Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1074:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1215:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1214:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1076:2
Arrêté - actes administratifs arretes et reglements permane
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1213:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1211:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=333:22
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1083:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1075:2
Déliberation - actes administratifs 41 designation d un membre de la commission citoyenne de l accessibilite
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 41 designation d un membre de la commission citoyenne de l accessibilite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE D'ORSAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2024
Etaient présents : Rémi Darmon, Maire, Anne-Charlotte Bénichou, Didier Missenard, Frédéric Henriot, Elisabeth Caux, Philippe Escande, Elisabeth Delamoye, David Saussol, Véronique France-Tarif, adjoints - Mireille Delafaix, Michèle Viala, Eliane Sauteron, Pierre Bertiaux, Martine Charvin, Marie- Piérre Digard, Elisabeth Delavergne, Albert Da Silva, Kaouthar Benameur, Yann Ombrello, Pierre Chazan, Àtain Cano, Théo Lazuech, Alexis Midol-Monnet, Abdelhamid Mellouk, Claudie Mory, Louis Leroy, Eric Lucas, Christophe Le Forestier, Patrick Villette, Laurent Rémy.
Absents excusés représentés :
Ariane Wachthausen (Arrivée à 20h40)
Caroline Danhiez-Caillot
Pierrick Courilleau (Arrivé à 20h40)
Pouvoir à Anne-Charlotte Bénichou
Pouvoir à Louis Leroy
Pouvoir à Eric Lucas
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 30
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal.
Anne-Charlotte Bénichou est désignée, à I'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2024.41-AFFAIRES GENERALES - DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION CITOYENNE DE L'ACCESSIBILITE
Le Conseil municipal d'Orsay,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n" 2022-91 du 14 novembre 2022 créant la commission citoyenne de l'accessibilité et désignant les élus et les citoyens membres de cette commission, o !a e
_9
o E
o
o
o
d Vu la démission de Monsieur Augustin Bousbain, de sa qualité de conseiller municipal,
Considérant qu'il convient de ce fait, de procéder à la désignation d'un nouveau membre au sein de la commission,
Considérant que cette désignation doit respecter le principe de la représentation proportionnelle,
Après appel de candidatures,
Procède à mains levées et à la majorité absolue des suffrages, et suivant le principe de la représentation proportionnelle à la désignation d'un nouveau membre représentant le Conseil municipal, au sein de la commission citoyenne de I'accessibilité.
Monsieur Alexis-Midol Monnet, ayant obtenu l'unanimité des suffrages, est élu en qualité de
membre représentant le Conseil municipal, au sein de la commission citoyenne de I'accessibilité.
La composition de la commission citoyenne mobilité active est désormais la suivante - Madame Véronique France-Tarif
- Monsieur Alexis Midol-Monnet
- Monsieur Frédéric Henriot
- Madame Ariane Wachthausen
- Madame Elisabeth Delamoye
- Madame Elisabeth Delavergne
- Madame Mireille Delafaix
- Madame Yann Ombrello
- Madame Martine Charvin
- Monsieur Patrick Villette
- Monsieur Eric Lucas
- Monsieur Pierrick Courilleau
Certifié exécutoire, compte tenu
:iJ:irfi[]i::iîi:Prérecture'" l0 5 r'r ?r[d
l0 5 all fpq
Rémi DARMON
Maire d'Orsay
onr ie\
o
!a
g
o J
o
o
o