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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C125 2026 Autorisation de signature de conventions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C125 2026 Autorisation de signature de conventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Éducation,
#
Y
AT CG
À
Accusé de réception en préfecture 087-248710353-20260604-C125-2026-DE Date de lélétransmission : 10/06/2026
Communauté
de Communes
Date de réception préfecture : 10/06/2026
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
04
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
04
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
Jean
Biron
à Bujaleuf,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
ECHASSERIEAU
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:28
mai
2026
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
28
27
0
0
1
0
Membres
présents
:ANDRIEUX
Christelle,
ANOMAN
Matthieu,
BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita,
DELEFOSSE
Laurent,
DENIZOU
Jean-Pierre,
DUBOIS
Barbara,
DUMONT
Christine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GARNICHE
Emmanuel,
GORGE
Christine,
LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROCHE
Martial,
ROUGIER
Serge,
ROUSSEAU
Sylvie,
SAINTAMAN
Jean,
SALAGNAT
Michèle,
SOLNON
Chantal,
THEYS
Michel,
VERLINDEN
Denis,
Membres
ayant
donné
pouvoir :
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir :
Membres
absents
: FOURNIER
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: PAQUET
Laurent
PISCINE
INTERCOMMUNALE
Délibération
n°
C125-2026
: Autorisation
de
signature
de
conventions
La
Communauté
de
communes
est
compétente
dans
le cadre
de
la gestion
de
la piscine
intercommunale.
Il s'agit
d'autoriser
M.
le Président
à signer
des
conventions
avec
:
-
Les
établissements
scolaires
et
le
collège
d'Eymoutiers
dans
le
cadre
des
leçons
de
natation
dispensés
par
ceux-ci
pour
l'accès
à
la
piscine
pour
le
mois de juin et juillet
2026
-
Le
CADA
pour
l'accès
à
la
piscine
pour
l’été
2026
-
L'association
Canoë-Kayak
d’Eymoutiers
pour
l’activité
de
kayak
(esquimautage)
au
mois
de
juin
2026.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
27
voix
Pour,
le
Conseil
décide
d’autoriser
M.
le
Président
à
signer
des
conventions
avec
:
-
Les
établissements
scolaires
et
le
collège
d'Eymoutiers
dans
le
cadre
des
leçons
de
natation
dispensés
par
ceux-ci
pour
l’accès
à
la
piscine
pour
le
mois
de
juin
et
juillet
2026
-
Le
CADA
pour
l’accès
à
la
piscine
pour
l'été
2026
-
L'association
Canoë-Kayak
d'Eymoutiers
pour
l’activité
de
kayak
(esquimautage)
au
mois
de
juin
2026.
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A Eymoutiers,
le 08 juin
2026
Le
Président,
ommunes
des
Portes
de
Vaseivière
Acte
rendu
exécutoire
le :
À Q
JUIN
2026
5,
rue
de
la
Liberté
Publié
le:
1 Q
JUIN
2026
87120
EYMOUTIERS