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Procès Verbal - tmvl cm 20221114 pv
Conseil Municipal - tmvl cm 20230522 oj
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tmvl cm 20230522 oj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
PR
Toùrs métropole
Val de Loire
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES
Dossier suivi par Mme Prouvoyeur
& 02 47 80 11 30
Mèl : s.prouvoyeur@tours-metropole.fr
Nos Réf: Institutions
PJ : Projets de délibérations et annexes
Procès-verbal du Conseil métropolitain du 17 mars 2023
Procès-verbal du Conseil métropolitain du 04 avril 2023
Tours, le 16 mai 2023
Objet : convocation au Conseil métropolitain.
Chère collègue,
Cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire qui se tiendra le:
Lundi 22 mai 2023 à 18h00
salle Jean Germain
60 avenue Marcel Dassault - Tours
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance,
> Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2023,
> Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2023,
> Information concernant la prescription de la modification n°2 du PLU de Tours.
& INSTITUTIONS: rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS
1) COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 28 MARS, DES DECISIONS N° D2023-09 A D2023-19 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MARS 2023
2) ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS
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Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom 1
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 Ÿ 0247801111 À wwwitours-metropolefr @ © 3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFÉRENTS ORGANISMES
4) COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2022
& RESSOURCES HUMAINES: rapporteur Madame Maria LEPINE
5) MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
& FINANCES: rapporteur Monsieur Christian GATARD
6) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE
& TRANSPORTS ET MOBILITES DOUCES : rapporteur Monsieur Frédéric AUGIS
8) SERVICE EXPRESS METROPOLITAIN DE TOURAINE - MANDAT POUR LA CONDUITE DE PROJET DE DEVELOPPEMENT
9) LIGNE 2 DU TRAMWAY - APPROBATION DE LA POURSUITE DU PROJET ET PRINCIPE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES PAR LA METROPOLE
& POLITIQUE DU LOGEMENT ET DE L'HABITAT: rapporteur Madame Aude GOBLET
10) RAPPORT 2021 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM LIGERIS
& DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: rapporteur Monsieur Thibault
COULON
11) CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - APPROBATION DE L'AVENANT N°9
& DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET RAYONNEMENT: rapporteur Madame Nathalie SAVATON
12) APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN VUE D'UNE LABELLISATION "DESTINATION INNOVANTE DURABLE"
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Adresser toute correspondance à M. le Président, sans indication de nom
À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 © 0247801111 @ wwwtours-metropoletr @ © & EQUIPEMENTS SPORTIFS: rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS
13) TOURS - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CENTRE AQUATIQUE DU LAC - APPROBATION DE L'AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATION DE LA FORMULE D'INDEXATION DU FAIT DU RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN
14) TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE
15) LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE
16) FONDETTES - PISCINE L'O BLEUE - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE
& TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE: rapporteur Monsieur Martin COHEN
17) FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE - APPROBATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION
18) REVISIONS DES TARIFS DE LA GLORIETTE POUR 2023/2024
& DECHETS: rapporteur Monsieur Martin COHEN
19) APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA COLLECTE DES BIODECHETS LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION MAINTENANCE DE L'UNITE DE PREPARATION
& CYCLE DE L'EAU: rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET
20) TOURS - REGULARISATION DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT POUR LE MONTANT AFFECTE AUX TRAVAUX D'EAU POTABLE CONCERNANT LA RUE DE SUEDE
& BATIMENTS ET FONCIER: rapporteur Monsieur Emmanuel DUMENIL
21) TOURS- TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS NECESSAIRES A LA GESTION DU CYCLE DE L'EAU
Je vous informe qu’un buffet vous sera offert sur place à l’issue de la séance.
Je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes sentiments distingués. s
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À 60 avenue Marcel Dassault - CS 30651 - 37206 Tours Cedex 3 VC 0247801111 @ www.tours-metropole.fr @ ©