043-2020
du
15
juillet
2020
portant
délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
vers
le
Président
et
le bureau,
DECIDE
Article
1” :
de
signer
avec
le Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges,
une
convention
relative
au
prêt
de
biens
pour
l'exposition
« Ballon
d’Alsace,
rencontres
au
sommet
»
qui
prendra
place
dans
les
locaux
de
la
médiathèque
intercommunale
de
Lepuix
sise
57
rue
des
Carrières,
du
15
mai
au
15
juillet
2022.
Visa
préfectoral
Etueffont,
le
14
avril
2022,
Le
Président,
Jean-Luc
ANDERHUEBER.