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Procès Verbal - PV 13 09 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL 13 10 2023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Saint-Loup.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 13 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT LOUP
PROCÉS-VERBAL SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le treize Octobre à 19 h 30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes, rue Sainte Germaine, sous la présidence de Monsieur Rebel Stéphane, Maire.
Etaient présents : REBEL Stéphane, BERGES Philippe, SARRAU Sandra, AUJOL Jean-Marc, LAVILLEDIEU Tatiana, REBEL Michèle, HOLENSTEIN Caroline, FERRERO Stéphane, GENOT Arlette, THEIL Sandrine, DUBERNAT Patrick
Absents excusés : LAJANTE Denis, FIGEAC Valérie, SEGUIN Céline, ROUSSEL Mathieu M. LAJANTE Denis a donné pouvoir à M. REBEL Stéphane
Secrétaire de séance : REBEL Michèle
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 H 30 et propose l’approbation ou l’ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du 13 Septembre 2023. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de retirer de l’ordre du jour : création d’un emploi d’agent recenseur.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents accepte de retirer ce projet de délibération de l’ordre du jour : création d’un emploi d’agent recenseur.
N° 2023-7-1 : Choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation de la SUM (Salle à
Usages Multiples)
Monsieur le Maire fait part que les travaux pour la réhabilitation de la SUM (Salle à Usages
Multiples) ont fait l’objet d’une publication d’un marché public
Monsieur le Maire rappelle qu’à cet effet l’agence de maîtrise d’œuvre Christophe BOISSEAU
a été retenue pour exercer la mission de maîtrise d’œuvre.
Monsieur le Maire fait part que :
le lot n°1 : Gros Œuvres et le lot n°12 : Traiteur sont infructueux et sont en cours de
consultation restreinte,
le lot n° 14 : optionnel Photovoltaïque sera à décider ultérieurement, et que, les critères
d’analyse étaient les suivants :
- valeur technique : 60 %
- prix : 40 %
La commission d’Appel d’Offre s’est réunie le 02 Octobre 2023 pour l’ouverture des plis et
le 10 Octobre 2023 pour l’analyse des offres.
Suite à cette réunion Monsieur le Maire propose de retenir les offres suivantes : N° du
Lot
Désignation Entreprise Montant H. T
2 Couverture/Zinguerie SARL SCA 216 680,69 €
Hors Variante
3 Menuiseries extérieures RENOVERSO 96 244,00 €
Hors PSE
4 Plâtrerie RC 82 62 633,02 €
5 Menuiseries intérieures ATELIER ART & BOIS 16 948,14 €
6 Electricité/ VMC FAUCHE 69 729,57 €
Hors Variante
7 Chauffage FURLAN 96 352,00 €
8 Plomberie EPCC 9 868,09 €
9 Sonorisation ATTIC ET SON 27 000,00 €
10 Carrelage LACAZE 10 633,65 €
11 Peinture ACTIV RENOV 35 181,80 €
13 Elévateur 3MC 8 617,00€
MONTANT TRAVAUX (hors honoraires) 649 887,96 €
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide de retenir l’ensemble des entreprises choisies par la commission d’Appel d’Offre après analyse
pour la réhabilitation de la SUM (Salle à Usages Multiples) et autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives a ce marché.
N° 20263-7-2 : Tarif de location de la petite salle des fêtes
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’il est sollicité pour des demandes de
location de la petite salle des fêtes par des associations et des entreprises extérieures de la
commune.
Il propose le tarif suivant :
la location : 200 €
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide de
louer la petite salle des fêtes 200 € aux associations et entreprises extérieures à la commune.
Questions diverses
Monsieur le Maire présente le projet biodiversité et territoire suite à la réunion
d’information du 18 septembre.
Monsieur le Maire fait part du projet agrivoltaïque de la société REDEN SOLAR sur les
parcelles de M. BENECH et M. PIASENTIN.
Monsieur le Maire signale l’état du Club House avec les photos des dégradations et du
désordre dans ce local et précise du manque d’entretien des sanitaires. Le conseil municipal
décide à l’unanimité des membres présents de ne plus prêter le local « club house » à
l’association Garonne Tennis à partir de ce jour.
Rien n’étant plus à l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 40. La Secrétaire, Le Maire,
REBEL Michèle REBEL Stéphane