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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06 septembre 2022
Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Sers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06 septembre 2022)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE DE SERS
Tél : 05.45.24.91.10
Fax : 05.45.24.03.32
mairie.sers16@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 06 septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 06 septembre, le Conseil Municipal de cette commune dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur
Roland VEAUX, Maire.
Date de la convocation : 1er septembre 2022
Présents : Mmes DUTEIL – VIGNAUD – FANUCCI – VAUZELLE – DULAC - MM VEAUX – MAHERAULT
– MICHEL – RABAUD – TESTEMALE – LAFON – ANDRIEUX – DOBY – MAGNON.
Excusée : Françoise CLEMENT
Secrétaire de séance : Loïc LAFON
ORDRE DU JOUR :
Monsieur le Maire informe les conseillers que les réunions avec les adjoints reprendront
régulièrement afin de mieux faire circuler l’information. Les conseillers intéressés par certains
sujets pourront se joindre à ces réunions.
1 – DENOMINATION D’UNE VOIE
La Société Léonard procède à la commercialisation de 3 nouveaux lots au lotissement des
Fontenelles.
De ce fait, ce seront 6 nouvelles constructions dans un proche avenir.
Pour desservir ces lots, une impasse a été créée. Il convient de la dénommer.
Monsieur le Maire propose que cette voie soit appelée « IMPASSE DE LA VALLEE »
Cette proposition est acceptée à l’unanimité. 2 – ACTIVITES DU ROC DE SERS
Monsieur le Maire félicite l’association ASPI 16 pour son dynamisme quant à la promotion du site
du ROC DE SERS. Cet été, de nombreuses visites ont été organisées tant sur le site qu’au Préhisto
rue Montalembert.
Monsieur le Maire souhaite que cette association soit la seule à promouvoir ce site pour éviter
toute difficulté.
Le Conseil Municipal adopte cette disposition à l’unanimité.
3 – TRANSPORT SCOLAIRE
Monsieur le Maire demande à M. MAHERAULT d’étudier la proposition de convention avec le
GrandAngoulême.
4 – CHEMIN DE RANDONNEE (PDIPR)
Monsieur le Maire soumet au Conseil la délibération relative aux chemins de randonnée. Il s’agit
de corriger une délibération prise le 4 mai 2021.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette délibération.
5 – PLAINE DE JEUX
M. DOBY présente le projet d’aménagement de la plaine de jeux et l’appel d’offres.
Un large débat s’instaure. Certains élus regrettent l’absence de l’installation du city stade. Un élu
souhaite que le budget ne dépasse pas l’estimation.
Monsieur le Maire rappelle que l’architecte des Bâtiments de France émet un avis défavorable
au city stade, ce qui explique les corrections apportées.
6 – FORMATION DU PERSONNEL : restauration scolaire
Madame DUTEIL adjointe, informe le Conseil Municipal du fonctionnement de la restauration scolaire revenu à un seul service désormais.
Elle indique que Mme BELETIER bénéficiera d’un stage organisé par le Laboratoire
Départemental. 7 – VENTE DE BANCS SCOLAIRES
Madame VAUZELLE souhaite faire bénéficier une école du secteur de bancs utilisés dans
l’ancienne école.
Monsieur le Maire propose que ces bancs fassent l’objet d’un don.
Accord à l’unanimité.
8 – PLAN DE SAUVEGARDE
Ce sujet est retiré de l’ordre du jour.
9 – ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité quant à l’adhésion à cet organisme.
L’adhésion sera de 75 € par an.
10 – ACHAT VENTE DE PARCELLE
Monsieur le Maire fait état du courrier de Mme BESSON souhaitant acheter une partie de place
au village de Roche. Cette demande a déjà été étudiée et reçu un avis favorable du Conseil
Municipal. Tous les frais liés à cette opération seront à la charge de l’acquéreur.
11 – CHEQUES VACANCES
Monsieur le Maire rappelle qu’en raison de l’absence des secrétaires, il a été fait appel à des
remplaçantes.
Il propose donc d’acquérir à hauteur de 200 € des bons au titre de « chèques vacances ».
Le Conseil Municipal adopte cette proposition à l’unanimité.
12 – SITUATION AVEC L’EPF
Monsieur le Maire met à la disposition des conseillers la situation de notre commune vis-à-vis de
l’EPF (conventions). 13 – CONCESSIONS AU CIMETIERE
Le prix des concessions au cimetière sera déterminé par le tableau suivant :
SIMPLE DOUBLE
30 ans 22.50 € le m2 19.50 € le m2
50 ans 37.50 € le m2 32.50 € le m2
Perpétuelle 120 € le m2 104 € le m2
14 – QUESTIONS DIVERSES
Monsieur MAHERAULT fait le point sur la rentrée scolaire qui s’est déroulée dans d’excellentes
conditions.
Les effectifs des classes tant à SERS qu’à VOUZAN sont corrects.
Le transport des enfants est toujours assuré par un employé communal.
La navette entre SERS et VOUZAN est désormais assurée par les autocars Robin De Maillard.
PLUI – SCOT - REVISION
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’ouverture d’un registre à cet usage.
COURRIERS RECUS
Monsieur le Maire procède à la lecture de courriers reçus de la part de riverains s’opposant à la
vente de parcelle au profit d’un propriétaire.
Ces courriers feront l’objet d’un examen lors d’un bureau des adjoints et soumis par la suite au
Conseil Municipal.
La séance est levée à 22h30.