Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 17 07 2023?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2025?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2025?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 05 2023?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 05 2023?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 21 06 2023?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 21 06 2023?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 29 10 2024?downloa
Procès Verbal - Liste Deliberation Seance cm du 17 07
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Poucharramet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste Deliberation Seance cm du 17 07)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
Liste des délibérations de la séance
du conseil municipal du 17 juillet 2023 en mairie
Numéro
délibération
Objet Acceptée/
Rejetée
Présents/
Votants
DEL2023-07-17/24
REALISATION CONSTRUCTION D'UN TERRAIN
MULTISPORT AVEC DEUX COULOIRS DE COURSES
ET DEUX PLATEAUX SPORTIFS - LANCEMENT PHASE
1 ET DEMANDE DE SUBVENTION
Acceptée 11/12
DEL2023-07-17/25
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A TEMPS
NON COMPLET DE 8H HEBDOMADAIRE A COMPTER
DU 04 SEPTEMBRE 2023
Acceptée 11/12
DEL2023-07-17/26
RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN
EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE DE 8H
HEBDOMADAIRE A COMPTER DU 04 SEPTEMBRE
2023
Acceptée 11/12
DEL2023-07-17/27
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR
FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A TEMPS
NON COMPLET A COMPTER DU 04 SEPTEMBRE 2023
Acceptée 11/12
DEL2023-07-17/28
RECRUTEMENT SUR UN EMPLOI NON PERMANENT
POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A TEMPS
NON COMPLET A COMPTER DU 04 SEPTEMBRE 2023
Acceptée 11/12
DEL2023-07-17/29
DECISION MODIFICATIVE N°1 - SUPPRESSION
ECRITURES CESSIONS SUR BUDGET COMMUNAL
2023
Reportée 11/12
REPUBLIQUE FRANCAISE
________________________
DEPARTEMENT
Haute-Garonne
________________________
ARRONDISSEMENT
Muret
________________________
CANTON
Cazères
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
➢ Présents : 11
➢ Votants : 12
➢ Dont procurations : 1
➢Absents excusés : 3
Date convocation : 10/07/2023
Date d’affichage : 18/07/2023
Date de publication : 18/07/2023