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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1702573631 liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
TES ALLER 7777
Bussy en Ofhe, le 14 décembre 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal du 11 décembre 2023
1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 : à l’unanimité,
2 Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges
transférées) de la CCJ, : à l’unanimité,
3 Convention entre la commune de Bussy-en-Othe et Brion pour la prise en charge du
transport scolaire du midi : à l’unanimité,
4 Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture d’énergies avec le SDEY : à
l’unanimité,
5 Décisions modificatives budgétaires : à l’unanimité,
6 Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur la commune : à l’unanimité,
7 Restauration d’un tableau dans l’église : à l’unanimité,
8 Subvention de fonctionnement à « l’observatoire astronomique Pierre Fayadat » : à
l'unanimité.
La secrétaire de séance
Stéphanie GREMY
Le Maire
Catherine DECUYPER QUSSY-EN &
L =
2