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Procès Verbal - pv du 19sept2014
Procès Verbal - pv du 29juillet2014
Document publié le Mardi 29 juillet 2014 par la commune de Larnas.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 29juillet2014)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Justice et droit,
Commune de LARNAS – Conseil municipal du 29 juillet 2014
Département de l'Ardèche
Arrondissement de Privas
République Française
COMMUNE DE LARNAS
--------------------------
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres en
exercice: 11
Présents : 6
Votants: 6
Séance du 29 juillet 2014
L'an deux mille quatorze et le vingt neuf juillet l'assemblée
régulièrement convoquée le 23 juillet 2014, s'est réunie sous la
présidence de BOULAY Marc
Sont présents: BOULAY Marc, BAUDOIN Aurélie, PIPERAUX
Cécile, COMTE Audrey, MOULIN Gilbert, MAROC Nadia
Représentés:
Excuses: CHAZAUT Bernard, SIDOBRE Natacha, BELLY Gérard,
GUERIN Nicolas, LAPORTE Alain
Secrétaire de séance: COMTE Audrey
D2014055 BUDGET BISTROT DE PAYS / DECISION MODIFICATIVE N° 3
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2014 du Bistrot de Pays, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et d'approuver la décision modificative suivante :
Section d'INVESTISSEMENT : RECETTES DEPENSES
2313 Constructions 20 000.00
1311 Subv. équipt État 20 000.00
TOTAL : 20 000.00 20 000.00
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l'unanimité, en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
VOTE : POUR 6 CONTRE 0 ABSTENTION 0
D2014056 BUDGET VENTE D'ENERGIE / DECISION MODIFICATIVE N° 1
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2014 sur le BUDGET VENTE D'ENERGIE, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver la décision modificative suivante :
section de FONCTIONNEMENT : DEPENSES
002 Résultat de fonctionnement reporté -63.38
611 Sous traitance générale 63.38
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l'unanimité, en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
VOTE : POUR 6 CONTRE 0 ABSTENTION 0