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Déliberation - 2081035
Déliberation - 1625283
Déliberation - 2081030
Procès Verbal - 2152794
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Garde-Adhémar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2152794)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
La Garde Adhémar, le 26 mars 2026,
a ad
NS NATURE & PATRIHQINE
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister
à la
qui aura lieu à la Mairie
Désignation de la ou du secrétaire de séance.
Validation du Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
Délégation de fonctions du Conseil Municipal données à Monsieur le Maire
Constitution des commissions extra-communales
Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux ayant des délégations
Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Constitution de la Commission d’ Appel d'Offres (CAO)
VNNN
OV
YV
Désignation des conseiller(e)s municipaux pour la Commission de contrôle des listes
électorales
Y Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
> Désignation de deux représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués
du Comité Syndical du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme (SDED)
> Désignation de deux représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués
du Comité Syndical du Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme (SDTV26)
> Désignation de deux délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de gestion
et d’exploitation des Terrains de l’Aérodrome (SITA)
> Désignation des délégués du Conseil Municipal au Syndicat d’Irrigation Drômois (SID)
> Désignation des délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de la Fourrière
Animalière de Pierrelatte (SIFA)
> Désignation des délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de la Berre (SI
BERRE)
> Désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité de pilotage Local d’Information
et de Coordination gérontologique du bassin Montilien (CLIC)
Mairie de La Garde-Adhémar
25, rue Pauline de Simiane - 26700 La Garde-Adhémar . . Tél.: 04 75 04 41 09 - courriel: mairie.gardeadhemar@wanadoo.fr cerf zêro pes e jardin Les Plus dans nos villes et villages remarquable Beaux Villages re ; à de FranceVNVYNN
ON
OV
>
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>
Désignation du délégué du Conseil Municipal à l’association Les Plus Beaux Villages de
France
Désignation du délégué du Conseil Municipal et correspondant Défense
Désignation du référent du Conseil Municipal « Ambroisie »
Désignation du référent du Conseil Municipal « Pandémies »
Désignation du délégué du Conseil Municipal pour la Prévention Routière
Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Information
auprès des Grands Équipements Énergétiques du Tricastin (CLIGEET)
Désignation des délégués du Conseil Municipal et du personnel au Centre National d’Action
Sociale (CNAS)
Création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CM]J)
Création d’un Conseil des Sages
Droit à la formation des élus
” Questions diverses :
>
>
Informations communales: adhésion à une application de communication type Panneau
Pocket ou Localiti
Mise en place d’une permanence d’élus les samedis matins selon modalités à définir
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,