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Procès Verbal - PV CM 09042024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Châbons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL – 09 avril 2024 1 PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 avril 2024 1. Approbation du PV du dernier conseil municipal en date du 19 mars 2. Désignation d’un secrétaire de séance 3. Projet association des boulistes 4. Délibération vente du Master 5. Information concernant une mise à disposition 6. Questions diverses 1. Approbation du PV du dernier Conseil Municipal en date du 19 mars Le Procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 19 mars est approuvé à l’unanimité des voix. 2. Désignation du secrétaire de séance Catherine Péron est désignée secrétaire de séance à l’unanimité des voix. 3. Projet association d’un club de pétanque Présentation d’un projet de club de pétanque, association sportive loi 1901, qui aurait besoin de disposer d’un terrain. Ce projet sera discuté en réunion Affaires Générales par le Conseil Municipal. 4. Délibération vente du Master Comme l’a déjà indiqué l’adjoint Denis Rivière, l’ancien véhicule utilitaire des services techniques (Master) a été proposé à la vente à M. Dunkan BRISA pour la somme de 1200 €. Etant donné que la Commune n’a pas de délibération concernant l’amortissement de ses biens, aucun amortissement n’a pu être appliqué sur l’achat de ce véhicule en 2011 pour une valeur de 12 000 €. Madame le Maire ayant délégation de fonction pour la cession de biens mobiliers de gré à gré pour une valeur maximale de 4600 €, il est préférable de prendre une délibération pour autoriser la cession de ce véhicule au cas où ce document nous soit demandé par la préfecture. Il est donc demandé au Conseil de délibérer pour autoriser la cession pour la somme de 1200 € de ce véhicule immatriculé BT-102-BE à M. Dunkan BRISA domicilié 150 impasse de la Gallière à BURCIN. Adopté à l’unanimité. 5. Information concernant une mise à disposition d’un agent Pour information, Madame Sylvie VIAL sera mise à disposition de la Commune de Saint-Geoire-en-Valdaine à partir du 1 er mai 2024 à 23h/35, soit la totalité de son temps de travail actuel sur la Commune de Châbons, et ce pour une période de six mois. PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL – 09 avril 2024 2 Selon les conditions de la convention, elle sera sous l’autorité fonctionnelle de la Commune de Saint- Geoire-en-Valdaine pendant la totalité de la période. 6. Questions diverses ❖ Philippe Charléty : ✓ position de la Mairie pour le concours « Limousines » en 2025 à définir ensemble ✓ Eclairage du centre Châbons : reste allumé la nuit, enquête en cours ✓ CCBE : nouvelle DGS est arrivée, nouvelle dynamique ✓ Matinée ramassage des déchets : peu de monde, bilan décevant ✓ Réunion sur la vidéoprotection et police pluri-communale : beau projet mais doit être porté par une commune chef de file pour la partie police pluricommunale ❖ Catherine Péron : rencontre avec la nouvelle association « Le cœur à l’œuvre » ❖ Nicole Burtin : ✓ après-midi cinéma bien réussi ; ✓ un évènement va être organisé sur le cycle de l’eau ; ✓ apéro livre (station vintage) ; ✓ Ticket culture en préparation ❖ Denis Rivière : ✓ réunion de la Commission pour la voirie à venir ; ✓ élagage va commencer ; ✓ préparer le marché de déneigement qui arrive à terme ; ✓ rdv avec le Maître d’œuvre pour le gymnase le 22 avril ❖ Pierre Bozon : ✓ travaux de l’église : piquage en cours de la dernière tranche ; ✓ enduit sur la première partie ; ✓ ferronnerie (vitraux) en retard ; ✓ bibliothèque : modification du sens du bâtiment pour l’extension ; ✓ déchets jaunes et bleus seront bientôt réunis pour le tri ; ✓ nouveaux horaires de la déchèterie (2 jours de fermeture en prévision) en cours d’étude ❖ Marie-Pierre Barani : montants finaux des dotations ✓ DGF : 219 511 € ; ✓ DSR : 72 995 € ; ✓ Cible rurale : 111 301 € ; ✓ DNP : 21 848 € Fait à Châbons le La secrétaire de séance Catherine Péron Le Maire, Marie-Pierre Barani