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Déliberation - Liste des deliberations du 21 avril 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt-et
un
du
mois
d'avril
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération
:
Vote
2026-13
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
Approuvé
précédente
2026-14
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approuvé
2026-15
Vote
du
compte
financier
unique
2025-
Approuvé
Budget
principal
2026-16
Affectation
des
résultats
—
Budget
principal
Approuvé
2026-17
Vote
du
compte
financier
unique
2025-
Approuvé
Budget
assainissement
2026-18
Affectation
des
résultats
—
Budget
Approuvé
assainissement
2026-19
Taux
d'imposition
2026
Approuvé
2026-20
Budget
primitif
2026
—
Budget
principal
Approuvé
2026-21
Budget
primitif
2026
—
Budget
Approuvé
assainissement
2026-22
Délégation
consentie
au
Maire
par
le
Approuvé
Conseil
municipal
2026-23
Indemnité
pour
les
élections
Approuvé
2026-24
Composition
de
la
Commission
Communale
Approuvé
des
Impôts
Directs
(CCID)
2026-25
Désignation
d'un
délégué
au
CNAS
Approuvé
2026-26
Désignation
d’un
correspondant
défense
Approuvé
Affiché
: le 23
avril
2026
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr