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Document publié le Vendredi 12 janvier 2018 par la commune de Cuverville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 12 fvrier 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2018 - page 1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018 A 18H30 PRESENTS : MM. HARDEL Ernest - RODON Daniel - AUBERT Catherine - POSÉ Éric - DESTIGNY Jocelyne - LASNE Nicole - OUDART Michel - DALYS Mary-José - DUCHATELLIER Jacqueline - THORAVAL Thierry - URVOY Éric EXCUSES : MM. BEAUGAS Michel - LEPRINCE Hubert - DELVAL Gilles - MARTIN Laurence ABSENTE : Madame AUBERT Nadège PRESIDENT DE SEANCE : Monsieur HARDEL Ernest EST ELU SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur POSÉ Éric POUVOIR DE MONSIEUR BEAUGAS MICHEL A MONSIEUR HARDEL ERNEST POUVOIR DE MONSIEUR LEPRINCE HUBERT A MONSIEUR POSE ERIC POUVOIR DE MONSIEUR DELVAL GILLES A MADAME DESTIGNY JOCELYNE POUVOIR DE MADAME MARTIN LAURENCE A MONSIEUR THORAVAL THIERRY DATE DE CONVOCATION : 1 ER FEVRIER 2018 DATES D'AFFICHAGE DES DELIBERATIONS : 13 FEVRIER 2018 ET 22 FEVRIER 2018 01 - PRESENTATION PAR ENEDIS DE LA MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DES COMPTEURS COMMUNICANTS LINKY Le Conseil municipal accueil deux représentants de la société ENEDIS en vue de l'installation des compteurs communiquant LINKY sur la commune de Cuverville. Ces derniers précisent que le remplacement des compteurs s'effectuera à compter de juillet 2018 sur la commune. Le déploiement dans la France sera achevé d'ici 2021. Ils passent ensuite à une présentation sur un support PowerPoint qui amène des questions de la part des élus. Ils précisent que les habitants qui souhaitent des renseignements peuvent appeler le 0800 054 659 (appel gratuit) ou par courrier à : Accueil Distributeur Enedis Allo Linky – Site de Koenig 8/10 promenade du Fort 14000 Caen. 02 - COMMUNAUTE URBAINE CAEN LA MER - RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PLEIN DROIT DES AGENTS Suite à la création au 1 er janvier 2017 de la Communauté urbaine Caen la mer et en application de l'article L.5211-4-1 I du Code Général des Collectivités Territoriales, il est apparu opportun dans le cadre d'une bonne organisation des services de maintenir un relai de proximité assuré par des agents communaux au profit de la Communauté urbaine. A cet effet, une convention de mise à disposition de service doit être conclue entre la Commune et l'Établissement Public de Coopération Intercommunale pour fixer notamment les conditions de remboursement de la mise à disposition du service. Chacune des parties se doit de délibérer pour assurer la mise en œuvre de cette convention. Ainsi, le projet de convention-type figurant en annexe précise notamment les conditions d'application des mises à disposition de service suivantes : la définition du coût unitaire calculé par référence au grade et au taux d'emploi des agents concernés, les modalités de remboursement proposées sont fixées à un seul versement annuel, cette convention a une durée d'un an à compter du 1 er janvier 2017. Son renouvellement s'effectuera par délibération du Conseil Municipal après ajustement des besoins au regard des nouvelles organisations proposées. Ainsi, l'objectif est que le relais de proximité sur le territoire de la Communauté urbaine soit assuré par ses propres moyens sans recours au service des communes d'ici 2020. A cet effet, il est convenu que le recours à ces mises à disposition ascendantes de service soient réduites d'un tiers en 2018 et des deux tiers en 2019 et qu'en conséquence les montants reversés aux communes soient réduits de 33 % en 2018 et de 66 % en 2019. Une fiche recensant les besoins de services par année pour la Commune est établie et jointe en annexe. Ceci précisé, il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec la Communauté urbaine le projet de convention-type figurant en annexe. Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivité Territoriales et notamment son article L 5211-4-1 I, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portants droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, Vu l’arrêté préfectoral du 28 juillet 2016 portant création de la Communauté urbaine Caen la mer, Après en avoir délibéré, à l'unanimité : Approuve les termes de la convention-type de mise à disposition de service des agents communaux affectés auprès de la mission espaces publics communautaires pour assurer un relais de proximité, Approuve la liste des besoins de service figurant en annexe, Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2018 - page 2 03 - OUVERTURE DES MERCREDIS LOISIRS A LA DEMI-JOURNEE ET A LA JOURNEE POUR LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 Le Conseil Municipal, Vu la délibération n° D.2018/05 du 8 janvier 2018 portant avis favorable, à compter de la rentrée scolaire 2018/2019, à l'organisation du temps scolaire telle qu'elle a été proposée lors de la réunion du Conseil des écoles maternelle et élémentaire du 19 décembre 2017, à savoir : Retour à la semaine scolaire hebdomadaire de 4 jours, Mise en place des horaires, De l’école maternelle "Alfred Richer" : de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 16h30, De l’école élémentaire "Pierre Mendès France" : de 8h30 à 12h00 et de 13h45 à 16h15, Vu la décision du 4 décembre 2017 de mener une réflexion en vue de l'accueil à la demi-journée et à la journée des élèves aux activités des mercredis loisirs et à minima retenir l'organisation existante avant la mise en place des Temps d'Activités Périscolaires, Après avoir entendu la proposition de Monsieur le Maire de prévoir, à la rentrée scolaire 2018/2019, l'ouverture des Mercredis Loisirs à la demi-journée et à la journée aux enfants de 3 à 12 ans, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité, A compter de la rentrée scolaire 2018/2019, d'organiser l'ouverture des Mercredis Loisirs à la demi-journée et à la journée avec repas aux enfants âgés de 3 à 12 ans, De demander à la Commission Communale "Budget et Gestion" d'étudier la tarification des inscriptions aux Mercredis Loisirs pour la prochaine rentrée scolaire. 04 - ASSOCIATION GOODWOOD - DESIGNATION D'UN ELU SUPPLEANT POUR REPRESENTER LA COMMUNE Le Conseil Municipal, Vu la délibération n° D.2017/25 du 6 février 2017 portant désignation de deux élus pour représenter la Commune de Cuverville auprès de la future association "Comité Goodwood 1944" dont l'objet est de promouvoir le devoir de mémoire, faire connaître la bataille Goodwood 18 au 20 juillet 1944, organiser un circuit de la bataille aux fins pédagogiques et touristiques, organiser les cérémonies commémoratives en association avec les communes concernées, promouvoir les rencontres culturelles Franco-Britanniques et mener des actions auprès de la jeunesse de tous niveaux scolaires, Vu les statuts de l’association "Comité Goodwood 1944" adressés en préfecture, dont le siège a été fixé à la mairie de Touffréville, précisant notamment que les membres actifs paient une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale, les collectivités territoriales adhérentes pourront attribuer une subvention fixée par l’assemblée générale au prorata du nombre d’habitants de chaque commune située géographiquement dans l’aire de cette "Opération GOODWOOD 1944" et les associations participantes seront représentées, au moins par un de leur membre, et paieront une cotisation annuelle et chacun de leurs membres paiera sa cotisation en qualité de membre actif, Vu le procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’association "Comité Goodwood 1944" du 30 mars 2017 fixant les cotisations de participation de la manière suivante : o Communes : 0.50 € par habitant, o Associations : 10.00 € par association, o Particuliers : 10.00 € par personne et 5 € pour les moins de 25 ans et chômeurs, Vu la délibération n° D.2017/52 du 2 mai 2017 actant le retrait de représentation de Monsieur DELVAL Gilles auprès de l'association "Comité Goodwood 1944", maintenant Monsieur OUDART Michel en qualité de représentant de la commune au sein de ladite association "Comité Goodwood 1944" et actant la collaboration de Monsieur AUTRET Jérôme, administré, Après avoir pris connaissance du retrait de Monsieur AUTRET Jérôme, administré, auprès de ladite association, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité : De désigner Monsieur THORAVAL Thierry en qualité de second représentant de la commune au sein de l'association "Comité Goodwood 1944", D'acter que l'association "Comité Goodwood 1944" a donné son accord pour que la Commune de Cuverville règle une unique cotisation représentant 0.50 € par habitant au titre de l'année 2017 et, en aucun cas, il ne sera réclamé à la Commune de cotisations supplémentaires pour les années postérieures à celle de 2017 contrairement aux statuts de l'association, en son article 7, D'inviter notamment les deux représentants de la Ville à participer à la prochaine réunion de l'Assemblée Générale qui se déroulera le jeudi 5 avril 2018. 05 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2018 Monsieur le Maire indique que ce point de l'ordre du jour est reporté à la séance du 12 mars 2018. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2018 - page 3 06 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° D.2017/114 DU 04 DECEMBRE 2017 PORTANT CREATION, A COMPTER DU 10 JANVIER 2018 ET POUR UNE DUREE D'UN AN, D'UN EMPLOI SAISONNIER D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL POUR ASSURER LA MISSION D'AGENT DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE, A RAISON DE 18 HEURES HEBDOMADAIRES Le Conseil Municipal, Vu la délibération n° D.2017/114 du 04 décembre 2018 portant création d'un emploi d'adjoint technique territorial saisonnier pour assurer la mission d'Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP), à raison de 18 heures hebdomadaires, pour la période du 10 janvier 2018 au 9 janvier 2019 inclus et prévoyant la rémunération correspondante, Considérant l'erreur matérielle lors de la rédaction de ladite délibération et constatant qu'il s'agit de la création d'un emploi d'adjoint technique territorial, pour assurer la mission d'Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP), à raison de 18 heures hebdomadaires, pour la période du 10 janvier 2018 au 09 janvier 2018 inclus, en raison d'un accroissement d'activité, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité de modifier la délibération n° D.2017/64 du 11 septembre 2017 comme suit : Compte tenu d'un accroissement d'activité, de créer un emploi d'adjoint technique territorial pour assurer la mission d'Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP), à raison de 18 heures hebdomadaires, pour la période du 1 er décembre 2017 au 30 novembre 2018 inclus, De fixer la rémunération sur la base du grade d'adjoint technique territorial, échelle C1, Indice Brut 356, Indice Majoré 332, De préciser que l'agent pourra être amené à faire des heures supplémentaires qui seront au choix récupérées ou rémunérées. 07 - DEMANDE DE LA FNACA DE MODIFICATION DE L'HORAIRE D'ORGANISATION DES CEREMONIES AU MONUMENT AUX MORTS Le Conseil Municipal, Vu la demande formulée par la FNACA en vue de retarder d'une heure l'organisation des cérémonies au Monument aux Morts à Cuverville pour permettre à l'ensemble de ses membres d'y assister, Après avoir entendu l'avis du Conseil Municipal peu favorable à la demande de report à 12 heures des cérémonies organisées au Monument aux Morts compte tenu des difficultés de rassembler les cuvervillais à cet horaire trop tardif, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité de ne pas répondre favorablement à la demande formulée par la FNACA. 08 - LETTRE DE MADAME LE MAIRE DE MONDEVILLE - DEMANDE D'INTENTIONS DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'INSTALLATION DE LA POLICE NATIONALE DANS DE NOUVEAUX LOCAUX A MONDEVILLE Monsieur le Maire : Donne lecture au Conseil Municipal de la lettre en date du 31 octobre 2017, de Madame le Maire de Mondeville qui précise que dans la perspective de la création d'un pôle santé à Mondeville, la commune de Mondeville doit récupérer le local mis à disposition de la Police nationale, sis 34 rue Émile Zola. Afin de garantir le maintien d'une implantation de Sécurité Publique sur le territoire et d'éviter que cette situation soit propice à toute velléité de désengagement, elle a demandé à ses services de rechercher activement un local de substitution. Parallèlement, les services du Département l'ont informée de leur départ pour la fin de l'année 2017 des locaux occupés par leur antenne médico-sociale, située rue du 19 mars 1962. Précise qu'au regard de leur situation géographique, de leur accessibilité, de leur configuration et de leur bon état général, elle a proposé au Directeur départemental de la sécurité publique de les affecter au poste de Police nationale. Ce dernier a accueilli favorablement cette proposition, dans l'attente des conclusions de l'étude de sûreté menée par le service immobilier du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Ouest. Celui-ci est en effet chargé d'établir un état exhaustif des travaux de protection et d'aménagement souhaités. Informe que l'acquisition du local sis rue du 19 mars 1962 auprès du Département représenterait ainsi un investissement de 90 000 € pour la commune de Mondeville, auxquels viendraient s'ajouter les travaux de sécurisation et d'aménagement (de l'ordre de 40 000 € selon les premières estimations). Rappelle que la Commune de Cuverville relève de ce secteur géographique et qu'il a semblé utile à Madame le Maire de Mondeville de porter l'ensemble de ces informations à notre connaissance. La volonté de la Ville de Mondeville est en effet d'acquérir ces locaux au cours du premier semestre 2018, puis d'engager les travaux nécessaires à son ouverture dans de bonnes conditions. Avise que dans ce cadre, Madame le Maire de Mondeville souhaiterait connaître les intentions du Conseil Municipal concernant une éventuelle participation financière à l'installation de l'unité de secteur dans ce nouveau local. Le Conseil Municipal, Après avoir pris connaissance des termes de la lettre de Madame le Maire de Mondeville, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité de ne pas donner une suite favorable à la demande d'intentions de participation financière présentée par lettre en date du 31 octobre 2017 par Madame le Maire de Mondeville compte tenu de l'absence de concertation sur le projet de transfert des locaux de la Police nationale sur le territoire de Mondeville, sur l'avancée de ce projet, l'absence de lisibilité sur le devenir de cette structure à Mondeville dont il est force de constater que les effectifs des agents de police s'amenuisent au fil des années et que cette situation, décidée par la ville de Mondeville, aurait nécessité une rencontre de l'ensemble des élus des communes concernées. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2018 - page 4 09 - ACCEPTATION DE LA DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE L’ACOMPTE TITRÉ LE 1 ER JUIN 2017 POUR LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET DE LA CULTURE SUITE A L'ANNULATION DE LA LOCATION DU 24 AU 27 AOUT 2018 PAR MONSIEUR GRASSET ET MADAME COUBLE EN RAISON DE PROBLEMES DE SANTE Le Conseil Municipal, Après avoir pris connaissance de la demande de Monsieur GRASSET Kevyn et de Madame COUBLE Virginie, domiciliés à Cuverville, 5 rue Nelson Mandela, tendant à obtenir le remboursement de l’acompte titré le 1 er juin 2017, soit la somme de 325 €, concernant la réservation de la salle des fêtes et de la culture du 24 au 27 août 2018, en raison problèmes de santé rencontrés par un membre de la famille, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité de rembourser aux intéressés, à titre exceptionnel, la somme de trois cent vingt-cinq euros, versée au titre de l’acompte pour la réservation de la Salle des Fêtes et de la Culture du 24 au 27 août 2018. 10 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE SYNDICAL DU SIVOM DES TROIS VALLEES DU 21 DECEMBRE 2017 Ce compte rendu ne soulève pas d'observations particulières. 11 - POUR INFORMATION Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que : o Une jeune fille, fréquentant la Maison Familiale Rurale "Château de la Bagotière" à Les Moutiers-en-Cinglais, effectuera un stage non rémunéré, auprès à l’école maternelle, de manière discontinue du 29 janvier au 09 février 2018 inclus, du 19 au 24 février 2018 inclus et du 19 au 30 mars 2018 inclus. o Une jeune femme fréquentant le lycée professionnel "L'Oasis" à Caen, effectuera un stage non rémunéré auprès de l'école préélémentaire "Alfred Richer" du 11 au 30 juin 2018 inclus. o Une jeune fille, fréquentant le Lycée professionnel Notre Dame de Fidélité à Caen, effectuera un stage non rémunéré auprès de l'école maternelle "Alfred Richer" du 11 au 30 juin 2018. o La réunion de travail portant sur le résultat des finances de l'exercice 2017 est fixée au lundi 19 février 2018. o La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au lundi 12 mars 2018 à 18h30. Cuverville, le 17 juillet 2018 Le Secrétaire, Le Maire, Président de séance, Éric POSÉ Ernest HARDEL