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Procès Verbal - PV CM 01.2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Chabottes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 01.2024)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
Commune de Chabottes – Séance du 11 janvier 2024 – 1/3
MAIRIE DE CHABOTTES
Département des Hautes-Alpes
Compte Rendu et Procès-verbal de la séance
Du Conseil Municipal du 11 janvier 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sur convocation du 5 janvier 2024, sous la présidence de Monsieur Roland AYMERICH, maire.
Madame Christine AUTUORI a été nommée secrétaire de séance.
Présents : ANDRÉ Aurélie - AUTUORI Christine - AYMERICH Roland – GUILLE Raphaël - HUGUES François - JOUSSELME André – JOUSSELME Serge - JUANEDA Sophie - RANGUIS Christophe - RUYSSEN Johanne - PELLOQUIN Élodie - RANGUIS Vincent
Absents excusés : NICOLAS Elsie - DUSSERRE Hervé –
Le Maire ouvre la séance, procède à l’appel des conseillers, et présente l’ordre du jour.
Il demande l’approbation du compte-rendu et procès-verbal du conseil municipal du 7 décembre 2023.
ORDRE DU JOUR
Délibération n°01/2024
Objet : Attribution d’une subvention à l’association des Parents d’Elèves de Chabottes
Monsieur le Maire présente la demande de subvention établie par l’association des parents d’élèves de Chabottes, dans laquelle elle indique leurs dépenses et retrace leurs différentes actions menées pour récolter des fonds pour le groupe scolaire (Marché de noël, loto, vente de chocolats, vente de fromage, vente de sapin….).
Il propose d’attribuer à l’association des Parents d’élèves de Chabottes une subvention à hauteur de 1150.00 € pour l’année scolaire 2023-2024.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITÉ, DÉCIDE :
D’attribuer une subvention de 1 150.00 € à l’association des parents d’élèves de Chabottes pour l’année scolaire 2023-2024,
En exercice 14 Pour 12
Présents et Votants 12 Contre 0
Absents et représentés 0 Abstention 0
Délibération n°02/2024 :
Objet : CONTRAT de maintenance de nos équipements campanaires
Monsieur le Maire présente la proposition de la société PACCARD relative à la maintenance des cloches et de leurs équipements. Il explique que jusqu’à présent, cette prestation était prise en charge par la paroisse du Haut Champsaur. M. Le Maire rappelle la circulaire NOR : IOCD11/21246C du 29 juillet 2011 relative aux édifices du culte (propriété, construction, réparation été entretien, règles d’urbanisme et fiscalité dans laquelle il est précisé que l’entretien des biens immeubles incombent les communes.
Monsieur Le Maire propose de valider le contrat d’entretien et de retenir l’offre de la société PACCARD pour un montant annuel de 365.00 € HT.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITÉ, DÉCIDE :
– D’approuver l’exposé de M. Le Maire,
– De valider le contrat d’entretien avec la société PACCARD pour un montant annuel de 365.00 € HT, Commune de Chabottes – Séance du 11 janvier 2024 – 2/3
– D’autoriser le Maire à signer tous les documents administratifs permettant la mise en œuvre de cette décision
En exercice 14 Pour 12
Présents et Votants 12 Contre 0
Absents et représentés 0 Abstention 0
Délibération n°03/2024 :
Objet : Identification des Zones d’Accélération pour l’implantation Des Energies Renouvelables
Monsieur le Maire rappelle le courrier 12/12/2023 transmis à la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar indiquant les intentions de la commune de Chabottes sur l’identification des zones d’accélération pour l’implantation des énergies renouvelables.
Il précise qu’une concertation du public a été réalisé et qu’aucune observation n’a été apportée.
Monsieur Le Maire propose d’identifier les zones d’accélération des énergies renouvelables conformément au PLU comme indiquées ci-dessous :
TYPE ENR Zone du PLU
Photovoltaïque / solaire Thermique/Géothermie Zone U (zone urbanisée) Photovoltaïque / solaire Thermique/Géothermie Zone AU (zone à urbanisée) Photovoltaïque / solaire Thermique/Géothermie Zone Ac (zone agricole constructible) Photovoltaïque / solaire Thermique/Géothermie Zone A (zone agricole) – uniquement les parcelles déjà construites à ce jour
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITÉ, DÉCIDE : – D’approuver l’exposé du maire,
– D’identifier les zones d’accélération pour l’implantation des énergies renouvelables comme dans le tableau ci-dessus ainsi que les énergies renouvelables concernées,
-D’autoriser le Maire à signer tous les documents administratifs permettant la mise en œuvre de cette décision.
En exercice 14 Pour 12
Présents et Votants 12 Contre 0
Absents et représentés 0 Abstention 0
QUESTIONS DIVERSES
1- Commission Urbanisme :
-création d’une commission urbanisme, ouverte à tous les élus,
tous les 3èmes mercredis du mois
M. Serge JOUSSELME souhaite également mettre en place une commission travaux avec Bruno et Céline relative aux travaux réseau eau potable.
2- Cimetière : Après étude de la proposition de la société ELABOR, il est nécessaire de demander des précisions sur assistance juridique (conseil et/ou défense), mise à jour du logiciel, service SAV gratuit ou payant.
Solliciter l’avis de la famille PRUD’HOMME sur le positionnement de la concession.
3- garage communal :
Le garage situé à la basse plaine est trop petit, de plus le garage de stockage à côté de la salle des fêtes va être détruit. Il faut trouver une alternative.
L’entreprise LD METAL quitte le local de M. NICOLAS Jean-François situé route des Ecrins, en juin 2024. Il est prêt à réaliser une location ou une vente avec la commune.
Si vente, il est obligatoire de demander une estimation au service des domaines. Concernant l’échange de terrain entre M. J-F BROCHIER et la commune pour la construction d’un garage communal, il faut continuer la transaction.
4- Opération Villages d’avenir :
Le projet de la commune de Chabottes « Réhabilitation de la Base de Loisirs » a été retenu dans cette opération. Commune de Chabottes – Séance du 11 janvier 2024 – 3/3
1 rencontre est prévue en Préfecture le 26/01/2024 avec tous les lauréats. Cette opération est une assistance à maitrise d’ouvrage mise en place par Les services de l’Etat gratuitement.
Dans un 1er temps, nous allons réaliser la rénovation des 2 tennis et créer un city stade avec AEV comme maitre d’œuvre. AEV va établir le cahier des charges des entreprises.
On consulte IT 05 pour le diagnostic du bâtiment de la base de loisirs.
5- Batiment Services Publics : Gros problème de chauffage que THERMA SAV ne maitrise pas. La Gapençaise de Chauffage ne sait pas régler les thermostatique, elle demande à son sous-traitant ATME. M. Bertrand, IT 05, sollicite aussi la société EMC2.
6 – Vœux le 12/01/2024 à 18h30
7 – Agence de l’eau : la redevance prélèvement a doublé, dû au mauvais rendement de notre réseau et aux pénuries d’eau.
Vérifier l’ANC de M. LECOMTE FLEURY
8 – Salle des fêtes : Elaborer un nouveau dossier de demande de subvention pour 2024.
9 – Mme JUANEDA : alerte sur la mauvaise qualité des repas de la cantine. M. Glanois représentant de l’ESAT, n’a pas honoré le RDV téléphonique. Réaliser un dossier argumenté sur ce point. Demander aux REPTILS de réaliser une lettre de demande de subvention
10- M. RANGUIS Vincent : mettre du gravier au lotissement MARTIN, les Eyrauds.
11- Mme Elodie PELLOQUIN : réaliser un point sur les taux de la mutuelle complémentaire qui augmente et donc peut-être revoir la participation de la commune.
12 – M. André JOUSSELME : Pont endommagé sur le chemin des Michauds
13 – M. Serge JOUSSELME : instaurer des corvées de nettoyage des canaux, voir la hauteur de la clôture des Sittelles, pour les CM faire un tour de role entre les 3 secrétaires
14 - Prévoir une réunion entre elus/personnel sur les projets, question RH.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h35
Signature Signature Signature
ANDRE
Aurélie
Conseillère
GUILLE
Raphael
Conseiller
NICOLAS
Elsie
1er Adjoint
ABSENTE
AUTUORI
Christine
Conseillère
HUGUES
François
Conseiller
PELLOQUIN
Elodie
Conseillère
AYMERICH
Roland
Maire
JOUSSELME
André
Conseiller
RANGUIS
Christophe
Conseiller
JOUSSELME
Serge
2ème Adjoint
RANGUIS
Vincent
Conseiller
DUSSERRE
Hervé
Conseiller
ABSENT
JUANEDA
Sophie
4ème Adjoint
RUYSSEN
Johanne
Conseillère