Compte-Rendu - Compte Rendu cm 07 avril 2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 07 Avril 2022

Compte-Rendu - Compte Rendu cm 07 avril 2022 Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Saint-Denis-en-Bugey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 07 avril 2022)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Travail et emploi,

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Ville de Saint-Denis-en-Bugey

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 7 AVRIL 2022 A 18 H

Présents :

Pascal COLLIGNON, Béatrice RIQUELME, Marie-Madeleine DIALLO, Jean-Marc FOGOLIN, Valérie CAUWET-DELBARRE, Viviane MAZUE, Guy CAGNIN, Claude LABAT, Serge WILKES, Salvador PARINI, Yvon BABLON, Géraldine VOLUET, Véronique MALEYSSON, Florence FERRANHO, Sandrine DELERIS, Henri-Pierre ZITO, Michaël BRAZ.

Excusés :

Pascal MATHIEU a donné pouvoir à Géraldine VOLUET

Arnaud BEGOT a donné pouvoir à serge WILKES

Secrétaire de séance :

Marie-Madeleine DIALLO

Début : 18h00

18 h 05 : arrivée de Monsieur BRAZ

L’ordre du jour est le suivant :

Installation des nouveaux conseillers

1/ Approbation du compte rendu de la séance précédente

2/ Retrait de la délibération « autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement » avant le vote du budget

3/ Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget (régularisation)

4/ Approbation du compte de gestion 2021

5/ Approbation du compte administratif 2021

6/ Affectation du résultat 2021

7/ Vote des taux d’imposition 2022

8/ Vote du budget primitif 2022

9/ Subventions versées aux associations au titre de l’année 2022

10/ Location appartement au dessus de l’école

11/ Motion sur le projet de fermeture d’une classe

12/ Ouverture d’un poste pour accroissement d’activité et d’un poste de saisonnier

13/ Désignation d’un correspondant défense

14/ Vente de la remorque

15/ Décisions du Maire

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour en spécifiant que ligne 11 l’ouverture d’un poste pour accroissement d’activité est enlevée de l’ordre du jour. Il indique également que la séance est enregistrée afin de la retranscrire au plus près.

Monsieur le Maire procède à l’installation des nouveaux conseillers. En effet, suite aux démissions de Monsieur MORRIER et de Madame EYMARD, reçues en mairie le 9 mars 2022 et conformément aux règles dictées à l’article L 270 du code électoral « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette même liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ». Ainsi Mme Sandrine DELERIS et Monsieur ZITO sont installés conseiller municipal. Suite à la démission de Monsieur CIRRI, et conformément aux mêmes règles énoncées ci- dessus, Madame FABBI a été appelé pour le remplacer, cette dernière a décliné et nous a transmis sa démission, ainsi Monsieur BRAZ, suivant sur la liste est installé comme conseiller municipal.

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 9 février 2022

Le compte rendu de la séance du 9 février 2022 est adopté sans observations.

2 / Retrait de la délibération « autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget »

Mme DIALLO rappelle que le Conseil Municipal, en date du 9 février 2022, avait donné l’autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget dans la limite de 25 % du budgété l’année précédente. La délibération a été transmise à la sous préfecture qui demande à ce que cette délibération soit retirée car le détail des comptes n’y figurait pas. De ce fait la délibération était considérée comme illégale. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retirer cette délibération.

3/ Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget - Régularisation

Mme DIALLO explique la nécessité de cette délibération, du fait que des factures aient été réglées au vu de celle prise en février, il convient donc de la reprendre en précisant bien le montant des chapitres.

Mme DIALLO demande donc au conseil de se prononcer sur l’autorisation à donner au Maire pour engager, liquide et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget dans la limite de 25 % du budgété l’année précédente soit :

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Chapitre Budgété 2021 25% Limite

20 47 340 € 47 340 x25% 11 835 €

21 313 949.10 € 313 949.1 x 25% 78 487.27 €

23 385 450 € 385 450 x 25% 96 362.50 €

Mme DELERIS demande des précisions sur l’intitulé des chapitres. Mme DIALLO indique que le chapitre 20 correspond à des immobilisations incorporelles, le 21 à des immobilisations corporelles et le 23 à des immobilisations en cours.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget comme dans le détail du tableau ci- dessus.

4/ Approbation du compte de gestion 2021

Mme DIALLO présente le compte de gestion qui nous a été transmis par la trésorerie. Les résultats constatés au compte de gestion sont conformes à ceux du compte administratif tenu par la commune.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion.

5/ Approbation du compte administratif 2021

Monsieur le Maire quitte la séance le temps de cette approbation. Mme DIALLO présente le compte administratif.

Ce dernier est strictement conforme aux instructions budgétaires et comptables en vigueur. Ce document retrace l’exécution du budget communal de l’année écoulée et fait apparaître les résultats à la clôture de l’exercice.

Fonctionnement Investissement

Dépenses 1 040 867.15 € 531 560.43 €

Recettes 1 324 558,91 € 302 305.47 €

Résultat 2020 + 283 691.76 € - 229 254.96 €

Report 2019 + 491 823.88 € - 109 160.44 €

Clôture avant RAR + 775 515.64 € - 338 415.40 €

RAR dépenses 212 536.38 €

RAR recettes 212 536.38 €

Clôture après RAR - 338 415.40 €

Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte administratif 2021.

6/ Affectation du Résultat 2021

Mme DIALLO propose d’affecter le résultat 2021 comme suit :

Résultat clôture de fonctionnement 2021 à affecter 775 515.64 €

Déficit d’investissement - 338 415.40 €

Solde des restes à réaliser d’investissement 0 €

Soit un besoin de financement de : 338 415.40 €

Affectation à l’investissement 2022 (compte 1068) 338 415.40 €

Report en section de fonctionnement 2021 (compte 002) 437 100.24 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’affecter le résultat 2021 comme présenté.

7/ Vote des taux d’imposition 2022

Monsieur le Maire rappelle les taux de l’an passé. Il informe l’assemblée que la commission finances propose de ne pas modifier les taux cette année encore.

Il donne connaissance à l’assemblée du montant attendu

Pour le foncier bâti, avec un taux de 31.89% la somme attendue est de 695 202 €. Pour le foncier non bâti avec un taux de 110.74 % la somme attendue est de 5 758 €.

Il propose donc de maintenir le taux de 31.89 % pour le foncier bâti, 110.74% pour le non bâti.

Monsieur BABLON demande des explications sur le mode de calcul des bases d’imposition, Monsieur le Maire lui indique que ce calcul est flou pour tout le monde, même pour les services du Trésor Public

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir les taux, à savoir 31,89% pour le foncier bâti et 110,74 % pour le foncier non bâti.

8/ Vote du budget 2022

Mme DIALLO présente le budget 2022.

Monsieur le Maire fait un rappel de ce qui se trouve dans un budget, les différentes sections fonctionnement et investissement.

Pour l’investissement, Monsieur le Maire évoque les projets 2022 notamment :

- Les études d’aménagement rue des Rochettes, rue Pierre Currie, St Exupéry incluant une mise en sécurité du Pont Vieux. Il informe également que le projet fera l’objet d’une consultation des habitants.

- La haie sous varine, suite à la coupe des sapins une haie de charmilles est prévue. - Aire de retournement rue Jules Ferry, les marches arrière étant interdites lors du ramassage des ordures ménagères et des sacs jaunes la CCPA nous demande d’effectuer des travaux dont cette aire de retournement. Le Maire rappelle que la commune possède beaucoup d’impasses et donc beaucoup de problèmes pour la collecte des OM. Le problème se pose également rue Victor Hugo ou beaucoup de voitures stationnent et rendent la collecte compliquée.

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- Matériel pour les agents (tracteur et divers matériels – épareuse, lame à neige, godet, fourche..) les tracteurs que la commune possède sont inadaptés, ils sont repris lors de l’achat du nouveau matériel.

- Aménagement du local médical. Monsieur BRAZ demande ce qui est entendu par aménagement. Mme DIALLO parle d’équipement pour occulter les fenêtres, bureau, table de consultation... Monsieur le Maire ajoute que cela peut être un plus pour l’installation d’un professionnel.

- Chemin C2, le Maire rappelle que le chemin C2 s’est effondré. Un géologue a été mandaté pour faire une étude de sol. Les prescriptions seraient de faire un mur en gabions. Un courrier a été fait au SIERA car une conduite de diamètre 300 se situe sous le chemin. Une conduite de gaz est aussi présente en sous sol. - Concernant les recettes, elles proviennent essentiellement des subventions demandées (74% de subvention pour les travaux de rénovation énergétique de l’école) et près de 50% pour l’élévateur) , du FCTVA sur les travaux effectués deux ans en amont et du virement de la section de fonctionnement et pour cette année de l’emprunt contracté l’an dernier.

Mme DIALLO propose donc de voter le budget 2022

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le budget 2022.

9/ Subventions versées aux associations au titre de l’année 2022

Mme CAUWET-DELBARRE présente le tableau des subventions prévues au associations pour 2022. Le montant total des subventions s’élève à 32 040€.

Monsieur ZITO pose plusieurs questions

- à quoi correspondent les associations grisées : Mme CAUWET-DELBARRE informe que ce sont des associations en sommeil ou dissoutes.

- à quoi est due la différence pour le restaurant scolaire : Il lui est indiqué que depuis janvier la commune prend en charge les salaires de deux agents à la place de l’association en attendant que cette dernière valide ses statuts.

- Boule du moulin, pourquoi les 70 € ont été accordés : C’est la subvention ordinaire. Monsieur ZITO signale que l’association n’est pas demandeur.

- Sou des écoles, pourquoi il a été demandé 850 € pour la sandenienne et accordé que 600 € : c’est un choix de la commission et elle ne sera versée que si la manifestation a lieu.

- Amicale boules, pourquoi la subvention Marcelpoil (féminin) n’est pas accordée : la municipalité finance déjà une subvention pour le challenge de la municipalité et sur le concours Marcelpoil dans les documents remis n’apparaissent en recette que les inscriptions et la demande de subvention, (aucune dotation de l’entreprise Marcelpoil).

10/ Location appartement au dessus de l’école

Les travaux de l’école dont l’appartement étant terminés, il convient de louer l’appartement.

Le Maire donne lecture du projet de bail pour l’appartement et notamment des prescriptions

COMMUNE Fonctionnement Investissement

Dépenses 1 777 471.24 € 1 398 891.51 €

Recettes 1 777 471.24 € 1 398 891.51 €

relatives à sa situation (au dessus de l’école) et demande au Conseil d’approuver la conclusion du bail tel que lu.

Il est demandé le prix du loyer, Monsieur le Maire dit que celui-ci sera de 720 € hors charge. Il s’agit d’un F4.

11/Motion sur le projet de fermeture de classe.

Mme RIQUELME donne lecture de la motion suivante :

Lors d’un entretien téléphonique avec l’Inspectrice d’Académie, le Maire a exposé les arguments de la Commune qui plaident en faveur du maintien de la 8ème classe :

- Plusieurs projets structurants de construction de logements collectifs et individuels sur la Commune dans un avenir proche, sont de nature à faire remonter l’effectif sco- laire,

- La rénovation énergétique de 4 classes sera terminée pour la rentrée 2022 ; avec une nouvelle fermeture, une classe remise à neuf pourrait être non utilisée ! - Par expérience, plusieurs familles aménagent durant la période estivale, et leurs en- fants n’entrent pas dans le calcul de l’effectif scolaire calculé en février, - Nulle part il est tenu compte des conditions d’apprentissage des élèves qui se trouve- ront aggravées du fait de la surcharge de certaines classes, et notamment pour les enfants qui n’avancent pas au même rythme que les autres,

- La difficulté croissante des enseignants à qui on impose des conditions de travail tou- jours plus complexes (effectif nombreux, multi niveaux, ...) risque de ne plus susciter de vocations ...

Des classes surchargées

Avec un effectif prévisionnel à la rentrée de septembre 2022 de 180 élèves à répartir sur 7 classes (si confirmation de la suppression de la 8ème classe) on obtient une de moyenne de 25,71 élèves par classe,

- Sachant que l’effectif maternelles pourrait se situer aux alentours de 20 PS (inscrip- tions au 21/03/2022) + 19 MS + 19 GS = 58 élèves de maternelles

- Effectif primaire : 180 – 58 maternelles = 122 élèves

- Sachant qu’il y a 3 classes de maternelles, les élèves de primaire devraient être ré- partis dans 4 classes, soit 122 / 4 classes = 30,5 élèves par classe,

- Cette répartition devra également tenir compte de la préconisation de l’Education na- tionale de limiter l’effectif des GS, CP, et CE1 à 24,

Des conditions d’enseignement dégradées

En restreignant toujours plus les budgets de l’Education qui se traduisent par des suppressions de postes d’enseignants, les conditions d’exercice du métier se dégradent.

Comment respecter le principe fondamental de l’école inclusive qui est d’accueillir, dans les écoles ordinaires, tous les jeunes en s’adaptant aux besoins de chacun ?

Comment soutenir les enfants qui présentent des difficultés ?

L’Ecole est, et doit rester un service public, ce qui sous-entend d’être géré en fonction des besoins du public et non pour répondre à des impératifs budgétaires.

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De surcroît, dans un contexte sanitaire qui oblige à la vigilance et rajoute de la difficulté aux enseignants, un investissement sur l’avenir passant par le renforcement de l’accompagnement des élèves aurait été plus adapté que l’application d’une logique budgétaire au détriment de l’humain.

Madame RIQUELME informe des diverses mobilisations (des parents d’élèves, du sou des écoles, du conseil municipal des jeunes) elle indique que la municipalité ne peut que les soutenir.

Mme DELERIS demande si l’inspection à donner une date à laquelle elle statuera sur ce projet : en mai voire début septembre

Monsieur BRAZ demande quels recours nous pouvons avoir : peu, une audience auprès de l’éducation nationale a été demandée, le soutien de Monsieur ABAD a été apporté.

Il est rappelé qu’il y a de moins en moins de professeurs des écoles, peut être car les conditions de travail sont difficiles.

Fort de cette analyse, le conseil municipal s’oppose à la fermeture d’une classe et demande à l’inspection académique d’y renoncer au nom de la qualité de l’enseignement et de la réussite des enfants.

12/ Ouverture d’un poste saisonnier

Compte tenu des congés annuels et du surcroit de travail durant la période estivale au service technique, le Maire propose de créer un emploi pour accroissement saisonnier d’activité d’agent chargé de l’entretien général de la commune à compter du 11 juillet jusqu’au 29 juillet 2022 et qu’il soit habilité à recruter. Monsieur le Maire ajoute que les candidatures seront ouvertes aux jeunes de plus de 18 ans.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à créer un poste pour accroissement saisonnier d’activité et l’autorise à recruter.

13/ Désignation d’un correspondant défense

Créer en 2001 par le Secrétaire d’Etat à la défense et aux anciens combattants, la fonction de correspondant défense répond à la volonté d’associer tous les citoyens aux questions de défense et de développer le lien Armée-Nation grâce aux actions de proximité.

Les correspondants défense sont les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires dans leur commune pour ce qui concerne les questions de défense et les relations Armées- Nation. Ils relaient les informations relatives à ces questions auprès du Conseil Municipal et des habitants de leur commune.

La mission des correspondants défense s’organise autour de trois axes :

- La politique de défense

- Le parcours citoyen

- La mémoire et le patrimoine

Chaque commune de France est appelée à désigner un correspondant défense parmi les membres du Conseil Municipal.

Monsieur Serge WILKES se propose.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Serge WILKES, correspondant de défense.

14/ Vente de la remorque

Le Maire informe le Conseil que suite aux différentes acquisitions de nouveaux matériels, la remorque n’a plus d’utilité aux agents. De ce fait, il serait judicieux de la vendre.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à céder ce véhicule.

15/ Décisions du Maire

Monsieur le Maire informe le Conseil des décisions qu’il a pris depuis le précédent conseil, au vu des ses délégations :

- Avenant rénovation énergétique de l’école pour le lot 9 Electricité

Le Maire informe le conseil que des travaux complémentaires notamment la fourniture et pose d’une passerelle téléphonique AIPHONE pour appel sur le téléphone de la Directrice, le tout pour un montant de 2 444.72 € TTC.

- DIA (Déclarations d’Intention d’Aliéner)

Monsieur le Maire liste les déclarations reçues en Mairie et informe qu’il n’a pas fait de péremption.

Questions diverses

Monsieur le Maire informe les nouveaux conseillers que leurs colistiers faisaient partie de la commission de contrôle de la liste électorale. De ce fait il proposera à la Préfecture leur noms pour les remplacer.

Il informe également que Monsieur MORRIER faisait partie du CCAS. Mme DELERIS se propose de le remplacer. (cette mise en place se fera lors du prochain conseil)

Monsieur le Maire rappelle les permanences pour les élections.

Il propose également aux nouveaux conseillers de passer en mairie pour qu’il leur explique le fonctionnement du poste informatique réservé aux élus ( GED, logiciel courrier, compte rendu des syndicats et des commissions)

Monsieur ZITO demande si les dates de conseil sont prévues sur le long terme. Il lui est répondu que les conseils sont fixés en fonction des sujets mais au moins une fois par trimestre. Monsieur ZITO donne à Mme CAUWET DELBARRE la revue « Flash 01 » qui parait deux fois par an.

Monsieur BRAZ, au nom des conseillers nouvellement installés, remercie l’assemblée pour l’accueil et pour les explications fournies.

La séance est levée à 20h