Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 17 JUIN 2011
Compte-Rendu - 1er juillet 2011 CR CM
Compte-Rendu - 26 septembre 2011 CR CM
Compte-Rendu - 20 juin 2016 CR CM
Compte-Rendu - 7 mars 2011 CR CM
Compte-Rendu - 25 juin 2012 CR CM
Compte-Rendu - 19 janvier 2011 CR CM
Compte-Rendu - 21 novembre 2011 CR CM
Compte-Rendu - 23 mai 2011 CR CM
Compte-Rendu - 12 decembre 2011 CR CM
Compte-Rendu - 17 juin 2011 CR CM
Document publié le Lundi 23 mai 2011 par la commune de Fleury-Mérogis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 17 juin 2011 CR CM)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
Compte rendu sommaire du 23 mai 2011 Page 1 sur 2
Date de convocation :
09/06/2011
Date d’affichage :
09/06/2011
En exercice : 29
Présents : 27
Votants : 27
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU 17 JUIN 2011
L’an deux mil onze, le dix-sept juin, à vingt heures quarante, le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire.
Présents : David DERROUET, Aline CABEZA, Jean-Marc FRESIL, Nathalie BATARD, Claude BOUTIN, Frédéric DUFOSSE, Nadia LE GUERN, Didier RAJOBSON, Alexandra LE FOLL, BENAOUA Boualem, AOUAD Kheira, LEGENTY Célia, Didier RAYNEAU, Jamila CHAKIR, CHABOT Martine, Joseph JASMIN, Jean-Eugène LOUZIENI, Boury DIOUF, LESPINARD Laurence, Karine RANVIER, Marina RAMOS-SCHMITT, Michel HUMBERT, Martine GUYOT, Hervé CORZANI, Annie SALTZMANN, Abdel YASSINE, Dominique VINCENT
Excusés: MEDNINI Kamel, DIOUF Gaëlle
Secrétaire de séance : Didier RAYNEAU
N°1 ELECTIONS SENATORIALES DU 25 SEPTEMBRE 2011 DESIGNATION DES SUPPLEANTS Le bureau électoral est composé du Maire qui est président de droit ainsi que des deux membres les plus âgés et des deux plus jeunes du conseil municipal soit respectivement : Madame GUYOT Martine, Monsieur BENAOUA Boualem, Madame RAMOS-SCHMITT Marina et Mademoiselle LE FOLL Alexandra.
Après avoir dépouillés les bulletins les résultats sont les suivants :
Nombre de votants présents à l’appel : 27
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Nombre de suffrages recueillis pour la ou les listes suivantes :
« Pour Fleury, son avenir nous rassemble » : 7
« Pour Fleury, unis et solidaires » : 1
Sont proclamés élus :
Pour Fleury, son avenir nous rassemble
- Germain BATTAIS
- Nadja CABEZA
- Stéphane BERNARD
- Ahmed NACEH
- Jeannine RAHARISON
- Gisèle LEBEAU
- Caroline SEVERIN
Pour Fleury-Mérogis, unis et solidaires
- Roger PERRET
N°2VENTE DE LA PARCELLE AM 242
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
AUTORISE le maire à signer la vente du bien cadastré AM 242 situé 17 rue Roger Clavier (Fleury-Mérogis) au prix de 175 500€ TTC à Madame ADJAOUT Atika et tout document afférent.
Pour : 22 voix
Contre : 6 voix (Michel HUMBERT, Martine GUYOT, Hervé CORZANI, Annie SALTZMANN, Dominique VINCENT, Abdel YASSINE)
N°3 VENTE DE LA PARCELLE AM 243
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
AUTORISE le maire à signer la vente du bien cadastré AM 243 situé 17 bis rue Roger Clavier (Fleury-Mérogis) au prix de 170 000€ TTC et tout document afférent à Monsieur Morgan FERGUSON et Madame Guillemette MARSAL.
PRECISE que le prix de 170 000€ inclut le montant des frais d’agence immobilière, soit 8 000 € TTC.
Pour : 22 voix
Fleury-
M é rogis
Ville de Compte rendu sommaire du 23 mai 2011 Page 2 sur 2
Contre : 6 voix (Michel HUMBERT, Martine GUYOT, Hervé CORZANI, Annie SALTZMANN, Dominique VINCENT, Abdel YASSINE)
N°4 – TARIF FETE DE LA VILLE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
FIXE le tarif du repas de la fête de la ville à 5 euros.
Pour : 27 voix
Contre : 1 voix (Hervé CORZANI)
Séance levée à 21 h 30