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Compte-Rendu - Compte rendu 9 nov 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 9 nov 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Démocratie,
CR 09 novembre 2023
Page 1 sur 2
Compte-rendu de la Commission Personnels, Administration Générale, Elections, Etat-Civil
Réunie le 09 NOVEMBRE 2023 à 18h00
Présents : M. Palluel ; C. Bosquer ; R. Rigoland ;
Excusés : L. Marie ; F. Pouliquen ; A. Ernault ;
P. Lepetit ; C. Zanella ; C. Chottin ; V. Thomine
Agent : F. Courtin ;
Points abordés Orientations retenues
Information sur la démission d’un membre de la
Commission
Modification du tableau des emplois communaux
Présentation du RAPPORT SOCIAL UNIQUE de la
ville et du CCAS
Monsieur Pouillas Lionel a présenté sa démission de la commission du Personnel.
A compter du 1er décembre 2023 :
Filière culturelle :
o Ouverture d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet
o Fermeture d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principales de 2ème classe à temps complet
Filière Médico-Sociale :
o Ouverture d’un poste d’agent social à temps complet
o Fermeture d’un poste d’auxiliaire de puériculture principal de classe supérieure à temps complet
Vote de la commission : Unanimité
Les 3 membres présents ayant eu une description détaillée des RSU ce matin même lors de la séance du Comité Social Territorial, il est proposé de se référer au compte rendu du CST pour prendre connaissance des éléments abordés. Les 3 membres de la commission accepte cette proposition.
Compte-rendu établi par F. Courtin, et validé par M. Palluel CR 09 novembre 2023
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Mise à jour de l’organigramme
La prime exceptionnelle du Pouvoir d’achat (PEPA)
L’organigramme a été mis à jour avec les informations suivantes :
o Secteur transport : arrivée du deuxième chauffeur du bus
o Médiathèque : arrivée prévue de l’agent le 16 janvier 2023 par voie de mutation de la CU d’Alençon
o Multi-accueil : recrutement de l’agent social sur le poste laissé vacant par le départ de l’auxiliaire de puériculture qui a muté vers le Ccas dans le cadre de la PPR.
o Ccas : Arrivée de la directrice
o Saad : recrutement d’un agent social sur le poste laissé vacant par le départ d’un agent PPR vers la Ville
o Positionnement en surnombre de Mme Lach
Suite à l’avis favorable reçu en Comité Social Territorial du 09 novembre 2023, il est proposé de délibérer sur la mise en œuvre de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat au prochain conseil afin de procéder au virement de cette prime exceptionnelle sur les salaires de Décembre 2023. Il a été distribué sur table le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 fixant les modalités d’attribution et de paiement de la dite prime. Les crédits afférents sont prévus et inscrits au budget communal pour l’exercice 2023. L’enveloppe est approximativement évaluée à 80000€, dans l’attente du paramétrage du logiciel de paie de Berger Levrault.
Prochaine commission le Jeudi 15 février 2024 éventuellement à 14h30 si les membres peuvent se rendre disponible.
Les propositions au Conseil Municipal seront présentées par Madame Palluel.