Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. re
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 05. re
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. De
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. co
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. co
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 14. si
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 04. Re
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. Co
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 02. re
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. no
unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. representations au sein des instances du Bassin de Pompey
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. representations au sein des instances du Bassin de Pompey)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY Département dE
Meurthe et Moselle
Arrondissement de , , Nancy EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Canton de Val de DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Lorraine Sud
Siège : Rue des 4 éléments - Pompey
Séance du 28 février 2019
Le Conseil de Communauté du Bassin de Pompey s’est réuni en séance ordinaire, le 28 février 2019 à 20h30, à L'Espace Multi Services Intercommunal, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président, après
convocation légale adressée le 22 février 2019. Le secrétariat de séance a été tenu par M. DETHOU (Champigneulles).
Présents
Bouxières-aux-Dames M. FLAMAND — M. MACHADO — MME RASCAGNERES-GARCIA
. M. DETHOU — M. FELICANI — MME PLAYE — MME SCHREIBER — Champigneulles M VERGANCE
Custines MME HENRY -— M. JULIEN
Faulx MME LEPRUN (suppléante de M.GRANDIEU)
Frouard M. BECKER — M. GRANDBASTIEN — MME ROTA — M. TRANCHINA
Lay-St-Christophe MME BEGORRE-MAIRE
Liverdun M. BERNARDO -— M. DOSE — MME GUENSER — M. HUET
Malleloy MME DOUGOUD
Marbache M. MAXANT
Millery M. BERGEROT
Pompey M. TROGRLIC — M. FALCETTA — M. KUHN
Saizerais M. HALLIER
Absents représentés
: M. MARLIN à M. FELICANI
SHRMPIORSUIES MME SCHWARZ à MME PLAYE
Foirard M. BARTOSIK à M. TRANCHINA
MME FOUET à M. BECKER
Liverdun MME DILLMANN à MME GUENSER
Pompey MME GEOFFROY à M. KUHN
Excusés
Bouxières-aux-Dames MME LOZINGUEZ
Custines M. VERY
Frouard MME DROUOT
Lay-St-Christophe M. MEDART
Liverdun M. KOCH
Montenoy M. POINT
Pompey MME VILLEMIN
N°03 — DA du 28/02/2019 Rapporteur : Monsieur le Président
Représentation au sein des instances du Bassin de Pompey
Suite à la démission de Monsieur Laporte de son poste de conseiller communautaire, il convient de procéder à son remplacement dans les instances internes et les organismes extérieurs auxquels il siégeait.
Sont concernés :
- Les commissions « Emploi et développement économique », « Finances » et « Mobilité et Transport ».
- Le Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) du 1° cycle de Nancy
Il est à rappeler que ne siègent au sein des commissions thématiques que les délégués communautaires désignés par le Conseil, conformément à l'article 8 du règlement intérieur.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20190228-03-DE
Date de télétransmission : 11/03/2019
Date de réception préfecture : 11/03/2019 rar ailleurs, la represenfation au sein du SIS devra être assurée par un représentant de Bouxières-aux-Dames.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
- Vu le rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
PROCEDE à la désignation d'un membre, représentant de la commune de Bouxières-aux-Dames, au sein des commissions du Bassin de Pompey :
- Commission Finances : Monsieur Pierre FLAMAND
- Commission Emploi et développement économique : Monsieur Pierre FLAMAND
- Commission Mobilité et Transport : Monsieur Pierre FLAMAND.
DESIGNE comme représentant du Bassin de Pompey au sein du SIS du 1° cycle de Nancy : Monsieur Pierre FLAMAND.
VOTE A L’UNANIMITE
Fait et Délibéré en séance
le dit jour
Ont signé au registre tous
les membres présents
Pour copie conforme,
Le Président
7 FE
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20190228-03-DE
Date de télétransmission : 11/03/2019
Date de réception préfecture : 11/03/2019