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Compte-Rendu - 8c49b96ae9ddda7a6298068a5e770aebefe7e640
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8c49b96ae9ddda7a6298068a5e770aebefe7e640)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil
Municipal
SAINT
SYMPHORIEN
DE
MARMAGNE
Séance
du
20
JUIN
2014
à
18H00
SK
Le
quorum
étant
atteint,
le Maire
ouvre
la séance
à
18H00.
Etaient
présents
: Mmes
BARNAY,
DECHAUME,
LEONI,
LIPPENS,
MARTIN
et
PERRIER,
Messieurs
BRIET,
JOLY,
LACROIX,
LAMOUR,
PERRODIN,
PISSELOUP.
Le
conseil
a
choisi
pour
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Pierre
JOLY
POUVOIRS
: De
M.
TESTARD
à M.
PERRODIN
Mmes
RODES
et
BOULEZ
absentes.
Approbation
du
dernier
compte-rendu
de
séance
NE 1/
ELECTION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Conformément
au
Décret
n°
2014-532
du
26
mai
2014
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs
le
dimanche
28
septembre
2014
et
à
l’Arrêté
n°
2014155-010
de
Monsieur
le
Préfet
de
Saône-et-Loire
en
date
du
4 juin
2014,
le
Conseil
municipal
est
convoqué
pour
procéder
à
l’élection
au
scrutin
majoritaire
à
deux
tours
parmi
les
conseillers
municipaux
des
3
délégués
titulaires
et
des
3
délégués
suppléants
au
collège
électoral.
(l'arrêté
de
Monsieur
le
Préfet
de
Saône-et-Loire
portant
convocation
des
conseils
municipaux
en
vue
de
l’élection
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
du
28
septembre
2014
a
été
notifié
aux
conseillers
et
porté
à la
connaissance
du
public
à l'emplacement
habituel
d’affichage).
Monsieur
le
Maire
explique
à
l’assemblée
qu’il
est
nécessaire
d’élire
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
et
que
cette
élection
doit
se
faire
à bulletins
secrets
successivement.
Délégués
titulaires :
Il
est
tout
d’abord
procédé
à
l’élection
des
délégués
titulaires.
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature. Candidats
: Messieurs
PISSELOUP
, LACROIX
et JOLY
Nombre
de
votants
:
12
Nombre
de
bulletins
: 12
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
Suffrages
exprimés
:
12
Sont
élus
au premier
tour par
11
voix.
Délégués
suppléants
:
Il est procédé
à l’élection
des
3
délégués
suppléants.
Les
candidats
sont
:Mme
BARNA
Y,
M.
PERRODIN
et
Mme
MARTIN
Nombre
de
votants
:
12
Nombre
de
bulletins
:11
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
1
Suffrages
exprimés
:11
Sont
élus
délégués
suppléants
par
11
voix.
Compte
rendu
de
la
séance
du
20.06.2014
Page
1 2/
ELECTION
DES
DELEGUES
DU
SYNDICAT
DU
BASSIN
VERSANT
DU
MESVRIN
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'intérêt
pour
la Commune
de
se faire
représenter
au
sein
de
ce
syndicat
Ayant
entendu
l’exposé
du
Maire,
Le
Conseil
Municipal
élit
à
scrutin
secret
uninominal
à
la
majorité
absolue,
comme
délégués
pour
représenter
la Commune
au
sein
du
SYNDICAT
DE
BASSIN
VERSANT
DU
MESVRIN
Sont
élus
à la majorité
absolue
:
Titulaires
: Messieurs
Jean
Claude
LACROIX
et Eric
PERRODIN
Suppléants
: Monsieur
André
LAMOUR
et Madame
Catherine
MARTIN
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Maire
lève
la
séance
à
18H30.
Le
Conseil
Municipal
donne
acte
au
Maire
pour
diverses
communications
prises
en
séance.
Vu
par
Nous,
Jean
PISSELOUP,
Maire
de
la
Commune
de
ST
SYMPHORIEN
DE
MARMAGNE,
pour
être
affiché
le
24.06.2014
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
56
de
la
loi
du
5
août
1844.
Fait
à St-Symphorien
de
Marmagne
le 23.06.2014
Le
Maire,
Compte
rendu
de
la
séance
du
20.06.2014
Page 2