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Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2021 05 18
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2021 05 18)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire, Institutions publiques,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MAI 2021
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mr FURDYNA, Mme PHILIPPE, Mr MAHIEU, Mmes GODARD, LE BATARD, Mrs PHILIPPE Louis, PLINE, DIMESIC, Mme LEONARD, Mrs VILLEDIEU, DEFRANCE, MORICE, Mmes BUTET, AGNÈS, EUDES, LECOINTRE, Mr MAHEUT, Mme DUPONT.
Absents Excusés : Mme LEGOUPIL, Mr ROUZIC.
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mme LEGOUPIL a donné pouvoir à Mme PHILIPPE
2021/063 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Mme BUTET, Conseillère Municipale, informe le Conseil Municipal que le Conseil Municipal des Jeunes
s’est réuni à deux reprises : l’une avec des jeunes de l’Institut Régional du Travail Social qui souhaitent
développer avec eux un partenariat intergénérationnel et l’autre pour définir les orientations
notamment en créant des groupes de travail par thème :
- Rencontre avec les personnes âgées,
- L’environnement,
- La culture,
- Les loisirs.
Le Conseil Municipal se félicite de leur dynamisme et souhaite les associer et les faire participer à
diverses manifestations afin qu’ils puissent se sentir concernés par ces actions (comme les cérémonies
avec leur propre dépôt de gerbe, les mariages et autres, à définir avec eux).
2021/064 : COMMISSION SERVICE TECHNIQUE
Mr DIMESIC, Conseiller Municipal, présente au Conseil Municipal le travail de la Commission
« Personnel Technique, Espaces Verts et Fleurissement, Voirie, Bâtiments communaux et personnel
d’entretien ». Le rangement de l’atelier se poursuit, avec des aménagements à finaliser pour avoir un
bon outil de travail.
Une étude va avoir lieu pour améliorer la gestion différenciée des espaces verts et les travaux
budgétisés ont été engagés.
Le Conseil Municipal souhaite connaître le coût des travaux qui devront être faits pour sécuriser le
bâtiment de la Mairie et autorise le Maire à réaliser une analyse globale de celui-ci.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal prendra sa décision sur les investissements à prévoir,
notamment sur le réaménagement de la Salle du Conseil Municipal.
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le contrat de mise à disposition avec
l’entreprise « Christophe BEAUSSIRE » de Catz d’une mini-pelle pour une durée d’un an.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer celui-ci, qui sera à usage unique pour la Collectivité
2021/065 : COMMISSION « ASSOCIATIONS »
Mr MAHIEU, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal qu’au cours de cette réunion avec les
Associations, les plannings d’utilisation des salles ont été arrêtés et que chacun a pu trouver une date
pour organiser diverses manifestations.
Le forum des Associations qui se déroulera le samedi 26 Juin 2021 s’organise ainsi que la fête de la
musique en collaboration avec les associations « les Amis du Disque » et « Moly Vehicules Passion ».
Le Conseil Municipal encourage ces initiatives qui vont permettre de relancer le dynamisme de la
Collectivité.
2021/066 : AVENANT N° 2 DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CALVADOS
Le Maire expose à l’assemblée que dans le cadre de la nouvelle politique contractuelle d’aides aux territoires du Conseil départemental, les EPCI et les communes de plus de 2000 habitants sont éligibles au contrat de territoire.
Dans ce cadre, le Département élabore au préalable un portrait de territoire partagé avec les collectivités, maîtres d’ouvrages. Ce portrait permet d’identifier des enjeux locaux en matière d’investissement, au regard des 23 priorités départementales de financement déclinées dans Calvados Territoires 2025.
Le contrat départemental de territoire permet aux collectivités, maîtres d’ouvrage, de bénéficier d’aides en investissement sur des projets à réaliser, et correspondant aux enjeux identifiés sur le territoire.
Sur le territoire de Isigny Omaha Intercom, le Département peut mobiliser une enveloppe complémentaire de 254 408 €, représentant 10% de l’enveloppe initiale, pour subventionner des projets prioritaires répondant aux enjeux du portrait de territoire, présentés par l’EPCI, les syndicats intercommunaux ou les communes éligibles. L’avenant n°2 a pour objectif d’intégrer cette enveloppe complémentaire de 10% au contrat de territoire.
Considérant la transmission aux membres du conseil municipal du modèle d’avenant n°2 au contrat de territoire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré par 22 voix pour :
AUTORISE le Maire à signer l’avenant n°2 du contrat de territoire 2017 – 2021 ainsi que tout autre document nécessaire à l’application de la présente délibération
2021/067 : VOIRIE
Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de l’étude IMLB du Molay-Littry pour
régulariser le terrain cadastré section B n° 579 pour 97 ca situé rue de la Patinière.
Celui-ci est rétrocédé à la Commune pour la voirie.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’acte de rétrocession correspondant. 2021/068 : CHEMINS RURAUX
Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre d’une habitante de la Commune au sujet de
l’entretien du chemin rural de « Creveuil ».
Le Conseil Municipal met tout en œuvre pour entretenir les chemins ruraux et remercie le travail de la
Commission gérée par Mr Villedieu, Conseiller Municipal pour la gestion de ceux-ci.
Le Conseil Municipal est conscient que malgré les efforts engagés, certaines contraintes
environnementales viennent freiner les actions entreprises.
Le Conseil Municipal considère que les moyens sont mis en place pour maintenir la Commune propre,
en faisant face aux incivilités ; mais demande à chacun d’être respectueux de l’environnement.
2021/069 : A.N.D.E.S.
Mr MAHIEU, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal l’Association Nationale des Elus en
Charge du Sport (A.N.D.E.S.). Celle-ci a pour but d’accompagner les collectivités dans leurs projets liés
aux activités sportives.
Le Conseil Municipal accepte cette adhésion, moyennant une cotisation de 110 euros par an.
2021/070 : SDEC ÉCLAIRAGE NOCTURNE
Mrs FURDYNA, Adjoint au Maire, ET Mr DEFRANCE, Conseiller Municipal, présentent au Conseil
Municipal le projet d’extinction de l’éclairage public la nuit, élaboré en collaboration avec le SDEC.
Avant de prendre sa décision, le Conseil Municipal souhaite connaître d’une part le montant des
travaux pour réduire les zones qui resteront en éclairage permanent ainsi que la zone d’éclairage
permanent du week-end et d’autre part de savoir s’il est possible de programmer une intervention
début juillet pour régler les horloges des 21 autres armoires.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal sera appelé à statuer lors du prochain Conseil Municipal
sur les dispositions pouvant être adoptées. Ces décisions feront l’objet d’une réunion publique, et
d’une diffusion de l’information sur le site internet et au panneau lumineux.
2021/071 : FONDS DE SOLIDARITÉ.
Afin de poursuivre la mission du Fonds de Solidarité pour le logement, le Conseil Municipal décide
d’apporter sa contribution.
Le Conseil Municipal décide de verser une cotisation correspondant à un forfait fixé à 2,85 euros par
logement social implanté sur le territoire de la Commune à cet organisme afin de venir en aide aux
personnes en difficulté.
Le montant de cette aide s’élève à 735,30 euros correspondant à 258 logements à 2,85 euros.
2021/072 : JURY D’ASSISES 2022
A la demande du Préfet du Calvados et en vue de dresser la liste préparatoire annuelle départementale
du jury d’assises 2022, il est procédé publiquement au tirage au sort de 6 noms de jurés :
- Mr Alain Mariette domicilié « Cannebert » Route de Cerisy
- Mme Michelle LABARBE domiciliée 31 Rue de Balleroy
- Mr Michel LEPETIT domicilié 5 Rue des Flaguais
- Mr Denis SEBERT domicilié 6 Rue de Bayeux
- Mr Michel LUCIEN domicilié 1783 Les Landes de Cabert
- Mme Angélique MARIE domiciliée Résidence les Mines Bt E1 Rue de Tournières.
2021/073 : RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal fixe les dates des prochaines réunions du Conseil Municipal jusqu’à la fin de
l’année :
- Mardi 22 Juin 2021
- Mardi 14 Septembre 2021
- Mardi 19 Octobre 2021
- Mardi 16 Novembre 2021
- Mardi 13 Décembre 2021.
2021/074 : FESTIVITÉS DU 77ÈME ANNIVERSAIRE DU DÉBARQUEMENT
Le Maire présente au Conseil Municipal une ébauche du programme pour les festivités du 77ème
anniversaire du Débarquement le 11, 12 et 13 Juin 2021.
Celles-ci devront respecter la règlementation en vigueur pour organiser cet évènement afin de tenir
compte du contexte sanitaire.
L’Association « les Amis du Souvenir Normand » organisera un mini-camp sur le site du Moulin de
Marcy.
Ces journées permettront d’honorer la libération de la Commune, avec divers recueillements et d’y
recréer des moments conviviaux.