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Déliberation - 20230411 liste delibs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - 20230411 liste delibs)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Aménagement du territoire,
AN
CONSEIL
MUNICIPAL
Ÿ
Cormontreuil
Liste
des
délibérations
LL
#
e
de
la
séance
du
11
avril
2023
2023-3-1
— Approbation
du
Procès-Verbal
du
7 mars
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
23
26
24
-
2
-
2023-3-2
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
4
-
-
2023-3-3
—
Dérogations
au
repos
dominical
pour
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
3
1
-
2023-3-4
— Tarifs
de
la Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
pour
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
-
4
-
2023-3-5
— Acquisition
d’une
parcelle
rue
Roger
Salengro
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
27
1
-
-
2023-3-6
—
Convention
d'objectifs
avec
le
Cormontreuil
Football
Club
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
27
27
-
-
1 2023-3-7
—
Vote
des
taux
d'imposition
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
28
-
-
-
2023-3-8
—
Subventions
communales
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
23
22
-
1
5
2023-3-9
—
Comptes
de
gestion
2022
—
Budget
Principal
et
Budget
Annexe
«
Bord
de
Vesle
»
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
28
-
-
-
2023-3-10
—
Comptes
administratifs
2022
—
Budget
Principal
et
Budget
Annexe
«
Bord
de
Vesle
»
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
-
4
=
2023-3-11
— Affectation
du
résultat
2022
— Budget
Principal
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
_
4
_
2023-3-12
— Affectation
du
résultat
2022
- Budget
Annexe
«
Bord
de
Vesle
»
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
-
4
u
2023-3-13
— Vote
du
Budget
Primitif
2023
—
Budget
Principal
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
4
_
u 2023-3-14
— Vote
du
Budget
Primitif
2023
— Budget
Annexe
«
Bord
de
Vesle
»
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
24
28
24
4
-
-
2023-3-15
— Avis
sur
la
modification
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
23
26
22
4
1
Le
Maire,
Jean
MARX
Le
secrétaire
de
séance,
Guy
BIGIN
j
«
/ |
1
ZT
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lil
A
or
1
Ps
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