Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026 avec signatures
Déliberation - Liste delib signees
Déliberation - 20230411 liste delibs
Déliberation - Liste des delib du 25 novembre 2025 signe
Déliberation - Liste des deliberations 03 02 2026 avec signatures
Déliberation - Liste des deliberations CM du 31 03 2025
Déliberation - Liste des delib 11 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations 12 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 mai 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 15 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations 21 04 2026 signe 1
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 04 2026 signe 1)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
NN Cormontreuil
Liste
des
délibérations
Séance
du
conseil
municipal
du
21
avril
2026
2026-4-1-
Approbation
des
PV
du
03/03
et
21/03/2026
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
AVEC
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
/
l
2026-4-2
—
Recrutement
d’agents
pour
des
besoins
occasionnels
ou
saisonniers
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
rss
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
/
/
2026-4-3
—
Recrutement
d'agents
vacataires
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
/
/
2026-4-4
—
Conventions
de
mise
à
disposition
avec
les
associations
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
]
]
2026-4-5
—
Nomination
des
représentants
de
la
commune
au
sein
des
associations
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
I Non
pouvoirs
participant
22
29
29 2026-4-6
—
Fixation
du
nombre
de
membres
du
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS)
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
2026-4-7
—
Election
des
membres
du
CCAS
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
2026-4-8
—
Désignation
des
membres
du
comité
social
territorial
(CST)
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29
2026-4-9
—
Vote
des
taux
d'imposition
2026
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
avec
I Non
pouvoirs
participant
22
29
29
2026-4-10
—-
Admission
en
créances
éteintes
de
titres
de
recettes
Conseillers
|
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
see
| Non
pouvoirs
participant
22
29
29
2026-4-11
—
Proposition
de
commissaires
à
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Conseillers |
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
présents
NRC
[Non
pouvoirs
participant
22
29
29 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Le
Maire,
Jean
MARX
La
secrétaire
de
séance,
Michel
NOEL
al
?
£ o