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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023)
Thèmes du document : Fin de vie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du mercredi 05 juillet 2023 À 19H30
Liste des Délibérations examinées en séance : La Meézière Délibération n°62, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Présentation du rapport annuel de l'ALEC - Approuvée Délibération n°63, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Révision loyer Perimev - Approuvée
Délibération n°64, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Subvention école Saint Martin - Approuvée
Délibération n°65, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Subvention école Diwan - Approuvée
Délibération n°66, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Tarifs restaurant scolaire - Approuvée
Délibération n°67, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Attribution de marché public : restauration scolaire - Approuvée
Délibération n°68, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Attribution de marché public : aires de jeux - Approuvée
Délibération n°69, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Attribution de marché public : allée de Betton - Approuvée
Délibération n°70, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Modification du tableau des effectifs - Approuvée
Délibération n°71, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Modification du régime des astreintes - Approuvée
Délibération n°72, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Versement d'un capital décès - Approuvée
Délibération n°73, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Cession de la parcelle AK35 - Approuvée
Délibération n°74, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - DIA 6 rue de St Malo : non préemption - Approuvée
Délibération n°75, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - DIA 45 Bis rue Alain Colas : non préemption - Approuvée
Délibération n°76, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Modification n°4 du PLUIi : souhaits d'évolution - Approuvée
Délibération n°77, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Futur réservoir AEP : enquête publique - Approuvée
Délibération n°78, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Lotissement Courtil de la salle : attribution et cession de l'ilot À - Approuvée
Délibération n°79, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Lotissement Courtil de la salle : modification d'attribution du lot 18 - Approuvée
Délibération n°80, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Choix du nom de rues - Approuvée Délibération n°81, examinée le mercredi 05 juillet 2023 - Classement des archives communales - Approuvée
Affiché le jeudi 6 juillet 2023
Le Maire,
Pascal Goriauf
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