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unknown - Communauté de communes - Terres d'Apcher Margeride Aubrac - 2022 001 adoption du compte rendu du 13 decembre 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres d'Apcher Margeride Aubrac - 2022 001 adoption du compte rendu du 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Communauté de Communes Conseil Communautaire
des Terres du 28 février 2022 d'’Apcher Margeride Aubrac
Délibération N°2022-001
Conseillers en exercice : 40 L'an deux mille vingt-deux, le vingt-huit février, à vingt
Présents : 33 heures trente, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Absents excusés : 3 séance ordinaire à la salle du Conseil communautaire au Pouvoirs : 4 siège de la Communauté à Saint-Chély d'Apcher, après convocation légale sous la Présidence de Monsieur
Votants : 37° Christophe GACHE.
Etaient présents :
Commune d'’Albaret Ste Marie : THEROND Michel
Commune de Blavignac : CHADELAT Yves
Commune de Fontans : VANEL Jean-Paul
Commune de La Fage St Julien : SARTRE Francis
Commune de Lajo : VALY Christian
Commune du Malzieu-Forain : ROUQUET Colette
Commune du Malzieu-Ville : BRUGERON Jean-Noël, MAGNE Jean-François
Commune des Bessons : TARDIEU René
Commune de Paulhac en Margeride : GUENNOU Alain Commune de Prunières : ODOUL Roland
Commune de Rimeize : PIGNIDE Thomas, BAUMELLE Hélène
Commune de Saint Alban sur Limagnole : SOULIER Samuel, CONSTANT Sandrine,
BRUNET Jean-Marie
Commune de Saint Chély d'Apcher : HUGON Christine, GACHE Christophe, ERWIN
Valérie, BUFFIERE Christophe, LADEVIE Sandrine, ROBERT Jean-Paul, BOULLE Cécile, HERTZOG Jean-Claude, BRUGERON Benoît, BARRANDON Cyril, LAFONT Pierre, GAUTHIER
Marie-Laure, PARAN Christian
Commune de Ste Eulalie : MEYRAND Christian
Commune de St Léger du Malzieu : JAFFUEL Ludovic
Commune de St Pierre le Vieux : ROUQUET Joël
Commune de St Privat du Fau : LAURENT Jean-Claude
Absents avec procuration :
Commune de Chaulhac :
ROUSSET Gérard donne pouvoir à BRUGERON Jean-Noël
Commune de Saint Alban sur Limagnole :
TREBUCHON Géraldine donne pouvoir à SOULIER Samuel
Commune de Saint Chély d’Apcher :
ITIER Muriel donne pouvoir à GACHE Christophe,
Commune de Serverette :
CORNUT Séverine donne pouvoir à SOULIER Samuel
Absents excusés
Commune d'Albaret Sainte Marie : BOUCHARD André
Commune de Julianges : ARCHER Thierry
Commune de Saint-Chély-d’Apcher : DUPONT Stéphanie
Madame Valérie ERWIN a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Président certifie qu'un extrait de la présente délibération a été publié le7 mars 2022 et que la convocation avait été faite le 22 février 2022,
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture de la Lozère, le {7 MAR 1072
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de NIMES. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. L RECU EN PREFECTURE 1
le 07/63/2892
x agréer € deu
48_DE- 5-2 0 à 0 2_01-DE Objet : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire 13 décembre 2021 Compte rendu ci-joint.
Rapporteur : Monsieur Christophe GACHE
Après que le Président ait donné lecture du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021 ;
Monsieur le Président propose à l'assemblée communautaire :
- d'approuver le compte-rendu du conseil communautaire du 13 décembre 2021.
POUR : 34 VOIX
ABSTENTIONS : 3 (M. LAFONT, Mme GAUTHIER, M. PARAN)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre, =
Le Président,
Christophe GACHE
L RECU EN PREFECTURE 1
le 67/63/2822
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49_0E-û45-2 0 01 0