Conseil Municipal - tmvl cm 20231113 oj

Documents similaires

Procès Verbal - tmvl cm 20231113 pv

Conseil Municipal - tmvl cm 20230626 oj

Déliberation - tmvl cm 20231113 cahier deliberations

Conseil Municipal - tmvl cm 20231211 oj

Conseil Municipal - tmvl cm 20260119 oj

Conseil Municipal - tmvl cm 20230925 oj

Conseil Municipal - tmvl cm 20230522 oj

Conseil Municipal - tmvl cm 20240212 oj

Déliberation - tmvl cm 20230626 liste deliberations

Conseil Municipal - tmvl cm 20250929 oj

Conseil Municipal - tmvl cm 20231113 oj Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Luynes. Lien du pdf (Conseil Municipal - tmvl cm 20231113 oj)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, F

Toùrs métropole

Val de Loire

DIRECTION GENERALE ADJOINTE

RESSOURCES

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES

Dossier suivi par Mme Prouvoyeur

& 02 47 80 11 30

Mèl : s.prouvoyeur@tours-metropole.fr

Nos Réf : Institutions

PJ : Projets de délibérations et annexes

Procès-verbal du Conseil métropolitain du 25 septembre 2023

Tours, le (7 NOV. 2023

Objet : convocation au Conseil métropolitain.

Chère collègue,

Cher collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire qui se tiendra le :

Lundi 13 novembre 2023 à 18h00

salle Jean Germain

60 avenue Marcel Dassault - Tours

L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :

> Désignation du secrétaire de séance,

> Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025.

& COOPERATION INTERNATIONALE : rapporteur Madame Elise PEREIRA-NUNES

1) ADHESION AU RESEAU MULTI-ACTEURS CENTRAIDER

& INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS

2) COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE, DES DECISIONS N° D2023-57 A D2023-70 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOÛT 2023.

3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS DIFFERENTS ORGANISMES METROPOLITAINS

n

[4

2

[e] =

LOIREVALLEY

1

Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom 1

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 & 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©& RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Madame Maria LEPINE

4) MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

5) FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS

& TRANSFORMATION NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Madame Maria LEPINE

6) STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ENTRE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET LA METROPOLE

& FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD

7) ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - EXERCICE 2023

8) LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - DRUYE : ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS

9) LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR UN PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE COVOITURAGE

10) ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

11) ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE LA METROPOLE POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - EXERCICE 2023

12) TOURS - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES RELATIVES A L'EVOLUTION DE LA SEM TOURS EVENEMENT

& URBANISME : rapporteur Monsieur Christian GATARD

13) TOURS - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

14) APPROBATION DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE, DU FERROVIAIRE AU BORD DU CHER

& TRANSPORTS ET MOBILITES DOUCES : rapporteur Monsieur Emmanuel DENIS

15) PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE LA LOIRE POUR LES PIETONS ET CYCLISTES A L'OUEST DE TOURS - BILAN DE CONCERTATION > ü ar arf

Es S

rm

= ol

5

n

[4

=)

O E

=

2

Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 © 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©& ESPACES PUBLICS : rapporteur Monsieur Laurent RAYMOND

16) OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D'OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION (RODP) - MODALITES DE PERCEPTION

17) TOURS - JOUE-LES-TOURS - RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE

PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2022

& EQUIPEMENTS SPORTIFS : rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS

18) TOURS - GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A

L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

19) TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT ANNUEL RELATIF A

L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

20) LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - RAPPORT ANNUEL RELATIF

A L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

& RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : rapporteur Monsieur Thierry CHAILLOUX

21) CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 DE TALM

& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Thibault COULON

22) RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE

(SEMPAT VAL DE LOIRE - SEPALE)

23) ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA SCIC VELOOP

& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS

24) ADHESION A LA SCIC VELOOP - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Thibault COULON

25) TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU SITE MAME -

COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022

26) TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°12 A LA CPA

“ ü

“ “

=

rl F1

oO es

n

œ =

[e) rs

[=

3 Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©27) JOUE-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022

28) CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°10 A LA CPA

29) METTRAY - CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIVE A L'EXTENSION DU PARC D'ACTIVITES "LES GAUDIERES" - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022

30) CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 11 A LA CPA

31) FONDETTES - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022

32) NOTRE DAME D'OE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES ARCHE D'OE 2 - VILLAGES D'ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNEE 2022

33) RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE

TOURAINE (SET)

& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE : rapporteur Monsieur Martin COHEN

34) CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L'ENERGIE SIGNEE AVEC LA VILLE DE TOURS - AVENANT N°1

Je vous informe qu’un buffet vous sera offert sur place à l’issue de la séance.

Je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes sentiments distingués.

Le Président,

a ü

2 a}

Es =

m rc

co 3

n

(4

=)

[e] =

EE

Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom 4

À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 L 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©