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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1681374319 liste deliberations du 7 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
GusSYy EN Ofhe
Bussy en Othe, le 11 avril 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal du 7 avril 2023
1 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 mars 2023 : approuvé à l’unanimité,
2 Approbation du compte de gestion 2022 budget commune : approuvé à l’unanimité, 3 Approbation du compte administratif 2022 budget commune : approuvé à l’unanimité, 4 Affectation des résultats budget commune : approuvé à l’unanimité, 5 Vote des 3 taxes directes locales : approuvé à l’unanimité,
6 Vote du budget primitif 2023 commune : approuvé à l’unanimité, 7 Approbation du compte de gestion 2022 budget assainissement : approuvé à l’unanimité, 8 Approbation du compte administratif 2022 budget assainissement : approuvé à l’unanimité, 9 Affectation des résultats budget assainissement : approuvé à l’unanimité, 10 Vote du budget primitif 2023 assainissement : approuvé à l’unanimité, 11 Approbation du compte de gestion 2022 budget périscolaire : approuvé à l’unanimité, 12 Approbation du compte administratif 2022 budget périscolaire : approuvé à l’unanimité, 13 Affectation des résultats budget périscolaire : approuvé à l’unanimité, 14 Vote du budget primitif 2023 périscolaire : approuvé à l’unanimité, 15 Modification du tableau des effectifs du personnel : approuvé à l’unanimité, 16 Subvention aux associations : approuvé à l’unanimité,
17 Fixation des tarifs pour la vente de livres : approuvé à l’unanimité, 18 Achat de caméras Lapi : demande de subvention : approuvé à l’unanimité, 19 Questions diverses : aucune.
La secrétaire de séance Le Maire
Stéphanie GREMY Catherine DECUYPER/ . AT À ”