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Conseil Municipal - tmvl cm 20240212 oj
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tmvl cm 20240212 oj)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
PR
Toùrs métropole
Val de Loire
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES
Dossier suivi par Mme Prouvoyeur
& 02 47 80 11 30
Mèl : s.prouvoyeur@tours-metropole.fr
Nos Réf: Institutions
PJ : Projets de délibérations et annexes
Procès-verbal du Conseil métropolitain du 11 décembre 2023
Tours, le 06/02/2024
Objet : convocation au Conseil métropolitain.
Chère collègue,
Cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire qui se tiendra le :
Lundi 12 février 2024 à 18h00
salle Jean Germain
60 avenue Marcel Dassault - Tours
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance,
> Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023,
> Présentation par Martin COHEN, vice-président, concernant la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables,
V Information par Christian GATAD, vice-président, concernant la prescription de
la modification n°1 du PLU de Mettray.
& INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS
1) COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2023, DES DECISIONS N° D2023-81 À D2023-107 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2025. ( œ 2
[e] F 2) COMMISSIONS THEMATIQUES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS LOIRE
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Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 © 024780 1111 € www.tours-metropole.fr @ © & RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Madame Maria LEPINE
3) MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
4) MISE A DISPOSITION D'UN AGENT METROPOLITAIN AUPRES DE LA VILLE DE TOURS - MISSIONS OPENDATA
& TRANSFORMATION NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Madame Maria LEPINE
5) ADOPTION DE LA STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE
$& POLITIQUES CONTRACTUELLES : rapporteur Monsieur Patrick LEFRANCOIS
6) CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) - AVENANT N°2
& DEMOCRATIE PARTICIPATIVE : rapporteur Madame Frédérique BARBIER
7) CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2023
& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE : rapporteur Monsieur Martin COHEN
8) RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023
& FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD
9) RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
10) ROCHECORBON - ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS
& URBANISME : rapporteur Monsieur Christian GATARD
11) PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ETUDE DE PREFIGURATION MOBILITES ET STATIONNEMENT
12) TOURS - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU
13) LA RICHE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU
14) FONDETTES - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLU
15) LA RICHE - ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ “ en |
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À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 Ÿ 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ © & EQUIPEMENTS SPORTIFS : rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS
16) SAINT-CYR-SUR-LOIRE - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE - RECONNAISSANCE DE L'INTERET METROPOLITAIN
& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE : rapporteur Monsieur Martin COHEN
17) TOURS - COMMUNICATION DES DONNEES DE BRANCHEMENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET ENEDIS, EN VUE DE L'ÉTABLISSEMENT ET DE LA MISE A JOUR DE L'INVENTAIRE DES OUVRAGES - APPROBATION D'UNE CONVENTION
18) TOURS - CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L'ASSOCIATION G2X POUR L'UTILISATION ET L'ANIMATION DU PUMPTRACK À LA GLORIETTE
& DECHETS : rapporteur Monsieur Martin COHEN
19) APPROBATION DU CHOIX DU MODE DE GESTION ET AUTORISATION DONNEE AU COORDONNATEUR DU GROUPEMENT D'AUTORITES CONCEDANTES DE LANCER LA PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE SALAMANDRE
& CYCLE DE L'EAU : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET
20) INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT REALISES RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SARL FL RESTAURATION
& POLITIQUE AEROPORTUAIRE : rapporteur Monsieur Bruno FENET
21) CONVENTION DE FINANCEMENT PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR L'ENTRETIEN ET LA REALISATION DE TRAVAUX NEUFS D'AMENAGEMENT DE L'AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS - AVENANT N°1
& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Thibault COULON
22) MISE EN OEUVRE D'UN PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DEVUP ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE
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À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 © 0247 801111 @ www.tours-metropole.fr @ © & BATIMENTS ET FONCIER : rapporteur Monsieur Emmanuel DUMENIL
23) JOUE-LES-TOURS - LA RABIERE - TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE "AMENAGEMENT DE L'ESPACE"
24) TOURS - MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Je vous informe qu'un buffet vous sera offert sur place à l’issue de la séance.
Je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
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