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Arrêté - AR2025 872 Circulation et stationnement Rue Saint Georges Travaux SBTP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 872 Circulation et stationnement Rue Saint Georges Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-872/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de SBTP - 4, rue du Port ZI Les
Bouquières 25400 EXINCOURT, en date du lundi 21
juillet 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
renouvellement du réseau gaz - Rue Saint Georges, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement — Rue Saint Georges — Travaux SBTP
Arrêtons,
P E 1
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise
SBTP, sera interdit rue Saint Georges dans sa partie comprise entre la place
Francisco Ferrer et le n°15, selon le plan joint qui restera annexé au présent
arrêté, du lundi 25 août 2025 au vendredi 19 septembre 2025, selon
l'avancement des travaux.
Article 2 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit rue Saint Georges, côté numéros
impairs dans sa partie comprise entre la rue du Puits et la rue de l'Eglise, selon le
plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du lundi 25 août 2025 au
vendredi 19 septembre 2025, selon l'avancement des travaux.
Article 3 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue Saint Georges, dans sa partie
comprise la rue du Puits et la place Francisco Ferrer, selon le plan joint qui restera
annexé au présent arrêté, du lundi 25 août 2025 au vendredi 10 octobre 2025
selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de l'avenue De Lattre de Tassigny seront déviés en direction des rues Charles Contejean, Pierre Toussain, Charles Lalance et Faubourg de Besançon, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté.
La sortie de la place Ferrer se fera par la rue Saint-Georges qui sera mise en sens
inverse de circulation, dans sa partie comprise entre la place Francisco Ferrer et l'avenue De Lattre de Tassigny.
Les véhicules en provenance de la rue Saint-Maimboeuf seront dirigés sur
l'avenue De Lattre de Tassigny.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-347 N° 2025-872/AG (suite)
L'entrée et la sortie du parking Saint-Georges se fera par le faubourg de
Besançon, selon l'avancement des travaux.
Les accès des riverains et des véhicules de service seront maintenus.
Les riverains et les véhicules de service seront autorisés à circuler à double sens
de circulation dans la rue Saint-Georges, dans sa partie comprise la rue du Puits et
la rue de l'Eglise
PHASE 2
Article 4 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise
SBTP, sera interdit rue Saint Georges dans sa partie comprise entre la rue de la
Tuilerie et la rue de l'Eglise, selon le plan joint qui restera annexé au présent
arrêté, du mardi 16 septembre 2025 au vendredi 10 octobre 2025, selon
l'avancement des travaux.
Article 5 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue Saint Georges, dans sa partie
comprise la rue de l'Eglise et la rue de la Tuilerie, selon le plan joint qui restera
annexé au présent arrêté, du mardi 16 septembre 2025 au vendredi 10 octobre
2025, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de la première partie de la rue Saint-Georges seront
déviés en direction de la rue de l'Eglise, selon le plan joint qui restera annexé au
présent arrêté.
Les accès des riverains et des véhicules de service seront maintenus.
Article 6 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue Saint Georges à hauteur des travaux, du lundi 25 août 2025 au vendredi 10 octobre 2025 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 7 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public
une partie de la nuit, l'entreprise SBTP devra installer des panneaux de chantier de
type classe 2 où tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Article 8 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise SBTP — 4, rue du Port ZI Les Bouquières
— 25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux.
La mise en place et la maintenance de déviation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.)
2025-347 N° 2025-872/AG (suite)
Article 9 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 13 Aout 2025 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
ù. Gilles Maillard Affiché le : 14 août 2025 Notifié le : Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Fhase 1 : du 28/08 au 19/05/25
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Î Lake Parsaer Sao Marhted
ë me de va rte 2 Rorrefs Pac de SLbonoaauet Homme [7] }
2025-347 N° 2025-872/AG (suite)
PHASE 2 : du 16/09 au 10/10/25
...
Cie Sat irmborus
2025-347