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Document publié le Jeudi 27 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 03. Deliberations designation instances BP)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY Département de Meur‘he et Moselle Siège : Rue des 4 éléments - Pompey Arrordissement de . ,
Nancy EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Canton de Vai de DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Lorraine Sud
Séance du 27 septembre 2018
Le Conseil de Communauté du Bassin de Pompey s'est réuni en séance ordinaire, le 27 septembre à 20h30, à L'Espace Muiti Services intercommunal, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président, après convocation légale adressée le 20 septembre 2018. Le secrétariat de séance a été tenu par M. DETHOU {Champigneulles).
Présents Tr
Bouxières-aux-Dames LT tits — M. MACHADO - MME RASCAGNERES-
Champigneulles MME PLAYE — M. DETHOL — M. VERGANCE | Custines MME HENRY
Faulx : MME LEPRUN (suppléante de M.GRANDIEU)
Frouard M. BARTOSIK — M. BECKER - MME DROUOT - M. GRANDBASTIEN — MME ROTA — M. TRANCHINA
MME BEGORRE-MAIRE — M. MEDART Lay-St-Christophe
M. BERNARDO - MME DILLMANN - M. DOSE — MME GUENSER - Liverdun M. HUET - M. KOCH
Malleloy MME DOUGOUD
Pompey M. TROGRLIC - M. FALCETTA - MME GEOFFROY= M. KUHN
Saizerais M. HALLIER
Absents représentés
Bouxières-aux-Dames M. LAPORTE à M. MACHADO
M. FELICANI à M. DETHOU
Champigneulles MME SCHREIÏBER à M. VERGANCE
M. MARELIN à MME PLAYE
Custines M. JULIEN à MME HENRY
Frouard MME FOUET à M. TRANCHINA
Marbache M. MAXANT à M. TROGRLIC (Pompey)
Millery | M. BERGEROT à MME LEPRUN (Fauix)
Pompey | MME VILLEMIN à M. FALCETTA
Excusés
Champigneulles MME SCHWARZ
Custines M. VERY
Montenoy M. POINT
N°03 — DA du 27/09/2018 Rapporteur : Monsieur le Président
Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes : … €Xtérieurs — Remplacement d'un membre
Par délibération n°09 en date du 21 mai 2014 et suite au renouvellement des conseillers communautaires, le Conseil Communautaire a procédé à la désignation de ses représentants dans les organismes externes et internes.
Suite à la démission de Madame Valle Neri, élue de Bouxières-aux-Dames, de ses fonctions de conseillère communautaire, il convient de procéder à son remplacement, en qualité de titulaire, au sein du Syndicat intercommunai scoiaire (SIS) du er cycle de Nancy et du Syndicat départemental d'électricité 54.
Aussi, il est demandé au Conseil Communautaire de désigner un représentant du Bassin de Pompey dans chacune de ces instances.
Je vous laisse le soin d'en délibérer.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20180927-03-DE
Date de télétransmission : 03/10/2018
Date de réception préfecture : 03/10/2018 Délibération
- Vu le rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
DESIGNE les élus représentants de la Communauté de Communes au sein des
organismes externes suivants :
Madame RASCAGNERES GARCIA, représentante titulaire du Bassin de Pompey au sein du SIS du 1° cycle de Nancy.
Madame DROUDOT, représentante titulaire du Bassin de Pompey au sein du SDE 54.
VOTE A L’'UNANIMITE
Fait et Délibéré en séance
le dit jour
Ont signé au registre tous
les membres présents
Pour copie conforme,
Le Président
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20180927-03-DE
Date de télétransmission : 03/10/2018
Date de réception préfecture : 03/10/2018