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Ordre du Jour - 06 OJ CM 17 06 2015
Ordre du Jour - 07 OJ CM 08 07 2015
Ordre du Jour - 01 OJ CM 29 01 2015
Document publié le Jeudi 29 janvier 2015 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 OJ CM 29 01 2015)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Jeunesse,
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
MI
L/
LHAUD
(Département du Gard)
ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 29 JANVIER 2015 à 18h30
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1 Fixation des tarifs pour une insertion publicitaire dans le bulletin municipal de Milhaud Monsieur le Maire
N°2 Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité Monsieur le Maire
N°3
Renouvellement de la convention d'objectifs et de
financement concernant les établissements d'accueil de
jeunes enfants à intervenir entre la Caisse d'Allocations
Familiales du Gard et la commune de Milhaud
Madame Aurélie FOUCHARD
N°4
Modification de la régie de recettes de la restauration
scolaire prenant en compte l'Accueil de Loisirs Sans
Hébergement, les Temps d'Activités Périscolaires, l'étude
surveillée et la garderie.
Madame Aurélie FOUCHARD
N°5
Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor
chargés des fonctions de receveurs des communes et
établissements publics locaux
Madame Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°6 Renouvellement de Contrats d'Accompagnement à l'Emploi Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°7 Modification de poste et mise à jour du tableau des effectifs Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°8 Fixation du tarif en vue du spectacle « La manade des gens heureux » par la Compagnie 221b à Milhaud Marie-Pierre LLOBET
N°9 4 E
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la
convention de partenariat à intervenir entre la
Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la
commune de Milhaud pour la mise en place du
programme « Scènes d’Agglo »
Marie-Pierre LLOBET
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud 1, rue Pierre Guérin 30540 MILHAUD & 04.66.74.22.88 & 04.66.74.11.94 E-mail : ville.milhaud@wanadoo.fr