Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - tmvl cm 20231113 pv
Conseil Municipal - tmvl cm 20230626 oj
Déliberation - tmvl cm 20231113 cahier deliberations
Conseil Municipal - tmvl cm 20231211 oj
Conseil Municipal - tmvl cm 20260119 oj
Conseil Municipal - tmvl cm 20230925 oj
Conseil Municipal - tmvl cm 20230522 oj
Conseil Municipal - tmvl cm 20240212 oj
Déliberation - tmvl cm 20230626 liste deliberations
Conseil Municipal - tmvl cm 20250929 oj
Conseil Municipal - tmvl cm 20231113 oj
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tmvl cm 20231113 oj)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
F
Toùrs métropole
Val de Loire
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES
Dossier suivi par Mme Prouvoyeur
& 02 47 80 11 30
Mèl : s.prouvoyeur@tours-metropole.fr
Nos Réf : Institutions
PJ : Projets de délibérations et annexes
Procès-verbal du Conseil métropolitain du 25 septembre 2023
Tours, le (7 NOV. 2023
Objet : convocation au Conseil métropolitain.
Chère collègue,
Cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire qui se tiendra le :
Lundi 13 novembre 2023 à 18h00
salle Jean Germain
60 avenue Marcel Dassault - Tours
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance,
> Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025.
& COOPERATION INTERNATIONALE : rapporteur Madame Elise PEREIRA-NUNES
1) ADHESION AU RESEAU MULTI-ACTEURS CENTRAIDER
& INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE, DES DECISIONS N° D2023-57 A D2023-70 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOÛT 2023.
3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS DIFFERENTS ORGANISMES METROPOLITAINS
n
[4
2
[e] =
LOIREVALLEY
1
Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom 1
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 & 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©& RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Madame Maria LEPINE
4) MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
5) FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS
& TRANSFORMATION NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Madame Maria LEPINE
6) STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ENTRE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET LA METROPOLE
& FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD
7) ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - EXERCICE 2023
8) LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - DRUYE : ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS
9) LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR UN PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE COVOITURAGE
10) ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE
11) ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE LA METROPOLE POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - EXERCICE 2023
12) TOURS - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES RELATIVES A L'EVOLUTION DE LA SEM TOURS EVENEMENT
& URBANISME : rapporteur Monsieur Christian GATARD
13) TOURS - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU
14) APPROBATION DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE, DU FERROVIAIRE AU BORD DU CHER
& TRANSPORTS ET MOBILITES DOUCES : rapporteur Monsieur Emmanuel DENIS
15) PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE LA LOIRE POUR LES PIETONS ET CYCLISTES A L'OUEST DE TOURS - BILAN DE CONCERTATION > ü ar arf
Es S
rm
= ol
5
n
[4
=)
O E
=
2
Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 © 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©& ESPACES PUBLICS : rapporteur Monsieur Laurent RAYMOND
16) OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D'OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION (RODP) - MODALITES DE PERCEPTION
17) TOURS - JOUE-LES-TOURS - RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2022
& EQUIPEMENTS SPORTIFS : rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS
18) TOURS - GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A
L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022
19) TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT ANNUEL RELATIF A
L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022
20) LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - RAPPORT ANNUEL RELATIF
A L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022
& RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : rapporteur Monsieur Thierry CHAILLOUX
21) CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 DE TALM
& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Thibault COULON
22) RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE
(SEMPAT VAL DE LOIRE - SEPALE)
23) ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA SCIC VELOOP
& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS
24) ADHESION A LA SCIC VELOOP - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : rapporteur Monsieur Thibault COULON
25) TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU SITE MAME -
COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022
26) TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°12 A LA CPA
“ ü
“ “
=
rl F1
oO es
n
œ =
[e) rs
[=
3 Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©27) JOUE-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022
28) CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°10 A LA CPA
29) METTRAY - CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIVE A L'EXTENSION DU PARC D'ACTIVITES "LES GAUDIERES" - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022
30) CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022 ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 11 A LA CPA
31) FONDETTES - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ 2022
32) NOTRE DAME D'OE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES ARCHE D'OE 2 - VILLAGES D'ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNEE 2022
33) RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE
TOURAINE (SET)
& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE : rapporteur Monsieur Martin COHEN
34) CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L'ENERGIE SIGNEE AVEC LA VILLE DE TOURS - AVENANT N°1
Je vous informe qu’un buffet vous sera offert sur place à l’issue de la séance.
Je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Président,
a ü
2 a}
Es =
m rc
co 3
n
(4
=)
[e] =
EE
Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom 4
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 L 02 47 80 11 11 & www.tours-metropole.fr @ ©