Acte - DCM 2024 0048 01 Annexe Convention Prodij VLSS signee

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Acte - DCM 2024 0048 01 Annexe Convention Prodij VLSS signee Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - DCM 2024 0048 01 Annexe Convention Prodij VLSS signee)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs, LOS le Saunier

Convention d’objectifs et de moyens

entre la Ville de Lons le Saunier et l’association Prod’lJ

Locaux Boeuf sur le toit

Années 2024 > 2027

La Mairie de Lons-Le-Saunier

Siège social : 4, avenue du 44 Régiment d’Infanterie - 39000 - LONS-LE-SAUNIER Téléphone : 03 84 47 88 26

SIRET : 424 163 764 00105

Code APE : 84.117

Représentée par Jean-Yves RAVIER, en sa qualité de Maire, en vertu d’une délibération du conseil municipal en date du 4 juillet 2020, ci-après désignée LA VILLE, d’une part,

ET

L'association Prod’lJ

Siège social : 135, place du Maréchal Juin - 39000 - LONS-LE-SAUNIER

Téléphone : 03 84 44 73 19

SIRET : 83419005000023

Code APE : 90017

Licences : R-22-005997(1) . R-22-005993 (1). R-22-005998(2) . R-22-005999 (3)

Représentée par Anaïs GRENOUILLET, en qualité de Présidente, ci-après désignée L'ASSOCIATION, d’autre part,

Exposé des motifs

Depuis le 1er janvier 2018, la Ville de Lons-le-Saunier a confié à l'association Prod'IJ une

mission de gestion, d'animation et de développement culturel d’une partie du site du Boeuf

sur le Toit, avec pour objectif que cet espace devienne un véritable outil de création et de

diffusion pour tous les secteurs et acteurs du spectacle vivant, repéré et identifié dans le

réseau des équipements culturels régionaux.

Pour la réalisation de cette mission, la Ville de Lons-le-Saunier détermine les moyens

nécessaires à leur réalisation, en relation avec l'association.

Après deux conventions, le projet développé par l'association reposant sur l'apprentissage avec l'École de Musique Moderne Amplifié (EMMA), La formation, l'émergence avec les studios de répétition, la création, la diffusion / production, a permis à ces équipements d’être repérés par les utilisateurs, spectateurs, professionnels du secteur et institutions. L'association à en effet établi une relation efficiente avec l'ensemble des acteurs culturels présents sur le site du Bœuf sur Le Toit, et tissé des liens avec des structures associatives et partenaires institutionnels du département du Jura et de La région Bourgogne Franche-Comté, voire de certains réseaux nationaux.Prod'iJ a déployé un projet artistique répondant pleinement aux attentes de la Convention d'Objectifs et de Moyens signée le 30 juin 2021, par le respect des moyens alloués, la stabilisation de son modèle économique et la professionnalisation de son équipe.

La convention liant Les deux parties arrivant donc à échéance le 30 juin 2024, la Ville souhaîte la reconduire pour les 3 années à venir.

La présente convention vise à fixer Les conditions dans lesquelles la Ville confie à l'association Prod'iJ la gestion, l'animation et Le développement culturel et artistique d’une partie des locaux du Bœuf sur le Toit.

Article 1 : OBJECTIFS

L'association Prod'lJ est une association Loi 1901 qui à pour objet la « création, diffusion, organisation et production d'événements culturels (concerts, festivals, spectacle vivant, événementiel}, production artistique (cours, encadrements de projets et accompagnement, aides techniques et artistiques) ».

Dans ce cadre, elle a vocation à assurer la gestion, l'animation et La promotion des lieux qui sont mis à sa disposition, dont Le détail figure dans l'article 3 de La présente convention.

La Ville confie donc à l'association Prod'lJ une mission d'intérêt général relative au développement culturel des équipements qui lui sont confiés. L'association Prod'iJ sera un acteur dynamique de la vie culturelle de la Ville de Lons-le-Saunier. Ses actions conduites sur le territoire s'inscrivent ainsi dans les politiques d'animation culturelle et de promotion de la Ville.

Elle pourra notamment organiser des spectacles et/ou des expositions et pourra participer à l'organisation de manifestations à caractère évènementiel sur Le territoire.

ARTICLE 2 : MISSIONS

L'association ProdlJ assurera la gestion, l'animation et la promotion des locaux mis à disposition.

Elle embauchera, de manière régulière au regard de la loi (charges, droits sociaux, etc}, à temps plein ou à temps partiel, sous Le régime du droit commun ou de celui des intermittents du spectacle, du personnel nécessaire pour que soient assumées, au sein des locaux mis à disposition, Les missions suivantes :

+ _ Régie générale et sécurité des spectacles ;

*_ Accueil physique et téléphonique ;

+ _ Gestion des contrats ;

Entretien des locaux ;

+ _ Développement du projet artistique et culturel de l'association sur le site du Bœuf sur Le Toit.

L'association se chargera de la facturation des locations de la Grande Salle de spectacles et de la Maison des Artistes, ainsi que des prestations de services assurées par son personnel, l'ensemble étant encaissé par Prod'IJ.

En ce qui concerne la programmation, l'association devra assurer dans les salles de spectacle mises à sa disposition une programmation propre aux lieux.Par ailleurs, Prod'lJ prendra à son compte l'ensemble de La communication relative à l'activité et la promotion du site du Bœuf sur le Toit, et plus particulièrement sur les salles de spectacles mises à sa disposition (avec utilisation obligatoire du logo du Bœuf sur Le Toit ainsi que celui de la Ville de Lons le Saunier sur tous les outils, y compris sur Le site Internet).

Enfin, toute autre mission confiée par La Ville fera l'objet d'un avenant à la présente convention.

Article 3 : MOYENS

Pour répondre à l'ensemble de ces missions, La Ville met à disposition de l'association Prod'J les locaux suivants au sein du site sis 135, Place du Maréchal Juin.

3-1- Les locaux à titre non exclusif (qui peuvent être mis à disposition de tiers, à titre payant ou gratuit)

3-1-1 Une salle de spectacle dite « Grande Salle » (850 places debout où 336 places assises)

Prod'J aura la charge de l'animation et de la promotion du site, en lien avec Les représentants de la Ville le cas échéant.

L'association assurera par ailleurs La coordination et la gestion du planning prévisionnel d'occupation de la Grande Salle,

ILest précisé que la concomitance d'événements sur la Grande Salle et sur les salles occupées par d'autres associations du site, ou en d'autres lieux, est tout à fait possible, dès lors que ces événements ne sont pas de même nature.

IL sera procédé à un entretien régulier des locaux et des états des lieux systématiques de La salle et du matériel,

3.1.2. Cing studios de répétitions pour les groupes de musique (avec hall et dégagement) :

o Trois de 24 m°

o Un de 28 m

o Un de 40 m

o Des locaux de rangement (42,20 mi)

En ce qui concerne les studios de répétitions, l'association Prod'IJ veillera à un égal accès des groupes candidats à leur utilisation, étant précisé que :

+ Certains studios sont « tournants >» entre plusieurs groupes,

+ D'autres sont à usage permanent d'un ou plusieurs groupes répétant régulièrement.

Par ailleurs, l'association pourra proposer des formules d'accompagnement musical et administratif aux graupes locaux, afin que ceux-ci puissent évoluer artistiquement.

À ce titre, l'association sera un pôle ressources pour tous les artistes locaux, avec la fourniture des services suivants :

+ _ Soutien et développement des artistes locaux pour des aides ciblées ; + Co-création de spectacles, voire co-production ;

+ Mise en réseau avec des structures similaires ;3-1-3. Une olyvalente dite « Salle Club» (128 m?) :

L'association Prod'\J assurera l'animation culturelle de La Salle Club avec une programmation qui lui est propre, conformément à ses choix artistiques, notamment destinée aux groupes émergents, directement par ses propres moyens.

Le locat attenant à la « Salle Club» sert de loges pour cette dernière.

3-1-4, Des locaux pour l'accueil des artistes, dits « Maison des Artistes », comprenant quatre chambres, trois salles de bains, un séjour commun :

En ce qui concerne La Maison des Artistes, Prod'lJ assurera la gestion des plannings d'occupation ainsi que l'entretien et Les états des lieux réguliers.

IUest précisé que La Maison des Artistes est réservée prioritairement pour les spectacles qui se déroulent sur Le site du Bœuf sur Le Toit.

Pour ce faire, Les options de réservations seront enregistrées par l'association, dans l'ordre d'arrivée des demandes. Toutefois, si un spectacle décidé postérieurement à une option se déroule dans un des espaces mis à disposition de Prod'iJ et nécessite un hébergement à la Maison des Artistes, celui-ci sera prioritaire sur l'option posée, jusqu'à trois mois avant la date prévue. Passé ce délai, l'option pourra être validée.

3-1-5, Un local sur deux niveaux, de 167 m? au total, dite « École de Musique» :

Dans Le cadre de son objet social, l'association Prod’lJ prévoit La mise en place de formations artistiques et pédagogiques. Comme pour le volet programmation artistique «Salle Club» , l'association réalisera cette activité soit directement avec ses propres moyens, soit sous forme de subdélégation à une autre association.

Depuis 2019, une mission spécifique d’enseignement musical est subdéléguée à l'association EMMA. Cette mission est définie comme suivant : « L'apprentissage de la musique accessible à tous et la mise en place d’un projet pédagogique de découverte des musiques actuelles au Bœuf sur le toit >.

Une convention de subdélégation est établie entre les deux associations et pourra être renouvelée pour une durée équivalente à La durée de la présente convention Ville <> Prod’W, soit pour 36 mois à compter du Îer juillet 2024 jusqu'au 30 juin 2027.

3-1-6. Un local dit« Salle Annexe» de 85,85 m°

IUest convenu que cet espace sera partagé par l’ensemble des associations sises au Bœuf sur le Toit, sous réserve de l'établissement et de la tenue d'un planning d'occupation géré par Prod'iJ, et visible par ces mêmes associations.

3-1-7, L'ancien logement du gardien

Ce logement comprend 1 atelier au rez de chaussée, deux caves en sous-sols, et à l'étage : 3 chambres (8 couchages), un espace cuisine, une salle de bain, un WC et un espace salon. Le logement servira à accueillir Les artistes et techniciens se produisant notamment dans la salle Club (spectacles et résidences).

3-2, À titre exclusif (qui ne peuvent pas être mis à disposition de tiers) : + Un espace accueït/bureaux comportant deux pièces et des sanitaires à l'entrée du site, d'une surface de 60,75 m2, pour l'accueil physique du site du Bœuf sur le Toit;

Les locaux sont exclusivement affectés à l'animation culturelle des lieux par l'Association, conformément à son objet social et aux termes du présent engagement contractuel, l'occupant s'engage à respecter l'affectation donnée et ne peut la modifier, sauf demande d'autorisation expresse de la commune.L'occupant déclare connaître parfaitement les lieux et Les prend les lieux dans l'état où ils se trouvent sans pouvoir exiger aucune adjonction, rénovation ou réparation.

3.3. Dispositions particulières

La Ville, organisatrice de spectacles, aura priorité pour l'occupation de la Grande Salle et de la Maison des Artistes durant l'été pour Le repli des animations d'été. Elle aura également la possibilité de réserver 4 journées en dehors de cette période pour sa programmation culturelle.

La Ville devra confirmer ses réservations au minimum trois mois avant Les occupations prévues pour la Maison des Artistes et La Grande Salle (à l’exception des dates dites de “repli” pendant l'été, dépendantes de la météo).

À ce titre, il est indiqué que, compte-tenu de la subvention versée à l'association, prévue à l'article 6 de La présente convention, La Ville ne s'acquittera pas des prestations réalisées par l'association à l'occasion de ces manifestations (hormis des dépassements d'horaires ou des missions particulières), à savoir :

+ _ La location de La Grande Salle ;

+ Un personnel Régisseur Général;

*_ Un personnel SSIAP en cas de nécessité réglementaire;

+ _ La fourniture des prestations de nettoyage de cette dernière.

Par ailleurs, La Ville se réserve le droit d'occuper des salles pour son propre usage, pour des événements non culturels, notamment des réunions publiques, dans la limite des disponibilités de la salle.

Concernant les différentes élections, La Grande salle du Boeuf sur Le Toit étant un bureau de vote, la Ville est prioritaire absolue pour l'utilisation de la salle.

ARTICLE 4 : DISPOSITIONS ARTISTIQUES ET CULTURELLES

Par la présente convention, l'association s'engage à son initiative et sous sa responsabilité à mettre en œuvre un projet culturel qui se décline selon Les axes présentés en annexe 3. La présente convention est conclue en adéquation avec le projet culturel décrit.

En cas de départ du directeur, l'association mettra toute sa compétence et son professionnalisme dans le recrutement d’une nouvelle personne au poste de direction. Celle- ci s'engagera à assurer la continuité et Le développement dudit projet.

Elle sera notamment tenue de présenter une note d'intention détaillant Le projet mis à jour et ses perspectives de développement dans le cadre de la demande de subvention de fonctionnement annuelle dans l’année qui suit sa prise de poste {voir article 6).

Au regard de l'importance des équipements du Boeuf sur Le Toit pour la dynamique locale et culturelle et compte-tenu des ressources investies par La Ville de Lons-le-Saunier, ia collectivité sera associée au recrutement de La nouvelle direction à titre consultatif.

ARTICLE 5 : ENGAGEMENTS CONCERNANT LES BÂTIMENTS

L'association s'engage à respecter Les conditions d'occupation suivantes :

+ User paisiblement du bien et des équipements mis à disposition et veiller à ce que l'activité exercée ne trouble en aucun cas la tranquillité des voisins et des tiers,

! Cf Annexe 3 : projet culturel Prod’IJ au Boeuf sur le Toit 2021/2027

5+ _Ne pas céder la convention d'occupation, consentie intuitu personae, + Se conformer aux lois et règlements en vigueur en matière de sécurité, hygiène, salubrité, police, voirie et les faire respecter par son personnel et Le public qu'il reçoit, + _Se conformer aux dispositions du règlement intérieur de l'immeuble, * Faire son affaire personnelle, sans que la commune puisse être inquiétée ou recherchée, de toutes réclamations ou contestations émanant de voisins ou de tiers, sans recours possible contre la collectivité,

-_ N'exercer aucun recours contre la Ville en cas de vol, tentative de vol, dégradations et tout acte délictueux dans leurs Locaux,

+ Répondre des dégradations et pertes survenues pendant La durée de la convention, si elles sont dues à sa négligence ou celle de ses préposés,

+ Informer la commune de tout problème concernant La sécurité,

+ _ Tenir constamment les lieux mis à disposition en parfait état de sécurité et de propreté, + Veiller au libre accès à toutes les sorties et aux issues de secours des locaux, au bon dégagement de tous les accès et circulations, ne jamais gêner l'évacuation du public par La disposition de mobilier ou tout autre matériel,

+ Ne pas entreposer de matière dangereuse (bouteilles de gaz,...),

-_ Avertir la commune de tout problème de fonctionnement lié à l'état des locaux.

L'occupant demeure responsable de la sécurité des biens et des personnes sous sa garde ou son contrôle dans les locaux mis à sa disposition.

À l'échéance de la convention, Les locaux, matériels et équipements mis à la disposition de l'occupant seront remis à La Commune en bon état d'entretien.

Les aménagements réalisés par l'occupant resteront propriété de la Commune à la fin de l'occupation sans que l'occupant ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation de ce fait. Toutefois la commune se réserve la possibilité de réclamer le rétablissement de tout ou partie des lieux dans leur état initial, aux frais de l'occupant.

En contrepartie de La mise à disposition gracieuse par La Ville de l'ensemble des locaux susvisés, et suite à l'abandon du recouvrement des loyers instaurés initialement dans la première convention, l'association Prod'lJ s'engage à mettre à disposition de la Ville l'ensemble des moyens pour permettre l'accueil dans la Grande Salle à raison de huit journées par an.

Cela sous-tend La fourniture des prestations suivantes, par journée de mise à disposition : + _ La gratuité de La Grande Salle ;

*_ Un personnel Régisseur Général;

*_ Un personnel SSIAP en cas de nécessité réglementaire;

*_ La fourniture des prestations de nettoyage de cette dernière.

Tout frais supplémentaire généré sera facturé par Prod'J et devra être supporté par l'organisateur de l'événement.

La Ville sera chargée, en concertation avec l'association, d'attribuer ces gratuités aux associations du territoire qui en formuleraient la demande.

Un règlement d'intervention, joint en annexe? vient préciser Les modalités d'attribution.

Ce règlement sera accessible en téléchargement sur Le site internet de l'association.

5-1, Équipements et travaux

IL'est mis à disposition de l'association un ensemble de matériels et mobiliers dont

2 Cf. Annexe 1 : règlement d’attribution des gratuités annuelles de la Grande Salle du Boeuf sur le Toit

6l'inventaire? est mis à jour régulièrement.

La commune prend en charge l'ensemble des frais de travaux à réaliser dans Le bâtiment: petits travaux d'entretien, maintenance, travaux de mise en conformité, grosses réparations. *_ Après communication par la ville de l'ensemble des opérations de contrôle périodique et de contrat de maintenance annuels, l'association prendra à sa charge la coordination des rendez- vous, Afin de permettre à la Ville de mettre à jour ses registres de sécurité et de maintenance, l'association lui remettra, après chaque opération, les contrôles ou tous documents attestant La bonne exécution de l'opération, reçus directement par elle-même.

+ Afin de permettre à la Ville de réaliser Les petits travaux d'entretien ainsi que Les grosses réparations, l'association fournira aux services techniques de la Ville un planning des locaux mis à jour mensuellement.

La Ville prend également en charge le renouvellement du matériel lui appartenant, à l'exception de ce qui serait consécutif à une négligence de la part de l'association.

L'occupant doit prévenir la commune dès qu'une intervention s'avère nécessaire. En cas de négligence de La part de l’occupant, la commune se réserve le droit de réclamer, au terme de la convention, le rétablissement aux frais de l'occupant de tout ou partie des lieux dans leur état initial.

Les projets de l'association qui auraient des incidences pratiques et/ou financières sur les locaux doivent être soumis à La Ville. L'association ne pourra effectuer dans les lieux aucun travaux de transformation et d'embellissement sans l'accord préalable de la Ville.

Les investissements annuels projetés au niveau des locaux feront l'objet d'une concertation entre Les représentants de la Ville, élus et services, et les représentants de l'Association, dans le cadre de la préparation budgétaire municipale, et ce dès Le mois de Juin de l'année en cours, pour le budget de l’année N+1. Ils seront souris à l’arbitrage budgétaire qui a lieu à l'automne de l’année N.

Toute intervention de la part de la Ville sur Les équipements mis à disposition fera l'objet d'une concertation avec l'association, et vice-versa.

La Ville prend en charge, après commande initiée par l'association, La fourniture des produits d'entretien et sanitaires.

Les impôts et taxes de toute nature relatifs aux locaux mis à disposition seront supportés par la Ville.

Les impôts et taxes de toute nature relatifs à l'activité exercée par l'association seront supportés par cette dernière.

5-2 - Charges

La Ville prend en charge les frais liés au fonctionnement (électricité, eau, déchets).

5-3- Assurance

La Ville prend en charge l'assurance des locaux.

La Ville, l'Association et leurs assureurs respectifs renoncent à tout recours susceptible d'intervenir entre eux en cas de sinistre sur l'immeuble.

3 Cf Annexe 2 : inventaire du mobilier mis à jour juin 2024

7Cependant, la commune et son assureur ne renoncent pas à recours à l'encontre des personnes physiques en cas de sinistre intentionnel de leur part.

L'association devra assurer ses propres biens (mobilier, matériel, marchandises) et souscrire une assurance couvrant sa responsabilité civile à l'égard des tiers et de ses membres pour tous risques de dommages matériels ou corporels du fait de son activité.

L'association devra produire aux services municipaux à chaque échéance une attestation d'assurance.

ARTICLE 6 : CONDITIONS FINANCIÈRES

6-1- Ressources propres

Outre les ressources qu'elle perçoit au titre des produits qu'elle tire de son activité (billetterie, buvette, mise à disposition de salles et de personnel, etc... }, l'association Prod'lJ encaissera les locations de la Grande Salle et de tous les espaces pouvant être mis à disposition de tiers, suivant une grille tarifaire.

6-2- Ressources municipales

L'association percevra une subvention annuelle de fonctionnement de la Ville de Lons-le- Saunier, dont Le montant est défini par délibération du Conseil Municipal, dans le cadre du vote du budget, et ce pour assurer :

+_ Son fonctionnement propre ;

+ Les missions confiées par La Ville ;

Soit pour information, un montant total de 130 000 €, versé en deux fois :

+ _ 50% en janvier de l'année N,

+ _ 50% en juillet de l'année N

En fonction de l'évolution de l'activité de l'association, ce montant annuel pourra être discuté et fera l'objet d'un avenant. L'association s'engage à déposer une demande de subvention de fonctionnement annuellement.

Par ailleurs, au même titre que Les autres associations de la Ville, l'association peut solliciter un soutien exceptionnel dans le cadre d'actions ponctuelles. Un dossier complet devra être constitué pour chaque projet.

Article 7 : SUIVI

L'association s'engage à présenter à la rentrée de chaque saison culturelle, et en amont du dépôt de la demande de subvention, son rapport d'activité, son compte-rendu financier et Les perspectives, ainsi que tout document utile à l'appréciation et au suivi de la mise en œuvre des objectifs et moyens définis dans La présente convention.

Afin d'assurer l'information de la Ville sur l'activité régulière de l'association, mais également pour programmer les évolutions et aménagements nécessaires sur Le site, il est proposé de constituer un Comité de Pilotage réunissant l'ensemble des parties au dossier, à savoir: + Monsieur Le Maire où Madame l’Adjointe en charge de la Culture à La Ville de Lons- le- Saunier ;

*_ Monsieur Le Maire ou Monsieur l' Adjoint en charge du Patrimoine Bâti; + _Le Directeur de l'association Prod'lJ ;

+ Un représentant du service Affaires Culturelles de la Ville ;

+ _ Un représentant des Services Techniques de la Ville ;Ce Comité de Pilotage se réunira a minima deux fois par an et de préférence à l'automne et au printemps.

Article 8 : LITIGES

Une commission mixte Ville/association sera mise en place en cas de conflits entre les parties, afin d'éviter tout recours devant les instances judiciaires compétentes.

Article 9 : RÉSILIATION DE LA CONVENTION

En cas de non-respect par l’une des parties de l’une de ses obligations résultant de la présente convention, celle ci pourra être résiliée de plein droit par l’autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourraît faire valoir, à l'expiration d’un délai de deux mois suivant l'envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.

Article 10: DURÉE

La présente convention est établie pour une durée de 36 mois à compter du 1er juillet 2024, soit jusqu'au 30 juin 2027.

Elle peut être dénoncée à la demande de l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de six mois.

Article 11 : ÉLECTION DE DOMICILE

Les parties déclarent élire domicile à La Mairie de Lons-le-Saunier pour l'exécution des présentes.

Fait à Lons-le-Saunier, le

Pour l’association Pour la Ville de Lons Le Saunier La Présidente Le Maire

Anaïs Grenouillet £- Han-Yves RavierGrande Salle - Bœuf sur Le Toit

Règlement d’attribution des gratuités annuelles

Préambule : Dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lons-le- Saunier et l’association Prod’lJ portant sur la gestion, l'animation et Le développement des équipements du Boeuf sur Le Toit, un dispositif de gratuité de la grande salle est proposé aux structures et associations à vocation culturelle dont le siège est implanté sur Le territoire du département du Jura, à raison de huit journées par an.

IL convient d'établir Les dispositions encadrant la répartition de ces gratuités.

1. Dispositions générales

La Ville de Lons-le-Saunier dispose de huit journées de gratuité par an en ce qui concerne la Grande Salle de spectacle du Bœuf sur Le Toit.

Les prestations liées à cette gratuité concernent (pour une journée) :

@ La gratuité de la location de la Grande Salle ;

® Une mise à disposition du Régisseur Général de La salle pour la journée (max.12 heures) ; @ Une mise à disposition d’un personnel SSIAP selon Les nécessités réglementaires ; ® Les prestations de nettoyage des locaux à l’issue de la journée.

Les organisateurs bénéficiaires devront par aîlleurs se conformer à la réglementation propre à la salle, en lien avec le type d'événement organisé.

Tout frais supplémentaire généré sera facturé par Prod’lJ et devra être supporté par l'organisateur de l'évènement (accueil régie son, accueil régie lumière, techniciens, maison des artistes, journée d'utilisation sans public, etc.).

2. Critères/modalités de candidature

Ce dispositif est ouvert aux structures culturelles dont le siège est implanté sur le territoire du département du Jura.

Chaque bénéficiaire ne pourra bénéficier que d’une journée de gratuité par an au maximum. Afin de faire profiter de ce dispositif au plus grand nombre de structures, une même structure ne pourra pas bénéficier d’une gratuité une deuxième année consécutive.

Les dossiers de candidature seront à adresser à l’attention de Monsieur Le Maire de Lons-le- Saunier et envoyés à l'adresse culture@lonslesaunier.fr.

Les demandes seront traitées par ordre d’arrivée.

Chaque demande sera traitée mensuellement par des élus et des agents de la collectivité, en réunion de coordination.

10Convention d'Objectifs et de Moyens Ville de Lons-le-Saunier/Prod’1J Annexe n°1

3. Dossier de candidature

Chaque candidat devra fournir :

e Une présentation de la structure ;

e Un dossier de présentation du projet artistique souhaitant être déployé ; e La fiche de renseignements ci-après renseignée;

® Un budget de l'évènement.

4. Examen/attribution par la réunion de coordination municipale

Associant élus municipaux lédoniens et services de La Ville compétents, elle se réunira mensuellement afin d'examiner et de statuer sur les demandes reçues.

5- Engagements du bénéficiaire

La structure bénéficiant d’une gratuité s'engage à faire apparaître Le Logo de la Ville de Lons- le-Saunier sur ses supports de communication et/ou remerciements le cas échéant.

À l'issue de l'événement, la structure fera parvenir à La Mairie de Lons-le-Saunier un bilan qualitatif et quantitatif de son événement.

11Convention d'Objectifs et de Moyens Ville de Lons-le-Saunier/Prod'lj Annexe n°1

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

à compléter dans le cadre d’une demande de gratuité de la Grande Salle du Boeuf sur le Toit

Nom de la structure candidate :

Adresse postale du siège :

Statut juridique :

Représentant légal de la structure :

N° SIRET :

Code APE :

N° de licence(s) Le cas échéant :

Nom et coordonnées du responsable artistique :

Coordonnées de la personne à contacter pour le dossier :

Nom du projet/spectacle :

Date souhaitée :

Public visé :

Jauge attendue :

Tarification envisagée : oui / non

— si oui, merci de préciser :

Budget de l'évènement :

12Inventaire matériel appartenant à la Ville de Lons le Saunier, géré par Prod’lJ, au 2/06/2024

| lieux appartenance Nombre Désignation |

grande salle VLS 24 PC 1009 avec elingues de secunte |

VLS 8 Découpes 8l4ex Robert Julia ausc ÉBngues de sécurité

VLS B portes gobos

VLS 58 Portes fltre de Par

VLS F7 Poreñlwede PC

Prod'lj 8 PAR F1 avec crochets |

Prof + Lumistye bleu de üm |

WLS 8 Porte filtre de découpe

VLS 41 P4Rs avec lampe CPE0 ou CPE ou CPE2 ou CPS avec élingues de sécurité

LS 4 PâRs non équipé au stock

LS 4 Demis série ACL + kbretielle de série 110u + rallonge de série 110 avec élingues de

VLS 5 Surstpentampe SW

WLS 3 Muñipaire lumière 6 circuits de 10m

WLS 4 Kulipaire lumière 6 cireuits de 20m

WLS 3 Multipaire lumière 6 cireuits de 15m

YLS 3 Kutipairs lumière 6 cireuits de 25m

LS 14 éclatés femelle pour mulipaire lumière

WLS 13 éclatés mâle pour multipaire lumière

WLS 12 platines solbcis

“LS î gradin rétractable de 320 places

WLS 15 rangmotile de gradin de 3 sièges

WLS 9 Barre de liaison rang entre rang |

WLS 12 Barre de lisison rang et gradin

WLS 1 PIR324 ini 26m |

YLS 2 PIFS24 tri 15m |

WLS 2 PINS2A ini Srm |

LS 4 Pieds ET1 sans crémaillère avec cougelle |

VLS 2 Pieds “On stage” pour le son | YLS 1 aspirateur de gradin avec disssard fdossard cassé! |

WLS 1 Gerbeur 1 Tonne |

WLS 1 Hacelle élénatrice Génie 10m |

YLS 1 rampe de camion | Frof'i 2 riserBaïtere |

VLS 1 échelle parisienne |

Prod'lj 14 Leds avec crochet et sécurité |

Prod'lj 8 Alpha spot T00 Claypacky avec crochet at sécurité

LS ZT élingues de projecteurs |

VLS 2 Pralongateur 164 de 26m (dont un avec la nacelle Génie] |

YLS 5 Prolongateur 184 de 20m |

VLS 15 Prolongateur 164 de 10m

VLS 6 Prolongateur 164 de T,5m |

VLS 2 Prolengateur 16A de Em |

VLS 10 Prolengateur 164 de 2m |

13VLS

VLS

VLS

VLS

VLS

VLS

VLS

Prod'ij

VLS

VLS

YLS

VLS

VLS

YLS

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Prolongateur 164 de 1m

rallonge 1,5£m Powercon pour Sunstip

Alimentation Shuko

Alimentation Powsrcon pour Sunstrip

Quadruplettes

Triplettes avec côble

Doubletes avec câble

Doubleties

Colliers rotatifs dont 4 noirs

cäble DMX £m £ broches

c3ble DMX 10m 5 broches

câble DMX 25m 5 broches

cèble DMX 5m 3 broches

câble DINX 10m 3 broches

<êtle DMX 20m 3 broches

câble DK 15m 3 broches

câble DIX 2m 3 broches

cäble DMX 3m 2 broches

Raccord de praticaibles

Raccord de praticables Patte métalliques

Raccord de praticables Patte plastiques

disble

Digi8 6x 16a bloque gradsteur Robert Julis

crochets de projecteurs

praticables Mivolfles Zm x 1mx 1m

praïicailes 1m x 1m2 fm

praticables 0,£m x 4m x tm

poste à souder pour électronique asc étain

frses de 12m x 24

Demi rideau fonai de scène noir

Demi rideau rouge d'avant-scène

Spliter DMX 5b ET 3b GXO

Escarbot 5 marches

barre camé avec crochet

adaptateur DMX 38roche female SSroche male

adaptateur CMX Svroche Femelle emelle 5 Sroche inverseur

Multi mètre Facom

Transpalettes 2,57

Aspirateurs Nifisk Aero 26

Perceuse visseuse Makia avec chargeur et 2 batterie

Pince à Rivet Facom

Caisse à outil

pistollete air chaud

Niveau à bulle

pince à seras

manilles 2:

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élingues de pont 2M

Centrale intercom

Casque HF intercom + boitier

Casque fl'air intercom + boitier

casque intercomm pour régis

Kücro SM 58

Micro C535

Micro SMST

Hicro EG0S

Micro 652

Micro E901

Micro SMS1

Mero Neuman KM 184

Micro E60é

raccord Speakon' Speskon

raccord Speakon/ Speskon PRO SNAKE

pendrillans noir ,f0m x Z.80m

pendrillons noir *,30m x Z,80m

jupe de scène noire 1m x tém

Baudrier sécurité

casque sécurité

câble 382,5 de Em sans prise

câble 224 tri de 10m sans prise

Téléccmmande pour moteurs Cluster son plus son alimentation 324 tit164 tri

Poutre cam 2m en 400

Carré de leuage pour pont

ascenseur handicapé

pieds de praticables 40cm

Enceinte édamson MOC15 pour retour musiciens

Enceinte sub-basse façade

Enceinte Adamson façade

Enceinte Adamson B5 façade rattrapage avant-scène

kit Cluster Son

Enceinte Adamson MDC12 façade ratrapage avant-scène

Baitier 1£4 son 5 x 18a

cables moteur 15m

Télécommande 4 moteurs

Stop chute 500kg pour moteur des ponts

moteurs 500kg Chaine Master

moteurs 500kg Verne

pince IPN 2tonnes

chariot IPW pour cluster son

multi son analogique 4+4 de 30m

Rack 4U avec Double récepteur HF SHURE + Tiroir +2 x SMS HF

Rack Son Ethemet RIO

Rack Son ampli retour 1 x 2 canaux (va arrivé en septembre 21}

15Loge PMR

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Rack Son ampli retour 3 x 2 canaux

Rack Son ampli façade

escalier 4 marches 1,2m

escaker 4 marches O,6m

tapis de danse noir'blanc de 8m x 1.60m

tapis de danse noir'blanc de 12m x 1 60m en spare

tapis de danse noir'blanc de 14m x 2m

machine 3 fumée DMX Unik + boitier de commande analogique

ventilateur de récup

Di Passive Radial Engenering

Di Actus 4R133 555

multi 4 XLR de £m

cable JackMack de 2m

multi 2x7 jackfack

Câtle micro XLR 3 broche de 10m

Câble micro XLR 3 broche de £m

Cätle micro XLR 3 broche de 3m

Cêtle Spsskon'Speskon 4 de 20m

Câble Speskom'Speskon 4 de 15m

Câble Sreskon'Speskon 4 de 10m

Cêtle SpsskonSpeskon 4 de 5m

Câtle SpeskonSpéakon & de 15m

grand pieds de mäcro KM

petit pieds de micro KM

multi 20 XLR de Z£m

multi 17 XLR de Am

décibelmètre

coton gratté moir de 10

driss de Em en rouleau

kit de plaque at sécurité pour cluster Son Édamsion

Consals lumière Granda 3 Lighting

Console lumière Zéro 88 + 2 écrans

laveuse

grande poubelle

bome Wifi Orange

rack 50 métal unité dans le local gredateur

rack patch Ethernet dans le local gradsteur

soliter DMX Ethernet dans le local gradateur

Muëti 2 lignes Ethemet Son régie

conscis Yamaha Son GLS

rack son régie avec tiroir +bome wifi son + liseuse

chaise plastique marron ou blanc crème

canapé 2 places

table

miroir bursau

16Loges étage

Hall

Maison des

artistes

VLS

Prod'lj

LS

VLS

VLS

VLS

HR

Rs

F3

portant

frigo récup

corbeille

bouilloire

machine à café

machine à café

canapé récup

tables basse récup

miroir kemineux

luminaire muëti pied

grande table

chaises

micro-ondes

grand frige

bouillcire

portant gris

portant Noir

sèches cheveux

petits poubelle

grande poubelle

miroir Pspchs

petit frigo

barbas à roulette

quadruplette bar

rallonge noir bar

relais VS + multiprise

meuble évier haut sur roulette

meuble haut sur roulette

tabouret haut

petit frigo heinsken

grand frigo

double treuse à Bière

téléphone fixe

taki-walki avec chargeur

poubelle moyenne

essoreuse à salade

couscoussier + couvercle

Passoire

fat tout + couvercle

sauteuse Wok + couvercle

pole + couvercle

planche à découper

plat gratin

17RS

Où

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à

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grand saladier

petit saladier

plat inox

cafetière complète

bouilloire

grille pain

réfigérateur

micro-ondes

four électrique

lavs-vaissels

paire de couvert à salade bois

cuillère en bois

caillère senics spaghetti

pelle à gateau

louche

économe

cruteau de cuisine

couteau d'office

pince

tre bouchon

sestule

écumoirs

cuillère à sauce

fourchette

couteaux de tsble

couteau à steak

cuillére à soupe

cuillère à dessert

carafe en weTe

bel petit déjeuner

mugs

vues à eau couleur

veme à eau transparent

vems à pied

assiste plate

assiette creuse

assiette à desser

torchon à vaisselle

balais

sceau à rÉcurer

balais espagnol

poubelle de cuisine

téléphone fixe sans fil

meubles vasque

poubelle de salle de bain

tables basses

18Bureau

Darius

Locaux de

répétition

| Appartement

| gardien

| Ecole Emma

| Salle annexe

VLS

YLS

Froxij

VLS

WLS

YLS

WLS

Jurads

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Juradis

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Juradis

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Prod

Les Colorieurs

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lampe de chevet

chaises bois de récup

tables 8 places

chaise noire

canapé d'angle de récup

canapé 2 places blanc de récup

plaque de cuisson

lits une placs

lits deux place

couette Ft une place

oreiller

couette deux places

aspirateur traineau Mifisk

lave linge

sèche linge

aspirateur traineau Nifisk

bar en bois {5 éléments + comptoir d'accueil}

Heuble évier

meuble haut sans roulette

scène en bois + ariwées électriques

réfrigérateur haut

réfrigérateur bas

Petit laws vaisselle

Tireuse à bière 2 becs

tatouret haut

chaise fer

tatles rondes

tables carré

chaise grises

tables mange debout

L'ensemble du materiel technique scène son lumière appartient à l'association Prod'J

L'ensemble du mobilier bois exterieur (icnneaus, touret, assises |

Aucun Sément mobdier n'appartient à la Wille de Lons le Saumier

Aucun élément moblier n'appartient à la Wille de Lons le Saunier

Aucun élément mobdier n'appartient à la Wille de Lons le Saunier

Aucun élément mobdier n'appartient à la Wille de Lons le Saurier

19Le projet culturel Prod’lJ au Boeuf sur le toit années 2021/2027 :

Le site du Boeuf sur le toit est devenu un véritable poumon artistique de l’agglomération lédonienne avec des équipements de haute qualité et Le travail passionné d’associations historiques : L'Amuserie Théâtre Group’, L'Atelier de l’Exil, Fraka.

En 2018, l'association Prod’I les rejoint et anime aujourd’hui : la Grande Salle, Le Darius Club, les Studios de répétition, des locaux annexes et deux hébergements d'artistes. Puis accueille, en 2019, l'association EMMA (École de Musique Moderne Amplifiée) dans ses locaux pour donner à son projet associatif La forme la plus aboutie :

Le spectacle vivant comme vecteur de bien être social : « Notre mission est d'accueillir, d'accompagner, de diffuser des projets artistiques, de l’enseignement pédagogique jusqu’à la scène. Il s’agit d’une part de faire vivre artistiquement les équipements du Boeuf sur le toit, mais également de les faire rayonner sur l’ensemble du territoire »

ILse décline en trois axes structurants :

ACCOMPAGNER : Apprentissage de la musique, aide à la production, à l'administration, hébergements et résidences artistiques, mise à disposition de Locaux de répétitions et de salles.

ACCUEILLIR : Tous types de spectacles. Accueil des acteurs culturels du territoire Bourgogne- Franche-Comté ; de festivals ; des spectacles des compagnies et associations locales ; des manifestations culturelles municipales.

PRODUIRE / DIFFUSER : Avec la production d’une dizaine de dates à rayonnement national et international dans La Grande Salle (- 1 par mois : musiques actuelles, cirque, danse, théâtre … ) et d'une cinquantaine de dates au Darius Club (4 à 5 par mois) avec un désir de valoriser les artistes émergents, les spectacles en cours de création et les esthétiques des musiques actuelles {notamment jazz, chanson, rap, rock, électro, musique du monde, musiques improvisées ..).

Notre projet trouve sa cohérence dans la complémentarité de ses activités et de son équipe : Des musiciens et artistes de tous âges peuvent ici apprendre La musique, grandir et se former professionnellement ; puis répéter dans Les studios et faire leurs premières scènes au Darius Club et peut-être un jour, être accueillis en résidence, accompagnés en production et programmés dans la Grande Salle.

Pour mener à bien ce projet ambitieux, nous dessinons une équipe très complémentaire, polyvalente et à forte compétence professionnelle.

Et il nous apparaît naturel de mutualiser Les énergies avec Les autres acteurs du territoire, culturel et non culturel.

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