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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1679389684 liste deliberations du 17 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
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La secrétaire de séance
Bussy en Othe, le 20 mars 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal du 17 mars 2023
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 décembre 2022 : approuvé à l’unanimité,
Travaux sur l’ensemble du territoire de la commune de Bussy-en-Othe — participation financière de la commune avec le SDEY : approuvé à l’unanimité,
Restauration du retable, du maître-autel et tabernacle et du bas-relief de l’église — demande de subvention : approuvé à l’unanimité,
Maintien des 4 jours d’école : approuvé à l’unanimité,
Participation de la commune au voyage scolaire : approuvé à l’unanimité, Renouvellement du bail commercial du magasin d’alimentation : approuvé à l’unanimité,
Tarifs des concessions du cimetière : approuvé à l’unanimité,
Tarifs des locations de salles : approuvé à l’unanimité,
Modification du règlement du cimetière : approuvé à l’unanimité,
Modification du règlement intérieur des étangs de Saint Ange : approuvé à l’unanimité, City stade — choix du prestataire : approuvé à l’unanimité,
Modification de l’enveloppe des indemnités d’adjoints : approuvé à l’unanimité, Personnel communal : modification du tableau des effectifs : approuvé à l’unanimité, Assurance du personnel par le Centre de Gestion de l’ Yonne : point retiré de l’ordre du jour à l’unanimité,
Contrat d’assurance relatif aux risques statutaires par le Centre de Gestion de l’ Yonne : approuvé à l’unanimité,
Subvention à l’amicale du C.P.I. : approuvé à l’unanimité,
Convention pour la bibliothèque municipale avec le Conseil Départemental : approuvé à l’unanimité,
Adressage — dénomination de voiries : approuvé à l’unanimité,
CCJ — fonds de concours voirie 2019 : approuvé à l’unanimité,
Questions diverses : aucune.
Le Maire
atherine DECUYPER
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