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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 05 PR Fin Ville CA2023 CpteAdministratif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
ap: ä 042-214200958-20240402-DCM_20240402_05-BF|
È U Accusé certifié exécutoire
een Réception par le préfet : 09/04/2024] Le Corbusier Publication : 09/04/2024
HUE JHHH Patrimoine mondial
N UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_05
Référence Nomenclature n°7.1
EXTRAIT OÙ REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et appuis fonctionnels
Service en charge : Finances & Prospective budgétaire
OBJET : Budget Ville - Compte Administratif — Année 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2131-31 relatif à l'adoption du Compte Administratif et du Compte de Gestion,
Considérant le Compte Administratif de l'exercice 2023 pour le Budget de la Ville de Firminy présenté au Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-14 précisant que dans les séances où le Compte Administratif du Maire est débattu, le Conseil Municipal élit son Président. Dans ce cas, le Maire peut, même s'il n'est plus en fonction, assister à la discussion ; mais il doit se retirer au moment du vote,
Considérant que Monsieur Christophe CHALAND a été désigné Président de Séance par FAssemblée délibérante,
Considérant les éléments financiers communiqués du Compte Administratif 2023 qui fait apparaître pour le budget de la Ville les résultats suivants :
FONCTIONNEMENT | INVESTISSEMENT | RESULTAT
(a) {b) GLOBAL (a+b)
Recettes 2023 26.148.084,19 € 6.943.148,17€| 33.091.232,36 €
Dépenses 2023 25.171.885,78 € 8.409.097,05€| 33.580.982,83 €
Résultat de l'exercice 976.198,41 € -1.465.948,88 € - 489.750,47 €
Résultat antérieur au 01/01/2023 5.298.037,24 € 139.436,12€| 5.437.472,26€
Résultat comptable de clôture hors 6.274.235,65€| -132651376€| 4.947.721,89€ restes à réaliser h :
| Restes à réaliser dépenses 34.852,31 € 2.744.539,38€| 2.779.391,69 €
Restes à réaliser recettes 0,00 € 3.041.340,76 € 3.041.340,76 €
Résultat comptable cumulé de clôture 6.230.383,34€| -1029.712,38€| 5.209.670,96 € |restes à réaliser inclus sFirminy Le Corbusier CHUHUUHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240402_05
Référence Nomenclature n°7.1
{est donc proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver le Compte Administratif 2023 du Budget de la Ville tel que présenté
dans le tableau ci-dessus,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant afin de prendre
toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous Les documents nécessaires à la mise
en œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après que Monsieur le Maire, Julien LUYA, se soit retiré et après en avoir délibéré, à la majorité des voix,
25 Voix Pour,
7 Contre (Listes Ensembie Pour Firminy et l'Elan Citoyen),
- __ APPROUVE le Compte Administratif 2023 du Budget de la Ville tel que présenté
dans le tableau ci-dessus,
+ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant afin de prendre
toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise
en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 avril 2024
Le Secrétaire de Séance,
Head. Jean-Claude DUMOND
Certifié exécutoire See tenu de sa publication
en date du
Pour le Maire etpar ot
Le Directeur Général des Services
SE A
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux davant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par vole pese e 184 rue Dugussclin - 69003 LYON ou par vole dématériallsée via l'application « Télérscours citoyens » sur le site www-telerecours.fr. nue Le Corbusier
HU JHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_05
Référence Nomenciature n°7.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 2024
Budget Ville - Compte Administratif - Année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 01), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyia (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 35), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS: M. CELLE Denis (jusqu'à 19 h 01} à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla
(jusqu’à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie {à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantat ä M. MADO Patrick.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice: 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 32