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Procès Verbal - PV 15 03 2024
Procès Verbal - PV 15 03 2024
Procès Verbal - PV CM 15 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15 03 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
Réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
de
la
séance
du
15
mars
2024
Date
de
la
convocation
: 09
mars
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
12
Pouvoir
2
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le quinze
mars
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
ta
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le 1%
adjoint
pour
le Maire
empêché,
conformément
aux
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
1°
adjoint
Présents
: V
Gelas
- F Imbert
— C
Beguet
— N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
- JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
—
F
Serrurier
- B
Monel
-
M
Chaube
Excusés
: T Michal
(pouvoir
à V
Gelas)
- L
Wynarczyk
(pouvoir
à B
Monel)
—S
Tricaud
Absent
:
Quorum
: 12/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Barbara
MONEL
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
de
séance
-_ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
février
2024.
-_ Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations.
-_ Bilan
d'activité
2023
de
la Bibliothèque
municipale.
-_ Information
sur
les
indemnités
perçues
par
les
élus.
-_ Extension
et rénovation
thermique
de
l’école
:
* autorisation
pour
signature
des
marchés
de
travaux
à intervenir.
-_ Organisation
du
temps
scolaire
à la
rentrée
2024/2025.
- Identification
des
zones
d’accélération
d’énergies
renouvelables
(ZAEnr).
-_ Compte-rendu
des
commissions
communales.
-_
Compte-rendu
des
réunions
de
la
communauté
de
communes
et
des
syndicats
intercommunaux.
- Questions
diverses.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du 45
mars
2024
1/10 - Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
février
2024
Le
procès-verbal
du
23
février
n’appelle
aucune
observation
et
est
approuvé
à l'unanimité.
- Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
Conformément
à
l’article
L
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
par
lui
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal.
Elles
sont
présentées
par
le
1%
adjoint.
Il n’a
été
pris
aucune
décision
dans
le cadre
de
la délégation
pour
exercer
au
nom
de
la Commune
le
droit
de
préemption
urbain
depuis
le
conseil
municipal
du
26
janvier
2024.
Aucune
décision
n’a
été
prise
relative
à la
préparation,
la passation,
l'exécution
et le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
15
000
€
HT.
A titre
d’information,
il est
indiqué
que
la municipalité
a acté
lors
de
sa
réunion
du
04
mars,
la
deuxième
session
d’ateliers
« Âge’ilité
»,
avec
une
participation
financière
de
la
commune
de
1 740
€. Il
est
espéré
une
aide
du
Département,
mais
aucune
information
complémentaire
à ce
jour
sur
cette
possibilité.
La
deuxième
session
est
complète.
La
somme
demandée
est
forfaitaire
et
le
nombre
de
personnes
est
limité
à dix
maximum.
Il a
été
réalisé
une
forte
communication
ayant
permis
d’avoir
du
monde
à
la
conférence.
Il
est
signalé
que
dans
certaines
communes,
cette
action
n’a
pas
fonctionné,
Il
est
souligné
la
compétence
des
personnes
s’occupant
des
ateliers.
- Bilan
d’activité
2023
de
la Bibliothèque
municipale
Il
est
accueilli
Anne
ZABIOLLE
et
Béatrice
MOURREGOT,
bénévoles
s’occupant
activement
de
la
Bibliothèque,
pour
la
présentation
du
bilan
d’activités
2023
de
la
Bibliothèque
municipale,
dont
un
exemplaire
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation.
Monsieur
le
1°
adjoint
les
remercie
de
leur
présence
et
leur
donne
la
parole.
Il
a
été
pris
l'habitude
depuis
quelques
années
de
venir
présenter
le
bilan
aux
conseillers
municipaux,
L'équipe
de
bénévoles
comprend
8 personnes,
avec
deux
personnes
peu
présentes
mais
restant
dans
l’équipe,
et
tourne
donc
avec
quatre
ou
cinq
personnes.
Le
travail
des
bénévoles,
outre
les
permanences
des
mardis
et
samedis,
consiste
à
la
mise
en
rayon
des
livres,
aux
échanges
de
documents
et
notamment
la
récupération
des
livres
à
la
Direction
de
la
Lecture
Publique,
le
lien
avec
l’école,
les
ateliers
et
animations,
etc...
Plusieurs
bénévoles
ont
suivi
des
formations
proposées
par
la
Bibliothèque
départementale
de
prêt.
Des
activités
jeux,
en
partenariat
avec
lPassociation
Demain
Messimy,
sont
proposées.
Les
animations
suivantes
ont
également
été
réalisées
en
2023
: atelier
de
Printemps
; vente
de
livres
au
profit
et
en
partenariat
avec
le
Sou
des
Ecoles
; participation
à
la
journée
des
associations
; espace
Game:
atelier
de
Noël;
opération
Graines
de
lecteurs;
bla-bla
tricot-crochet
et
plusieurs
expositions
en
2023
souvent
exploitées
dans
le
cadre
des
séances
avec
l’école.
Un
travail
important
a été
mené
sur
la
petite
enfance,
qui
est
un
axe
d’animation
prioritaire
dans
le
cadre
de
la
convention
partenariale
renouvelée
entre
la
Bibliothèque
départementale
de
prêt,
la
commune
et
la
Bibliothèque
municipale.
Il
est
donc
reçu
régulièrement,
tous
les
mois,
le
Visio-
Relais
de
la
communauté
de
communes,
avec
de
12
à
15
enfants
en
présence
d’assistantes
maternelles
de
la
commune
ou
non.
Un
lien
a
également
été
créé
avec
la
MAM
(Maison
des
Assistantes
Maternelles)
de
Messimy-sur-Saône,
avec
des
séances
spécifiques
et
un
programme
prévu
l’année
2024
autour
du
livre.
Les
séances
bibliothèque
—
école
se
tiennent
toujours,
avec
une
existence
d’une
quinzaine
d’année,
tous
Les
jeudis
matin,
en
partenariat
avec
l’équipe
enseignante.
Elles
se
passent
très
bien
et
dans
un
meilleur
climat
que
l’année
scolaire
précédente.
Il
existe
une
très
bonne
relation
avec
l’équipe
enseignante
et
les
sujets
sont
variés.
Le
service
de
portage
de
livres
à domicile
se
maintient,
mais
ne
se
développe
pas.
La
page
Facebook
est
alimentée
régulièrement
par
une
personne
de
l’équipe
de
bénévoles.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
2/10
Comme
déjà
mentionné
la convention
partenariale
Direction
de
la lecture
publique
/ Commune
/
Bibliothèque
municipale
a
été
renouvelée
et
elle
redéfinit
les
relations
entre
Les
trois
partenaires.
Elle
est
renouvelable
tous
les
cinq
ans.
Il est
évoqué
la mise
en
place
d’une
boîte
à livres
et la
non-suite
donnée
à ce
projet,
car
la
Bibliothèque
n’est
pas
trop
favorable.
Il faut
une
certaine
surveillance.
La
Bibliothèque
n’est
pas
contre,
mais
ne
souhaite
pas
en
avoir
la
gestion.
Au
niveau
budgétaire,
une
somme
de
1 000
€ est
allouée
par
la commune
pour
Pacquisition
des
livres
et il
est
souhaité
son
renouvellement
pour
2024.
En
sus
de
cette
allocation,
la commune
prend
également
en
charge
les
abonnements.
Au
titre
de
l’année
2024,
une
acquisition
est
souhaitée
sous
la forme
d’un
tapis
de
sol
pour
accueillir
les
enfants
lors
de
séances
avec
les
assistantes
maternelles.
Il
a été
également
noté
les
travaux
de
rénovation
du
local
de
la
bibliothèque.
La
bibliothèque
compte
144
lecteurs
actifs,
représentant
un
peu
plus
de
10%
de
la population.
Il a
été
enregistré
4 326
transactions
et 1
133
visites
en
2023,
soit
une
hausse
par
rapport
à 2022.
Le
nombre
d’inscrit
augmente
avec
de
nouvelles
personnes,
démontrant
un
intérêt
grandissant
pour
ce
service.
Il
est
réalisé
un
renouvellement
régulier
de
la
collection
de
livres.
Le
fonds
documentaire
se
compose
de
5
557
documents,
dont
2
991
appartenant
à la
Bibliothèque.
Les
perspectives
sont
de
continuer
et amplifier
les
partenariats,
avec
des
projets
portant
sur
la
continuité
des
séances
de
jeux
de
société,
des
ateliers;
l’organisation
de
manifestations
en
partenariat
avec
des
associations
de
fa
commune
;
la
lecture
hors
les
murs
et
notamment
sur
le
marché
; le
maintien
du
partenariat
avec
l’école
et Le
Sou
des
Ecoles
; la
mise
en
place
d’actions
sur
la
sécurité
des
déplacements
dans
le
village,
avec
notamment
la
création
d’un
pédibus
et
une
exposition
sur
les
mobilités
en
travaillant
avec
les
enfants
de
l’école
à travers
des
livres,
...
Une
grande
exposition
est
envisagée
en
octobre
2024
(le
week-end
du
12
et 13
octobre)
en
lien
avec
plusieurs
partenaires,
sur
le thème
des
arbres
avec
plusieurs
animations
et ateliers
autour
de
ce
thème. La
bibliothèque
va
fêter
ses
20
ans
d’existence
en
2025.
Elle
continue
à être
partie
prenante
de
la vie
du
village,
même
si le
non-renouvellement
des
membres
de
l’équipe
peut
être
un
problème
dans
Le temps.
Elle
souhaite
d’avantage
d’échange
avec
la
commune
et
regrette
de
n’avoir
pas
assez
d’élus
à la
bibliothèque.
I est
précisé
que
lors
des
ateliers
« Âge’ilité
», il
a été
parlé
de
la bibliothèque
et encouragé
les
personnes
de
s’y
rendre
pour
continuer
le lien
social,
à travers
la lecture
et les
jeux.
Ces
derniers
sont
disponibles
lors
des
permanences.
Le
COVID
a coupé
la
dynamique
pendant
deux
ans,
mais
les
choses
se
remettent
en
route.
Il
est
adressé
des
remerciements
aux
bénévoles
pour
le
travail
réalisé
et
le
maintien
d'un
noyau
de
bénévoles
présent
depuis
l’ouverture.
La
communication
est
importante
sur
les
réseaux
sociaux.
L'organisation
durant
les
travaux
à la
bibliothèque
sera
vue
le moment
venu,
pour
qu’il
y ait
le
moins
de
gêne
possible.
Ces
travaux
devraient
être
planifiés
pendant
l'été.
Les
bénévoles
auront
besoin
d’aide
pour
déplacer
les
affaires.
- Information
sur
les
indemnités
perçues
par
les
élus.
Les
communes
et
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
doivent
établir,
avant
l'examen
du
budget,
un
état
récapitulatif
de
l’ensemble
des
indemnités
perçues
par
les
élus,
en
application
des
articles
L
2123-24-1-1
et
L
5211-12-I
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Cet
état
annuel
regroupe
l’ensemble
des
indemnités
de
toutes
natures
perçues
par
les
élus
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercées
en
tant
qu’élu
local.
Cet
état,
au
titre
de
l’année
2023,
a
été
transmis
aux
élus.
Il
n’est
pas
prévu
qu’il
donne
lieu
à débat,
ni
à délibération.
Cet
état
sera
affiché
en
Mairie.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
3/10
- Extension
et rénovation
thermique
de
l’école
: autorisation
pour
signature
des
marchés
de
travaux
à
intervenir
Par
délibération
n°
2023/12/01
du
15
décembre
2023,
le
conseil
municipal
a
autorisé
d’engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public
pour
l'extension
et la
rénovation
thermique
de
l’école,
et
de
recourir
à la
procédure
adaptée.
La
consultation
a été
mise
en
ligne
sur
le profil
acheteur
https:/marchespublies.ain.fr
le vendredi
09
février,
avec
une
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
vendredi
08
mars
à
12
heures.
L'avis
d’appel
public
à la
concurrence
a été
publié
Le 09
février
dans
la Voix
de
l’Ain
et le
15
février
dans
le
Journal
du
Bâtiment
et
des
Travaux
Publics.
Il
est
rappelé
que
les
travaux
portent
sur
la
création
de
trois
classes
en
surélévation
avec
un
couloir
d’accès
par
le
RDC
haut,
l’agrandissement
du
restaurant
scolaire
dans
la
salle
actuelle
de
fa
garderie
périscolaire,
le
transfert
de
la
garderie
périscolaire
dans
une
salle
de
classe
du
RDC
bas
et
la
rénovation
thermique
du
bâtiment
existant
(isolation
toiture
terrasse,
mise
en
place
de
BSO
en
façade
Nord-Est,
passage
en
LEDS...).
Le
planning
prévisionnel
des
travaux
est
de
13
mois
avec
1 mois
et
72
de
préparation.
Le
coût
prévisionnel
est
estimé
par
le
maître
d’œuvre
à
765
000
€
HT
avec
une
décomposition
en
11
lots
se
présentant
comme
suit
:
* Lot
01
—
Terrassement
—
VRD
-
Gros
œuvre
—-
Maçonnerie
112
500
€
HT
* Lot
02
- Charpente
métallique
64
900
E HT
* Lot
03
— Couverture
bac
acier
— Bardage
bac
acier
88
300
€ HT
* Lot
04
- Menuiseries
aluminium
— Serrurerie
102
500
€ HT
# Lot
05
— Menuiseries
intérieures
bois
27
400
€ HT
* Lot
06
— Plâtrerie
— Peinture
— Faux-plafonds
80
500
€ HT
* Lot
07
—
Carrelages
—
Faïences
20
200
€
HT
* Lot
08
— Revêtement
de
sols
souples
9 600
€ HT
* Lot
09
— Electricité
60
550
€ HT
* Lot
10
— Chauffage
— Ventilation
— Plomberie
— Sanitaire
168
250€
HT
* Lot
{1 —
Panneaux
photovoltaïques
30
300€
HT
Il a
été
reçu
50
dossiers
de
candidatures,
mais
le lot
n°
03
est
sans
réponse
et une
consultation
a été
relancée
en
transmettant
des
coordonnées
d’entreprises
à
l’agence
départementale
d'ingénierie
de
l'Ain.
Plusieurs
lots
ont
des
offres
supérieures
à l’estimation
de
la maîtrise
d'œuvre.
Quels
lots
sont
concernés
?
L'analyse
des
offres
n’ayant
pas
encore
été
effectuée,
il
n’est
communiqué
aucune
information
précise
à ce
sujet.
Des
négociations
sont-elles
envisageables
? Elles
sont
prévues
dans
le
cadre
des
marchés
de
travaux
et il
sera
vu
lors
de
la présentation
de
l’analyse,
à la
fin
du
mois
de
mars,
si elles
seront
mises
en
œuvre. En
application
de
l’article
L2122-21-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le maire
peut
être
autorisé
à signer
les
marchés
avec
les
titulaires
potentiels
avant
l’analyse
des
offres.
Cette
disposition
permet
d’être
réactif
et de
signer
les
marchés
dès
que
le choix
des
entreprises
sera
réalisé,
selon
le rapport
du
maître
d'œuvre.
La
commission
d’appel
d’offres
sera
associée.
Le
choix
des
entreprises,
une
fois
intervenue,
sera
rapporté
au
conseil
municipal
dans
le
cadre
des
décisions.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
le
1°
adjoint
à signer
les
marchés
à intervenir
avec
les
entreprises
pour
lextension
et
la
rénovation
thermique
de
l’école,
- précise
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
la commune
à Popération
n°
202204
«
Extension
et
rénovation
thermique
école
».
18/03/2024
- Conseil
municipai
du
15 mars
2024
4/10 - Organisation
du
temps
scolaire
à compter
de
la rentrée
2024
/ 2025
Par
délibération
n°
2018/01/03
du
26
janvier
2018,
il
a
été
décidé
d’arrêter
le
temps
d'activité
périscolaire
et de
revenir
à la
semaine
de
quatre
jours
à l’école
primaire
de
Messimy-sur-Saône
à la
rentrée
scolaire
2018.
En
2021,
il
a été
maintenu
l’organisation
du
temps
scolaire
à quatre
jours.
La
décision
d’organisation
du
temps
scolaire
des
écoles
ne
peut
pas
porter
sur
une
durée
supérieure
à trois
ans.
A
l’issue
de
cette
période,
cette
décision
peut
être
renouvelée
tous
les
trois
ans
après
un
nouvel
examen,
en
respectant
la
même
procédure.
Messimy-sur-Saône
est
donc
concernée
pour
la
rentrée
de
septembre
2024.
Si
la
commune
souhaite
conserver
l’organisation
dérogatoire
à
quatre
jours,
il
convient
de
faire
parvenir
une
proposition
conjointe
de
la commune
et du
conseil
d’école.
Cette
proposition
prend
la
forme
de
délibérations
des
instances
concernées
précisant
les
jours
et horaires
envisagés.
Un
contact
a
été
pris
avec
la
directrice
de
l’école
qui
a
précisé
le
souhait
du
corps
enseignant
de
conserver
les
quatre
jours
et
que
c’est,
cette
position
qui
sera
soumise
à la
l’avis
du
Conseil
d’Ecole
se
réunissant
le 19
mars
2024.
Il
est
précisé
que
lors
de
sa
réunion
du
07
mars
2024,
la
commission
Affaires
scolaires
s’est
prononcée
sur
le maintien
de
la semaine
de
quatre
jours.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
:
-
maintient
l’organisation
scolaire
à
la
rentrée
scolaire
2024
à
quatre
jours
avec
les
horaires
scolaires
suivants
:
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
08
heures
30
à
11
heures
30
et
de
13
heures
30
à 16
heures
30,
-
demande
de
notifier
la
présente
délibération
à
la
Directrice
académique
des
services
de
Péducation
nationale
de
|’ Ain.
- Identification
des
zones
d'accélération
d’énergies
renouvelables
(ZAEnr)
Il est
rappelé
que
la loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l'accélération
de
la production
d'énergies
renouvelables
vise
à accélérer
le
développement
des
énergies
renouvelables
de
manière
à
lutter
contre
le
changement
climatique
et
préserver
la
sécurité
d’approvisionnement
de
la
France
en
électricité.
L’artiele
15
de
la
loi
a
introduit
dans
le
code
de
l’énergie
un
dispositif
de
planification
territoriale
à
la
main
des
communes.
Aussi,
les
communes
sont
invitées
à
identifier
les
zones
d’accélération
pour
l’implantation
d’installations
de
production
d'énergie
renouvelable.
En
application
de
l’article
L
141-5.3
du
code
de
l’énergie,
ces
zones
sont
définies,
pour
chaque
catégorie
de
sources
et
de
types
d'installation
de
production
d’énergies
renouvelables
:
éolien
terrestre,
photovoltaïque,
méthanisation,
hydroélectricité,
géothermie,
en
tenant
compte
de
la
nécessaire
diversification
des
énergies
renouvelables
en
fonction
des
potentiels
du
territoire
concerné
et de
la puissance
des
projets
d’énergies
renouvelables
déjà
installée.
La
zone
d’accélération
illustre
la
volonté
de
la
commune
d’orienter
préférentiellement
les
projets
vers
des
espaces
qu’elle
estime
adaptés.
Le
fait
d’être
situé
en
zone
d’accélération
ne
garantit
pas
à
un
projet
la délivrance
de
son
autorisation
ou
de
son
permis.
Le
projet
doit
dans
tous
les
cas
respecter
les
dispositions
réglementaires
applicables.
Dans
le cadre
de
la procédure,
l’identification
des
zones
doit
faire
l’objet
d’une
concertation
du
public
et
d’un
débat
en
conseil
communautaire.
Le
débat
a eu
lieu
lors
du
conseil
communautaire
du
28
novembre
2023.
Par
délibération
du
15
décembre,
la
commune
a
choisi
de
retenir
l’organisation
d’une
réunion
publique,
dans
le
cadre
de
la
concertation
du
public
pour
définir
les
zones
d’accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
sur
la
commune.
Cette
réunion
publique
s’est
tenue
le
vendredi
16
février
2024
à 19
heures
30
à la
salle
polyvalente.
I
est
donné
la
parole
à
Christian
BEGUET,
3%
adjoint,
responsable
de
la
commission
Environnement
/ Agriculture
en
charge
de
ce
dossier.
La
réunion
publique
a
regroupé
une
trentaine
de
personnes
pour
discuter
et
échanger
sur
les
zones
d’accélérations
des
énergies
renouvelables.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
5/10 Il a été abordé plusieurs
thèmes
en
lien
avec
les
zones.
L’éolien
n’est
pas
retenu.
Il a
été
défini
de
partir
sur
le
photovoltaïque
en
toiture
sut
toutes
les
constructions.
Il
est
précisé
qu’au
sol,
les
panneaux
de
moins
de
1,80
m
de
haut
(et
avec
une
puissance
inférieure
à 3
KW)
ne
sont
pas
soumis
à
autorisation
d'urbanisme.
Cette
réunion
a
été
intéressante
et
constructive.
Il
a
été
noté
que
le
problème
d'installation
de
panneaux
en
toiture
se
rencontre
souvent
dans
le
périmètre
de
l’ABF.
Une
question
a été
posée
concernant
l’aide
aux
personnes
souhaitant
s’équiper,
il a
été
rappelé
l'existence
de
la
SPL
ALEC
de
l’Aïn.
Quand
un
propriétaire
à l’idée
de
l’installation
de
panneaux
photovoltaïques,
il est
bien
de
commencer
par
se
mettre
en
rapport
avec
la
SPL
ALEC
de
Ain,
au
vu
du
changement
continuel
de
la
législation.
Ils
sont
de
très
bon
conseil.
Une
filière
commence
à
se
mettre
en
place
pour
la
revente
sur
place
de
la
production
d’électricité,
notamment
à la
commune
et
aux
entreprises
locales.
La
géothermie
pourrait
être
intéressante
dans
certains
secteurs,
mais
c’est
une
installation
assez
technique. Où
en
est
le
projet
d’éolien
sur
la
commune
de
Chaleins
?
Pas
d’information
directe
sur
ce
projet,
mais
selon
les
rumeurs,
l’association
aurait
perdu
au
niveau
de
ses
recours
et donc
ce
projet
devrait
voir
le
jour.
En
conclusion
de
cette
réunion,
l’orientation
sur
la commune
est
la
définition
d’une
seule
zone
portant
sur
le
photovoltaïque
en
toiture
et
couvrant
l’ensemble
du
territoire
communal.
Après
vote
à mains
levées,
et
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
définit
comme
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
de
la
commune
:
l’ensemble
du
territoire
communal
pour
le
photovoltaïque
en
toiture,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
le
3°"
adjoint
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
concernant
ce
dossier
et
notamment,
à
transmettre
ces
informations
au
référent
préfectoral
départemental.
- Compte-rendu
des
commissions
communales
a).-
Comité
Consultatif
d’Action
Sociale
du
22
février
2024
Il
est
donné
la
parole
à
Fabienne
GIMARET,
2°"
adjoint,
responsable
du
comité
Il
a préparé
le
repas
du
03
mars
qui
s’est
bien
déroulé,
avec
comme
traiteur
BERTRAND
B
et
Fils,
et
le
servie
assuré
par
trois
jeunes
conscrits
de
20
ans.
L'animation
de
M.
Daniel
FACKEURE
a été
appréciée.
41
personnes
étaient
présentes,
ainsi
que
six
membres
du
comité.
Le
repas
a eu
lieu
dans
une
très
bonne
ambiance.
Les
primevères
mises
sur
la
table
ont
été
prises
à Un
Petit
Coin
de
Paradis
à
Montmerle-sur-Saône
et
les
menus
réalisés
par
les
enfants
de
la
garderie
périscolaire,
sous
la
houlette
de
Catherine
DALLA-PALMA.
Une
réflexion
a été
demandée
par
la
communauté
de
communes
sur
l’évolution
des
CCAS
en
CIAS
et
un
avis
défavorable
a été
donné
en
justifiant
cette
position.
Le
comité
a
donné
un
avis
favorable
sur
une
deuxième
session
d’ateliers
« Âge’ilité
».
Lors
de
la
première
session,
un
bilan
a été
effectué
au
départ
par
la
kinésithérapeute,
à l’issue
des
ateliers
avec
chacun
un
thème,
un
nouveau
bilan
a
été
réalisé
et
le
résultat
est
surprenant.
La
deuxième
session
d’ateliers
va
démarrer
le
mercredi
27
mars.
Dans
les
questions
diverses,
il
a
été
évoqué
un
courrier
de
l’Epicerie
Solidaire
et
un
courriel
du
collectif
« La
Main
Tendue
»
sur
le
harcèlement
scolaire,
il
leur
a été
proposé
de
les
rencontrer
lors
d’une
prochaine
réunion.
Des
remerciements
ont
été
reçus
suite
à la
distribution
des
colis
de
fin
d’année.
Une
association
en
cours
de
création,
pour
que
les
parents
puissent
se
rencontrer
et
échanger
sur
les
problèmes
de
parentalité,
soubaite
rencontrer
un
élu.
Cette
rencontre
a
eu
lieu
et
il
sera
vu
pour
trouver
un
lieu
où
les
parents
pourraient
échanger.
b).-
Commission
Urbanisme
du
26
février
2024
Au
cours
de
cette
commission,
il a
été
examiné
deux
déclarations
préalables
et fait
un
retour
sur
différents
signalements
en
matière
d’urbanisme.
18/03/2024
- Conseit
municipai
du
15 mars
2024
6/10 c).-
Commission
Affaires
scolaires
du
07
mars
2024
Il est
donné
la parole
à Nathalie
FELTRIN,
4%
adjoint,
responsable
de
la commission
Le
premier
point
a concerné
l’organisation
du
temps
scolaire
discuté
lors
de
la
réunion.
Un
deuxième
sujet
a
porté
sur
le
diagnostic
de
l’équipement
informatique
de
l’école
par
la
conseillère
pédagogique.
Une
rencontre
à
ce
sujet
avec
la
Directrice
de
PEcole
et
la
conseillère
précitée
a eu
lieu
le
04
mars.
Il
a été
fait
un
point
sur
la
situation
actuelle,
Le
souhait
est
de
disposer
d’une
classe
mobile
avec
une
quinzaine
d’ordinateurs
portables
et
donc
d’enlever
les
ordinateurs
fixes
dans
chaque
classe.
La
commission
n’est
pas
fermée
à
ce
projet,
mais
il
apparait
souhaitable
de
l’étudier
dans
le
cadre
des
travaux
de
l’école
et
donc
d’avoir
une
réflexion
sur
cette
année.
Il
est
également
souhaité
disposer
d’avoir
un
ordinateur
portable
par
enseignant
avec
pack
office.
Il
sera
vu,
le
moment
venu,
pour
un
achat
groupé
avec
négociation
auprès
d’un
fournisseur.
Il
est
évoqué
la
possibilité
d’une
mutualisation
communautaire.
Il
n’est
pas
certain
que
cela
soit
possible.
- Compte-rendu
des
réunions
de
la communauté
de
communes
et des
syndicats
intercommunaux Le
syndicat
de
rivières
s’est
réuni
le 12
mars
et a
discuté
du
projet
d’avancement
des
études
sur
la
connaissance
des
ouvrages.
La
commune
est
concernée
par
Pouvrage
de
l’Aveinerie.
Si
des
travaux
doivent
être
réalisés
sur
les
ouvrages,
ils
sont
à la
charge
du
syndicat.
Au
niveau
du
SMIDOM,
il n’y
a pas
eu
de
réunion.
ll est
demandé
comment
sera
vu
la suite
éventuelle
à donner
à l'intervention
de
M.
Paul
FERRÉ,
Président
du
syndicat
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Ce
sujet
sera
discuté
en
commission
Environnement
/ Agriculture.
Le
syndicat
des
eaux
a voté
le budget.
Il est
demandé
si quelque
chose
à été
fait
au
niveau
du
regard
sur
l’entrée
Nord
de
la
RD
933.
Ce
point
sera
rappelé
à
SUEZ
lors
du
prochain
COPIE.
L'Association
Foncière
de
Lurey
— Messimy
s’est
réunie
pour
voter
le budget.
Quel
est
le but
de
cette
association
? Elle
a été
créée
dans
le cadre
du
remembrement,
mais
la question
de
son
maintien
se
pose.
Certains
membres
craignent
que
le fonds
de
caisse
existant
soit
récupéré
par
l'Etat
en
cas
de
dissolution,
L'association
a transmis
un
courrier
pour
la rétrocession
du
chemin
Sous
fa
Ville
à la
commune.
La
commission
communautaire
Mutualisation
a été
annulée
et repoussée
normalement
en
avril.
Au
niveau
de
la commission
communautaire
Environnement,
il, est
demandé
de
compléter
un
tableau
concernant
les
actions
de
La commune
dans
le cadre
du
PCAET.
Christian
BEGUET
va
s’en
occuper. La
commission
communautaire
assainissement
a évoqué
les
travaux
de
mise
en
séparatif
sur
la
commune.
La
convention
avec
la commune
va
être
revue
en
raison
du
décalage
de
la canalisation
sur
la
partie
privative.
-
Questions
et
correspondances
diverses
-_ La
commune
a reçu
une
invitation
pour
la commémoration
du
19
mars
par
la FNACA
Val
de
Saône,
avec
rendez-vous
à
15
heures
45
au
cimetière,
puis
à la
stèle
vers
la
Halle.
- Les
dates
du
conseil
municipal
au
2°"
trimestre
2024
sont
fixées
comme
suit
: vendredi
12
avril
(budget),
vendredi
24
mai
et
vendredi
28
juin.
Elles
se
tiendront
à 20
heures
30.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
7/10 - Le
SIEA
a informé
que
le dossier
de
modernisation
de
l’éclairage
public
en
LEDS
sur
la
commune
a
été
retenu
au
titre
du
fonds
verts,
et
qu’une
subvention
de
20
543
€
a
été
allouée,
venant
en
déduction
de
la
participation
communale.
- L'agent
polyvalent
de
la commune
va
être
opéré
prochainement.
Une
recherche
a été
lancée
en
vue
de
son
remplacement,
via
le
service
missions
temporaires
du
centre
de
gestion,
et
quatre
candidatures
ont
été
reçues.
Un
entretien
a
eu
lieu
avec
un
premier
candidat
le
14
mars,
mais
il
ne
sera
donné
aucune
suite,
compte-tenu
que
celui-ci
s’est
présenté
en
état
d’ébriété.
Deux
autres
personnes
doivent
être
reçues
le
lundi
18
mars.
-_ La
plantation
des
haies
s’est
déroulée
le jeudi
29
février
et a
été
reliée
par
plusieurs
médias.
-_
Monsieur
le
Maire
est
toujours
en
traitement
et
un
nouveau
protocole
est
mis
en
place.
- Depuis
l'absence
du
Maire,
la commune
n’est
plus
représentée
en
réunion
du
bureau
communautaire
et
cela
peut
être
embêtant.
Il
convient
de
voir
quelle
position
prend
la
municipalité
à ce
sujet,
en
sachant
qu’un
autre
élu
peut
représenter
la
commune.
- Un
tour
de
la commune
a été
réalisé
le dimanche
10
mars
matin
suite
aux
fortes
pluies.
Le
seul
point
vu
est
le
fossé
le
long
du
chemin
du
Liamby,
dont
le
curage
est
à prévoir.
- La
journée
de
nettoyage
de
Printemps
du
09
mars
s’est
bien
déroulée,
avec
la présence
d’une
soixantaine
de
personnes
dont
de
nombreux
enfants.
La
commune
est
plus
propre
qu'avant.
Quelques
points
sont
à améliorer,
avec
notamment
la
remise
de
plan
aux
personnes.
Il
est
signalé
un
sac
se
trouvant
en
hauteur
le
long
de
la
Saône.
-_ Lors
des
travaux
de
coupe
des
peupliers
en
bas
du
chemin
du
Liamby,
le chemin
a été
abimé
et
non
nettoyé
par
l’entreprise
intervenant.
Il
convient
d'attendre
que
tous
les
arbres
soient
totalement
évacués.
A
l’issue,
si
rien
n’a
été
fait,
le
propriétaire
sera
contacté.
- Ne
serait-il
pas
possible
de
prévoir
les
réunions
du
conseil
municipal
à 20
heures
toute
l’année
?
Il
est
vrai
que
cet
horaire
serait
mieux
adapté
pour
l’été,
Un
premier
vote
informel
montre
que
8
conseillers
seraient
favorables
à une
réunion
à 20
heures.
Le
règlement
intérieur
prévoyant
les
deux
horaires,
il
convient
de
le
revoir
sur
ce
point
et
ce
sujet
sera
donc
soumis
au
vote
des
conseillers
municipaux
lors
de
la
prochaine
séance.
- Le
panneau
d'agglomération
au
carrefour
Sud
est
toujours
à envers.
Le
salon
de
l’agriculture
étant
terminé,
il
est
demandé
de
le
remettre
à
l’endroit.
Ce
mouvement
n’est
pas
lié
au
salon
de
l'agriculture.
Un
accord
est
donné
pour
sa
remise
en
place.
-_ Un
potelet
a été
cassé
le long
de
la route
d’Ars
juste
avant
le pont.
- Il
est
rapporté
Le signalement
du
locataire
du
nouveau
logement
de
la commune
concernant
une
arrivée
d’eau
par
la
gaine
de
la
cheminée.
Ce
point
est
à voir
sur
place.
- Il
est
demandé
s’il
a été
vu
avec
l’électricien
pour
Le problème
des
prises
de
courant
à l’église.
Oui,
mais
il
ne
sait
pas
où
les
réseaux
passent,
car
Lors
des
travaux
ils
ont
été
encastrés
dans
la
pierre.
Certains
spots
ne
fonctionnement
pas.
Il
sera
pris
contact
avec
un
ancien
électricien
de
la
commune.
-_ Un
lampadaire
ne
fonctionne
pas
le long
du
parking
de
la Halle.
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
8/10 - Il
a été
participé
à une
réunion
à la
bibliothèque,
organisée
par
Demain
Messimy,
sur
la mise
en
place
d’un
pédibus,
consistant
à un
ramassage
des
enfants
à pied
avec
un
circuit
et encadré
par
des
adultes.
Le
but
est
de
monter
un
projet
sur
la commune.
Une
personne
de
Liergues
est
venue
présenter
le projet
réalisé
sur
sa
commune.
La
prochaine
étape
sera
une
journée
d’action/information
auprès
des
parents
et enfants
de
l’école,
le vendredi
05
avril,
avec
date
de
repli
le 12
avril.
Pour
le bon
fonctionnement
de
ce
pédibus,
la commune
devra
prévoir
des
passages
piétons
sur
le
circuit
défini.
- Suite
à la
signature
de
la convention
avec
le Groupement
de
Défense
Sanitaire
pour
le piégeage
des
frelons
asiatiques,
des
pièges
ont
été
déposés
en
Maire.
Il s’agit
de
boite
rouge
avec
des
embouts
jaune.
Six
pièges
vont
être
mis
sur
la commune.
Une
explication
est
donnée.
Une
étiquette
sera
apposée
sur
les
pièges
pour
informer
la population.
- La
formation
aux
gestes
aux
premiers
secours
pour
les
élus
va
se
dérouler
ce
samedi
16
mars
à
Montmerle-sur-Saône.
Quatre
élus
sont
concernés.
Cette
formation
a été
suivie
par
trois
agents
de
la commune
le 20
février.
- Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le vendredi
12
avril
2024
à 20
heures
30.
Le
secrétaire
de
séance,
Barbara
MONEL
Procès-verbal
affiché
le
: 1 5
AVR.
2004
18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15 mars
2024
9/10 ANNEXE
1
Remarques
et observations
faites
lors
de
la séance
d’approbation
du
procès-verbal
:
NEANT 18/03/2024
- Conseil
municipal
du
15
mars
2024
10/10