Procès Verbal - ogac0dn5l6wqcki

Documents similaires

unknown - 622gmxyvsbybs7h

Procès Verbal - 6d1h5sc23ngzxh4

Ordre du Jour - 2z7eb91h98izb6t

Procès Verbal - 6par1i59y3prlg6

Ordre du Jour - or3aoi6lp9ggcjm

Ordre du Jour - 3a3abimqkqhnkbt

Ordre du Jour - l4oecgq5i7cfb8t

Ordre du Jour - ikbyy77nw9jv5

Procès Verbal - uqok3mfe9n7qzv

Conseil Municipal - i688x2gp62uqza6

Procès Verbal - ogac0dn5l6wqcki Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune d'Étel. Lien du pdf (Procès Verbal - ogac0dn5l6wqcki)Thèmes du document : Banque, Logement, Économie et finances, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 20 décembre 2018

A 18 h 30 mn

Compte-rendu/Relevé de décisions

L’an deux mille dix-huit, le vingt décembre, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’ÉTEL, dûment convoqué le quatorze décembre deux mille dix-huit, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur HERCEND Guy, Maire.

Présents :

Messieurs HERCEND, PIGEON, EZANNO, MALENFANT, MENET,

Mesdames HERVÉ, COTE, LEGOEUIL, KERZERHO, LE DANTEC,

Absents :

Madame CODA POIREY, excusée

Madame RAMEAU, procuration de vote à Mme HERVÉ

Monsieur BELLOIR, excusé

Madame LE GOFF, procuration de vote à M. MENET

Monsieur MONTAGNE, procuration de vote à M. HERCEND

Monsieur MORICE, procuration de vote à M. PIGEON

Monsieur PENVEN, procuration de vote à M. MALENFANT.

Monsieur BOZEC, excusé.

Quorum :

Monsieur le Maire fait constater le respect du quorum.

Procès-verbal de la séance du 16 novembre 2018 :

Le procès-verbal de la séance du 16 novembre 2018 est adopté à l’unanimité de suffrages exprimés.

Secrétaire de séance :

Madame LE DANTEC est nommée secrétaire de séance.

2

01 /  Prestations et tarifs 2019 – Budget principal de la Commune et Budget annexe du Camping Rapporteur : Guy HERCEND.

Comme chaque année, en fin d’exercice, la commission des finances qui s’est réunie le 5 décembre dernier, a procédé à l’examen des propositions s’appliquant aux prestations et tarifs de la Commune ainsi que du Camping, prenant effet au 1er janvier suivant.

Sur proposition du Maire, en qualité de Président de la Commission des finances, les mesures suivantes sont soumises, par les membres de ladite commission, après avoir recueilli les avis nécessaires dont ceux des régisseurs de recettes.

Budget annexe du camping :

La grille 2019 ne fait pas apparaître de nouvelles prestations.

Se rangeant à l’avis du régisseur, les membres de la Commission des Finances proposent de maintenir, à l’identique, les tarifs en vigueur, au cours de l’exercice 2018, hormis les rubriques affectant, respectivement :

La situation des garages morts :

1) Sur la période du 1er avril au 20 juin : gratuité laissant place à un montant de 3,00 € par jour ; 2) Sur la période du 21 juin au 15 septembre : réduction du montant de 16,00 €, ramené à 15,50 € par jour.

La situation de l’aire de Camping-car :

1) Camping-car de passage (forfait) : augmentation du montant de 14,50 € à 15,50 € par nuitée ; Camping-car (aire d’accueil) : augmentation du montant de 7,00 € par nuitée, à 10,00 € (du 1er novembre au 31 mars) et à 8,00 € (du 1er avril au 30 octobre.)

Conforme au constat annuel, le produit de l’ensemble des prestations de séjours affiche une augmentation, au regard des montants prévisionnels portés au budget primitif. En l’occurrence, ce montant avoisine + 70 000 € sur le présent exercice 2018.

Budget principal de la Commune :

Le principe du maintien des tarifs est préconisé, notamment pour ce qui relève de la situation des deux marchés, à l’année et saisonnier.

Pour autant, ne se trouve pas exclue, l’opportunité d’application d’une augmentation modérée, sur certaines prestations qu’il conviendra de préciser.

A cet égard, les membres de la Commission des finances proposent de procéder à un nouvel examen de la situation générale, lors de l’élaboration du budget primitif 2019, soit dans le courant du mois de mars prochain.

Il conviendra d’intégrer de nouvelles prestations liées, notamment, à la mise en service de nouveaux locaux qui affecteront, plus particulièrement, l’espace JOFFREDO et la salle de réception s’inscrivant dans le cadre de la reconversion du bâtiment de l’ancienne école maternelle publique.

Par ailleurs, une réflexion devra être engagée sur la nouvelle destination des locaux de l’actuelle bibliothèque, à l’issue de l’ouverture au public de la médiathèque.

La mise en réseau des médiathèques, telle que débattue lors la séance du Conseil municipal du 16 novembre dernier, génèrera l’instauration de prestations et tarifs s’appliquant à l’échelle d’AQTA.

Ce volet sera examiné ultérieurement, en vue de sa présentation au Conseil municipal, pour suite à réserver. Dans cette attente, il est convenu de renouveler, à l’identique, le dispositif local.3

Il convient de relever la suppression des produits de la taxe de séjour, avec effet au 1er janvier 2019, en raison du transfert de la Compétence « Tourisme » vers AQTA. Cette disparition de recettes donnera lieu à une compensation, par un ajustement de l’attribution de compensation, versée annuellement, par AQTA, au profit de la Commune.

Dans le prolongement de ces orientations, Monsieur le Maire commente les rubriques concernées par des propositions d’ajustement.

Deux prestations « Vac’Loisirs » se trouvent concernées, à savoir :

Le montant de la prestation « ½ journée sans prestataire » affiche une augmentation de 3,70 € à 4,00 € ; Le montant de la prestation « journée avec prestataire + transport » affiche une augmentation de 11,40 € à 11,50 €.

Par ailleurs, concernant le volet commercial et plus particulièrement la situation du marché non sédentaire du mardi matin, Monsieur le Maire soumet une proposition de diminution du montant de la prestation s’appliquant aux « habitués », le montant de 0,60 € par mètre linéaire s’en trouvant ramené à 0,55 € l’unité, ce qui représente un écart de 8 % arrondi.

Considérant que l’obtention de la qualité d’habitués impose, préalablement, des interventions en tant que « Passager », il est proposé d’y appliquer la même mesure, sur la période d’hiver, en maintenant les cycles correspondants. Ainsi, le montant de 1,75 € par mètre linéaire s’en trouve ramené à 1,60 € l’unité, représentant un écart similaire à celui précité.

Au terme de cet exposé et à l’issue d’un débat, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Ainsi, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’issue d’un vote à main levée et à l’unanimité des suffrages exprimés :

APPROUVE les propositions présentées ci-dessus ;

APPROUVE, de ce fait, les grilles tarifaires du budget annexe du Camping et du Budget principal de la Commune, telles qu’annexées au présent compte-rendu, prenant effet au 1er janvier 2019.

02 /  Décision modificative de crédits – 2018/n° 01

Budget annexe du Camping.

Rapporteur : Guy HERCEND.

Chaque année, le budget annexe du Camping, reverse son excédent de fonctionnement disponible, au profit du Budget principal de la Commune. Le montant prévisionnel porté au Budget primitif 2018 s’élève à 180 000 €.

Le produit de l’ensemble des prestations de séjours, affichant un dépassement de l’ordre de 70 000 €, il est proposé de l’affecter au reversement précité, correspondant à un montant total de 250 000 €, et ce, en vue d’accroître la Capacité d’autofinancement brut de la Commune.

S’agissant d’une dépense figurant en section de fonctionnement du budget annexe du Camping, la production d’une délibération portant Décision modificative de crédits, s’impose.

Il est soumis, l’articulation suivante :

Budget annexe du Camping

Section de Fonctionnement

Décision modificative de crédits n° 2018-01

Dépenses / Article 6478 : + 70 000 €

Recettes / Article 7038 : + 70 000 €

APPROUVE la présente proposition ;4

APPROUVE, de ce fait, les grilles tarifaires du budget annexe du Camping et du Budget principal de la Commune, telles qu’annexées au présent compte-rendu, prenant effet au 1er janvier 2019.

03 /  Demande de subvention – Association « Quai des Dunes »

Rapporteur : Monique LEGOEUIL.

L’association « Quai des Dunes », ayant en charge la gestion des activités du cinéma « La Rivière » vient de franchir le cap de ses 10 premières années de fonctionnement.

A l’occasion de cet anniversaire et eu égard aux excellents résultats affichés, depuis sa création, il est proposé de lui octroyer une subvention à caractère exceptionnel, d’un montant de 1 000 €.

Pour rappel, seules les situations affichant une spécificité, donnent lieu à un examen, à tout moment, en dehors de la séance annuelle du Conseil municipal (1er trimestre), dédiée à l’examen des demandes de subventions dites de fonctionnement.

Madame LEGOEUIL indique qu’une mesure similaire avait été appliquée, au bénéfice de l’association gestionnaire du Musée des Thoniers.

Par ailleurs, elle précise que la présente proposition attributive de subvention, prend en considération, l’effort de gratuité des projections assurées, par l’association gestionnaire, lors de cet évènement anniversaire.

Au terme de cet exposé et en l’absence de toute intervention, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Ainsi, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’issue d’un vote à main levée et à l’unanimité des suffrages exprimés :

APPROUVE la présente proposition ;

DÉCIDE, par conséquent, l’attribution d’une subvention à caractère exceptionnel, d’un montant de 1 000 €, au profit de l’association « Quais des Dunes » ;

PRÉCISE que ce montant sera imputé au budget général de la Commune, sur l’exercice 2018.

04 /  Demande de garantie d’emprunt « Bretagne Sud Habitat »

Rapporteur : Guy HERCEND.

Au cours de l’année 1999, la Commune a accordé sa garantie d’emprunt au bailleur social « Bretagne Sud Habitat », au profit d’un prêt d’un montant de 120 892,07 €, sur une durée de remboursement de 32 ans, destiné au programme de construction de 11 logements à ÉTEL.

Par courrier en date du 21 septembre dernier, le Directeur départemental de BSH a présenté les effets d’une réforme du financement du logement social qui s’est traduite, notamment pour les locataires du parc social, par une baisse de leur APL qui a été toutefois intégralement compensée par une réduction de leur loyer, dite « réduction de loyer de solidarité » ou « RLS ».

Pour « BSH », l’impact de cette réduction « RLS » est supérieur à 4 M€ chaque année, et ce, à compter de l’année 2018.

Pour atténuer l’effet de cette baisse massive des ressources des bailleurs, plusieurs mesures compensatoires ont été proposées. La première d’entre elle et la plus efficace porte sur le réaménagement de la dette des bailleurs.

Celle-ci a été retenue par le Conseil d’administration de « BSH ».5

Ce réaménagement consiste, à la fois, en un allongement des durées d’amortissements et en une baisse du taux d’intérêt, tout en ne prolongeant pas la durée globale d’exploitation des immeubles auxquels les emprunts sont rattachés.

Dans la présente situation, l’allongement de la durée d’amortissement est porté à 14 ans et le taux d’intérêt est minoré de 0,20 %.

Le capital restant dû est de 66 030,64 €.

Au vu de cette présentation et des documents s’y rapportant, il est proposé d’y réserver une suite favorable.

Au terme de cet exposé et en l’absence de toute intervention, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Ainsi, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’issue d’un vote à main levée et à l’unanimité des suffrages exprimés :

APPROUVE la présente proposition ;

DÉCIDE, par conséquent, d’apporter la garantie de la Commune, dans le cadre de la renégociation du présent prêt



L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la présente séance levée à dix-neuf heures et dix minutes.

Affiché en mairie, le : 22/12/2018 Le Maire, Guy HERCEND.6

TARIFS 2019

Location de salles

1) Pour les écoles d'Etel mise à disposition gratuite des salles, du mobilier et du matériel 2) Les occupations des salles sont autorisées jusqu’à 2 heures du matin 3) La location de la salle des fêtes est limitée à 12 jours consécutifs et un seul week-end (samedi et dimanche) 4) La réservation du cinéma doit être faite 30 jours à l’avance

5) Le loyer et la caution seront versés à a remise du contrat. Application d’une retenue en cas de dégradation avérée, de nettoyage insuffisant ou d’oubli ayant entraîné une surconsommation d’énergie ou d’eau 6) La caution ne sera restituée qu’après contrôle des lieux

7) Pour les associations : tarif préférentiel « sans but lucratif » limité à deux repas et gratuité limitée à deux assemblées générales dans l’année.

8) Redevance place des Thoniers (saison) : la place devra être libérée pour 18 h, le mardi et autres jours concernés par une manifestation nocturne.

Désignation : Montant :

- Occupation n'excédant pas une 1/2 journée 79,00 €

Salles diverses

Associations d'Etel :

- Entrée payante ou but lucratif 156,00 €/jour

- Sans but lucratif 29,00 €/jour

Associations extérieures :

- Entrée payante ou but lucratif 365,00 €/jour

- Sans but lucratif 176,00 €/jour

Autres utilisateurs :

- Avec but commercial 379,00 €/jour

- Sans but lucratif (familial)

. Etellois 242,00 €/jour

. Non Etellois 302,00 €/jour

- Ecoles extérieures et centres de loisirs extérieurs 29,00 €/jour (semaine) - Ecoles extérieures et centres de loisirs extérieurs 158,00 €/jour (v-s-d)

Maison des associations

- Associations d’Etel gratuit

- Autres utilisateurs 36,00 €/jour

- Supplément pour non nettoyage du local 151,00 €/jour

- Supplément chauffage 52,00 €/jour

- Caution 416,00 €/jour

- Caution cinéma 728,00 €/jour

Location de mobilier (pour utilisation extérieure et pris sur place)

- Tables pliantes (bois) 7,50 €/unité/jour - Chaises 3,40 €/unité/jour - Bancs 3,40 €

- Caution 156,00 €7

Location de matériel ou accessoires divers

- Grille(s) d’exposition (par grille et par jour) 5,30 €

- Tonnelle(s) pour manifestations (aux associations d’Etel) gratuit

- Caution 156,00 €

Location de vaisselle (pour utilisation extérieure et pris sur place)

- Jusqu'à 100 couverts 47,00 €/lot/jour - Au-delà de 100 couverts 65,00 €/lot/jour - Caution 156,00 €

Location de matériel audio et/ou vidéo (1) petite sono – (2) grande sono

(installation avec opérateurs agréés et désignés par la Commune)

Associations d'Etel : (1) (2) - Entrée payante ou but lucratif 41,00 € /jour – 63,00 €/jour - Sans but lucratif 30,00 € /jour – 52,00 €/jour

Associations extérieures :

- Entrée payante ou but lucratif 138,00 € /jour – 210,00 €/jour - Sans but lucratif 111,00 € /jour – 142,00 €/jour

Autres utilisateurs :

- A but lucratif ou commercial 274,00 € /jour – 406,00 €/jour - Sans but lucratif 138,00 € /jour – 210,00 €/jour

- Caution 869,00 € - 1 081,00 €

Location de véhicules

En fonction des disponibilités de service

(périmètre cantonal - fractionnement par 1/2 heure)

- Tractopelle avec chauffeur 137,00 € /heure

Cimetière

- Droit de concession trentenaire 242,00 €

Columbarium

- Concession d'une durée de 15 ans 552,00 €

- Concession d'une durée de 30 ans 835,00 €

Droit de place sur marché avec ticket (par ml)8

. Habitués 0,55 €/ml

. Passager hiver 1,60 €/ml

. Passager été (du 1er juin au 30 septembre) 5,20 €/ml

. Branchement électrique

- abonnement mensuel : 16 ampères 5,40 €

- abonnement mensuel : 32 ampères 9,00 €

- par passage : 16 ampères 1,45 €

- par passage : 32 ampères 2,35 €

. Marché nocturne : forfait

- jusqu’à 4 m inclus 5,00 €

- au-delà de 4 m 7,00 €

Droit de place sans ticket

- Terrasse non couverte (1er janvier au 31 décembre) 14,00 €/m²

- Terrasse couverte 42,00 €

- Spectacles de marionnettes 23,00 €/représentation

- Vente ambulante 20,00 €/jour

- Manège (du 1erjuin au 30 septembre) 740,00 €/saison (compteur en plus)

- Vente de glaces au plan d’eau 580,00 €

- Redevance saisonnière Place des Thoniers 325,00 €

Location de la criée (les besoins en mobilier seront précisés dans les contrats, retrait et récupération)

- Associations d’Etel gratuit

- Associations extérieures 223,00 €

- Autres utilisateurs 433,00 €

- Caution 200,00 €

- Nettoyage (de l’heure) 18,00 €

Divagation de chiens

- 1ère mise en fourrière 16,00 €

- 1ère récidive 33,00 €

- 2ème récidive 47,00 €

- Journée de garde 13,00 €

=========9

Tarifs CAMPING 2019

1) EMPLACEMENTS FORFAITAIRES (2 personnes et une voiture)

Tarif A (électricité - eau - assainissement) 18,00 €/nuitée * Tarif B (avec électricité)

+ pour 6 ampères

15,50 €/nuitée *

0,40 €/nuitée

Tarif C (sans électricité) 14,50 €/nuitée *

2) TARIF GROUPE

Caravane – Tente 2,50 €/nuitée Petite tente 2,00 €/nuitée Au-delà de 2 personnes, s'y ajoutent :

Voiture (si non compris forfait de base) 2,50 €/nuitée Moto 1,50 €/nuitée Adulte 4,50 €/nuitée Enfant de 8 à 11 ans 3,80 €/nuitée Enfant de 2 à 7 ans 3,50 €/nuitée

3) AUTRES PRESTATIONS

Saisonniers exerçant une activité professionnelle à Etel

(pièces justificatives) : 1 personne + 1 emplacement + 1 véhicule

Forfait de 8,00 €

Garages morts de avril au 20 juin inclus (séjour de 2 semaines en saison) 3,00 € du 21 juin au 15 septembre 15,50 €/jour

Droit de visite 1,50 €/jour Emplacement camping-car de passage (forfait) 15,50 €/nuitée Service camping-car (plein d'eau plus évacuation eaux usées) 2,00 €/opération Aire d’accueil pour les camping cars :

(a) Du 1er novembre au 31 mars

(b) Du 1er avril au 30 octobre

10 €

8 €

Animaux 1,10 €/jour Pain de glace à rafraîchir 1,00 €/unité Taxe de séjour 0,20 €/jour/personne Réservations :

- Frais de dossiers

- Acompte

10,00 €

50,00 €

4) WIFI

- Accès 2 jours

- Accès 4 jours

- Accès 1 semaine

- Accès 2 semaines

- Accès 1 mois

- Accès 3 mois

- Accès 6 mois

- Forfait temps :

. 60 minutes

. 120 minutes

7 €

12 €

17 €

23 €

35 €

70 €

115 €

4 €

6 €

* Forfait de base : 1 emplacement + 2 adultes + 1 véhicule + 2 taxes de séjour

NB : groupes désormais placés dans l’enceinte du complexe du camping pour cause d’incompatibilité de services.10

MOBILE-HOME - TARIFS CAMPING 2019

(1) Jusqu’à 4 personnes

(2) de 5 à 6 personnes (1) (2)

Avril – Fin 3ème semaine de juin 219 € 270 € 4ème semaine de juin à fin 1ère semaine de juillet 331 € 372 € 2ème semaine de juillet à fin 3ème semaine de août 525 € 525 € 4ème semaine de août à fin saison 331 € 372 € Début septembre 219 € 270 € Hors juillet et août (week-end) * 168 € * 168 € * Caution 300 € Nettoyage (situation appréciée à l’issue de l’état des lieux) 47 € Abonnement eau forfait de 2 m³/s (tarif de base) au-delà : 2,60 € le m³

(tout m³ supplémentaire est du

intégralement)

3 nuitées maximum - * tarifs hebdomadaires

Jusqu’à 4 personnes Mobile home N° 27 et N° 29

Avril à Fin 3ème semaine de juin 250 € 4ème semaine : de juin à fin 1ère semaine de juillet 350 € 2ème semaine : de juillet à fin 3ème semaine de août 550 € 4ème semaine : de août à fin saison 350 € Début septembre 250 € Hors juillet et août (week-end) * 168 €* Caution 300 € Nettoyage (situation appréciée à l’issue de l’état des lieux) 47 € Abonnement eau forfait de 2 m³/s (tarif de base)

au-delà : 2,60 € le m³

(tout m³ supplémentaire

est du intégralement)