Conseil Municipal - tmvl cm 20230626 oj

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Procès Verbal - tmvl cm 20230404 pv

Conseil Municipal - tmvl cm 20230626 oj Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Luynes. Lien du pdf (Conseil Municipal - tmvl cm 20230626 oj)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, F

Toùrs métropole

Val de Loire

DIRECTION GENERALE ADJOINTE

RESSOURCES

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES

Dossier suivi par Mme Prouvoyeur

& 02 47 80 11 30

Mèl : s.prouvoyeur@tours-metropole.fr

Nos Réf : Institutions

PJ : Projets de délibérations et annexes

Procès-verbal du Conseil métropolitain du 22 mai 2023

Tours, le 20 juin 2023

Objet : convocation au Conseil métropolitain.

Chère collègue,

Cher collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire qui se tiendra le :

Lundi 26 juin 2023 à 18h00

salle Jean Germain

60 avenue Marcel Dassault - Tours

L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :

> Désignation du secrétaire de séance,

> Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023,

> Information concernant la prescription de la modification n°3 du PLU de Tours par Monsieur GATARD), vice-président.

& INSTITUTIONS: rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS

1) COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 17 AVRIL, DES DECISIONS N° D2023-20 A D2023-28 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2023

2) DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

3) ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SMADAIT

$ RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Madame Maria LEPINE en = < à rm

3 o

m1 4) MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

É 2

Ë Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom I

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 & 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©& TRANSFORMATION NUMERIQUE DU TERRITOIRE: rapporteur Madame Maria LEPINE

5) REGLEMENT METROPOLITAIN D'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA METROPOLE

6) FIXATION DES TARIFS POUR L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

& FINANCES: rapporteur Monsieur Christian GATARD

7) ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2023

8) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2023

9) SAINT-CYR-SUR-LOIRE - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

10) APPROBATION DES MONTANTS DEFINITIFS 2023 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

11) LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIES

12) BUDGET PRINCIPAL- AUTORISATIONS DE PROGRAMME-DECISION MODIFICATIVE N°1 -EXERCICE 2023

13) BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 -EXERCICE 2023

14) BUDGET ASSAINISSEMENT - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

15) BUDGET ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

16) BUDGET EAU - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

17) BUDGET EAU - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

& URBANISME: rapporteur Monsieur Christian GATARD

18) SAINT-CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

19) LA RICHE - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLU

20) PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUM) - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

21) TAXE D'AMENAGEMENT METROPOLITAINE - INSTAURATION DE SECTEURS A TAUX MAJORE

22) ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA PLATEFORME D'OBSERVATION DES PROJETS ET DES STRATEGIES URBAINES (POPSU) LLEY n œ =

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Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 80651 - 37206 Tours Cedex 3 Ÿ 0247801111 @ wwwitours-metropole.fr @ ©23) SERVICE COMMUN AUTORISATION DU DROIT DES SOLS - ADHESION DE

LA COMMUNE DE CHAMBRAY-LES-TOURS

24) SERVICE COMMUN DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - AVENANT

A LA CONVENTION

& ESPACES PUBLICS: rapporteur Monsieur Laurent RAYMOND

25) SAINT-PIERRE-DES-CORPS - GARE PORTE EST - CONVENTION DE

FINANCEMENT DE LA PHASE D'ETUDE PRELIMINAIRE DE L'OPERATION DE

MODERNISATION, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET CREATION D'UN BATIMENT VOYAGEUR ET D'UNE PASSERELLE

& DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET RAYONNEMENT: rapporteur

Madame Nathalie SAVATON

26) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME

METROPOLITAIN - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - APPROBATION DU

RAPPORT - ANNEE 2022

27) DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORTS 2022

28) ADOPTION DES REGLEMENTS DU REGIME D'AIDE A LA BATELLERIE

TRADITIONNELLE EN INVESTISSEMENT ET EN FONCTIONNEMENT

29) TAXE DE SEJOUR - TARIFS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2024

30) TOURS - DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DU PARC DES

EXPOSITIONS

31) RACHAT DE 16,5% DU CAPITAL DE LA SAEM TOURS EVENEMENTS AUX

ACTIONNAIRES PRIVES EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN SOCIETE

PUBLIQUE LOCALE - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS

& DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET RAYONNEMENT: rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS

32) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE

LOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURS EVENEMENTS

$& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: rapporteur Monsieur Thibault

COULON

33) LA RICHE - PARC D'ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SET - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES

OUVRAGES ET QUITUS DE FIN D'OPERATION

34) PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET AU CAPITAL DE LA SAS

AMENAGEMENT PARCAY-MESLAY

& EQUIPEMENTS SPORTIFS: rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS

35) PISCINES METROPOLITAINES - MODIFICATION DES REGLEMENTS

INTERIEURS

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5 22 HER 3 Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex3 © 024780 1111 @ www.tours-metropole.fr @ ©36) TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - INDEMNISATION COVID 19 POUR L'ANNEE 2021

& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE: rapporteur Monsieur Martin COHEN

37) ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2023

38) CREATION ET ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

39) SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE (S2E) - ENTREE DE DEUX NOUVELLES COLLECTIVITES AU SEIN DE LA SOCIETE

40) JOUE-LES-TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 2

41) APPROBATION DU RECOURS A UN MARCHE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PHOTOVOLTAIQUE LA BILLETTE

42) SAINT-PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DU QUARTIER DE LA RABATERIE - AVENANT N° 3

43) TOURS - USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE POUR L'ETABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION D'UNE CONVENTION A PASSER AVEC ENEDIS ET IELO-LIAZO SERVICES

& PREVENTION DES INONDATIONS: rapporteur Monsieur Philippe CLEMOT

44) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE L'ETAT ET LE PUCA - DEMARCHE AMITER SUR LE QUARTIER DE ROCHEPINARD

& BATIMENTS ET FONCIER: rapporteur Monsieur Emmanuel DUMENIL

45) TOURS - TRANSFERTS DE PROPRIETE AU TITRE DE LA COMPETENCE ESPACES VERTS

46) TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE METROPOLITAIN

& COMMANDE PUBLIQUE: rapporteur Monsieur Gérard DAVIET

47) ADHESION A L'ASSOCIATION RESECO

Je vous informe qu'un buffet vous sera offert sur place à l'issue de la séance.

distingués.

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Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom

à 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 Ÿ 0247801111 € wwwitours-metropolefr @ ©