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unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - CR BUREAU 1er AVRIL 2019 Document publié le Lundi 1 avril 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - CR BUREAU 1er AVRIL 2019)Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Éducation, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN

COMPTE RENDU DE SEANCE DE BUREAU DU LUNDI 1er AVRIL 2019

1

__________________________________________

L’an deux mille dix-neuf, le Bureau légalement convoqué le 27 mars 2019 s’est réuni le lundi 1er avril à 18 heures 30 au salon du jumelage à la Mairie de Neufchâteau, sous la présidence de Monsieur Simon LECLERC.

ORDRE DU JOUR :

 DECISIONS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION AU BUREAU

1. MARCHE DE TRAVAUX- REHABILITATION DE L’ESPACE CULTUREL A 88350 LIFFOL LE GRAND

2. MARCHE DE FOURNITURES - FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN MATERIEL DE COMPACTION DE BENNES DE DECHETERIES MONTE SUR BERCE

3. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL INFERIEUR OU EGAL A 10% DU TEMPS DE TRAVAIL INITIAL DE L’EMPLOI 4. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET – SERVICE DECHETS ET PROPRETE 5. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET – SERVICES A LA POPULATION 6. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

7. DIVERS

 DECISIONS EN DEHORS DE LA DELEGATION AU BUREAU :

1. Préparation du conseil du Mercredi 10 avril 2019 - ordre du jour :

- PRESENTATION DU COFFRET DE BIENVENU ET SON LIVRET DE PRESENTATION

- REPRISES DES RESULTATS 2018

- BUDGET PRIMITIF 2019

- TAUX D’IMPOSITION 2019

- CONVENTION CADRE AVEC CERTINERGY

- MAISON DES SERVICES AU PUBLIC DE NEUFCHATEAU : DEMANDE DE SUBVENTIONS FNADT ET FIO - DIVERS

2. Divers

______________________________________________

Présents :

M Simon LECLERC - M Guy SAUVAGE – M Régis RAOUL - M Patrice NOVIANT – M Cyril VIDOT - Mme Dominique HUMBERT - Mme

Jacqueline VIGNOLA – M Philippe EMERAUX - Mme Mireille KOZIC-REGENT - M Jean-Marie BIGEON - Mme Jenny WILLEMIN - Mme

Elisabeth CHANE – M Daniel COINCE – M Damien LARGES - M Stéphane LEBLANC - M Joël BRESSON – M Claude MARSAL - Mme Monique

SIMONET - M Jean SIMONIN - Mme Dominique BOUTON .

Absents excusés : M Jean-Luc JEANMAIRE – M Jean-Philippe HOUDINET – M Bernard ADAM – M Didier POILPRE – M René MAILLARD -

M Gilbert DEFER – Mme Anny BOUDIN - M Denis ROLIN - M Claude THIERY - M François FAUCHART - M Didier MAGINEL - M Michel

LALLEMAND.

Pouvoirs :

M André HANNUS donne pouvoir à M Stéphane LEBLANC

M Yvon HUMBLOT donne pouvoir à M Simon LECLERC

Nombre de conseillers en exercice : 34

Présents : 20

Votants : 22

M René MAILLARD, absent lors des points de vote du Bureau, a assisté à la réunion à compter de la préparation du Conseil du 10 avril 2019.

_______________________________________________2019-031

1. MARCHE DE TRAVAUX – REHABILITATION DE L’ESPACE CULTUREL A LIFFOL LE GRAND

Par délibération du 14 janvier 2017, le conseil de communauté de l’Ouest Vosgien autorisait le Bureau à prendre toute

décision concernant la préparation, la passation, l’attribution, l'exécution et le règlement des marchés à procédures

adaptées tels que définis à l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les marchés dont

la valeur estimée est inférieure aux seuils des procédures formalisées lorsque les crédits sont prévus au budget ainsi que

toutes les modifications de ces marchés publics conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25 mars

2016 relatif aux marchés publics.

Une consultation à procédure adaptée a été lancée le 21 février 2019. Elle concerne des marchés ordinaires de travaux

d’exécution pour la réhabilitation de l’espace culturel à LIFFOL LE GRAND (88350) , divisés en 11 lots :

 Lot n°1-Démolition–Gros Œuvre-Aménagements extérieurs-Enduits

 Lot n°2-Couverture-Ferblanterie

 Lot n°3-Traitement de charpente

 Lot n°4-Menuiserie extérieure-Menuiserie intérieure

 Lot n°5-Platrerie-Isolation

 Lot n°6 Electricité

 Lot n°7-Plomberie-Sanitaire

 Lot n°8-Peinture

 Lot n°9-Revêtements de sol-Faïence

 Lot n°10-Serrurerie

 Lot n°11-Elévateur vertical

Les travaux se situent 10, rue de l’Eglise à 88350 LIFFOL LE GRAND

La date limite de réception des offres était le mercredi 20 mars 2019 à 12h00.

Les plis ont été ouverts le 20 mars 2019 à 16h30 en salle de réunion de la CCOV.

La Commission MAPA s’est réunie pour analyser les offres, le 26 mars 2019 à 14h00 en salle de réunion de la CCOV puis le

1er avril 2019 à 14h en salle de la CCOV ET a proposé de retenir :

 Pour le lot n°1-Démolition-Gros œuvre-Aménagement extérieur- Enduits : l’offre de l’entreprise SARL MARTEL de

52000 CHAUMONT pour un montant de 95 160.50 € HT.

 Pour le lot n°2-Couverture-Ferblanterie : l’offre de l’entreprise SARL HARMAND ET COMPAGNIE de 88170

REMOVILLE pour un montant de 18 128.23 € HT.

 Pour le lot n°3-Traitement de charpente : l’offre de l’entreprise SARL AUBRIAT de 88000 EPINAL pour un montant

de 4 892.00 € HT.

 Pour le lot n°4- Menuiserie extérieure-Menuiserie intérieure : l’offre de l’entreprise SERRURERIE JEAN MICHEL ET

NOEL de 88350 LIFFOL LE GRAND pour un montant de base de 67 582.56 € HT. La prestation supplémentaire (PSE)

n°1 « Châssis aluminium » et la PSE 2 «Store à bandes verticales» sont retenues, le montant total du marché est

de 72 948.56 € HT.

 Pour le lot n°5 - Plâtrerie-Isolation : l’offre de l’entreprise SARL PARANT PLATRERIE ISOLATION de

88300 NEUFCHATEAU pour un montant de 36 871.49 € HT.

 Pour le lot n°6 - Electricité l’offre de l’entreprise ATB ELEC de 88350 LIFFOL LE GRAND pour un montant de

29 817.00 € HT.

 Pour le lot n°7 - Plomberie- Sanitaire : l’offre de l’entreprise ATB ELEC de 88350 LIFFOL LE GRAND pour un montant

de 3 935.00 € HT.

 Pour le lot n°8 - Peinture : l’offre de l’entreprise NICOLETTA FANTONI de 88800 VITTEL pour un montant de

12 550.07 € HT.

 Pour le lot n°9- Revêtements de sol-Faïence : l’offre de l’entreprise SARL ROBEY PERE ET FILS de 88600

GRANDVILLERS pour un montant de 12 931.81 € HT.COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN

COMPTE RENDU DE SEANCE DE BUREAU DU LUNDI 1er AVRIL 2019

3

 Pour le lot n°10-Serrurerie : l’offre de l’entreprise SARL METALLERIE BERNARD MOUGINOT de 88320 ROBECOURT

pour un montant de 13 600.00 € HT.

 Pour le lot n°11-Elévateur vertical : l’offre de l’entreprise LTBO ASCENSEURS de 88000 EPINAL pour un montant

de 20 350.00 € HT.

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour

 DE VALIDER la décision de la commission MAPA,

 D’AUTORISER le Président à signer les pièces de ces marchés et à prendre toutes décisions concernant la passation,

l’exécution et le règlement de ces marchés.

_______________________________________________

2019-032

2. MARCHE DE FOURNITURES – FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN MATERIEL DE COMPACTION DE BENNES DE DECHETERIES MONTE SUR BERCE

Par délibération du 14 janvier 2017, le conseil de communauté de l’Ouest Vosgien autorisait le Bureau à prendre toute

décision concernant la préparation, la passation, l’attribution, l'exécution et le règlement des marchés à procédures

adaptées tels que définis à l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les marchés dont

la valeur estimée est inférieure aux seuils des procédures formalisées lorsque les crédits sont prévus au budget ainsi que

toutes les modifications de ces marchés publics conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25 mars

2016 relatif aux marchés publics.

Une consultation à procédure adaptée a été lancée le 12 mars 2019. Elle concerne un marché ordinaire de fourniture et de

livraison d’un matériel de compaction de bennes de déchèteries monté sur berce

La date limite de réception des offres était le vendredi 29 mars 2019 à 12h00.

Les plis ont été ouverts le 29 mars 2019 à 14h00 en salle de réunion de la CCOV.

La Commission MAPA s’est réunie pour analyser les offres, le 1er avril 2019 à 14h00 en salle de réunion de la CCOV et a

proposé de retenir l’offre de l’entreprise COMDECPAAL de 21540 SOMBERNON pour un montant de 76 000 € HT.

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour,

 DE VALIDER la décision de la commission MAPA,

 DE DIRE que les crédits seront inscrits au BP 2019,

 D’AUTORISER le Président à signer les pièces de ces marchés et à prendre toutes décisions concernant la passation,

l’exécution et le règlement de ces marchés.

_______________________________________________

2019-033

3. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL INFERIEUR OU EGAL A 10% DU TEMPS DE TRAVAIL INITIAL DE L’EMPLOI

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non complet,

Vu le tableau des emplois,

Considérant les heures complémentaires effectuées de manière pérenne par 2 agents titulaires relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques,

Considérant que la modification du temps de travail est égale à 10%,Considérant que cette modification ne change pas la nature de l’affiliation des agents (CNRACL, régime général),

Il est proposé de porter à compter du 01/05/2019 de 33.2h à 35h/semaine l’emploi d’agent d’entretien /portage de repas (grade d’adjoint technique).

Il est proposé de porter à compter du 01/05/2019 de 20 heures à 22h/semaine l’emploi d’agent d’entretien du service des affaires scolaires et de la petite enfance (grade d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet)

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour,

 DE TRANSFORMER les postes précédemment désignés à compter du 01/05/2019  DE MODIFIER en conséquence le tableau des effectifs.

 D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.

_______________________________________________

2019-034

4. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET (35H/S) – SERVICE DECHETS ET PROPRETE

Conformément à l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au bureau de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant la nécessité de renforcer le pôle déchets, il est proposé de créer un poste d’adjoint technique à temps complet pour exercer les missions suivantes :

 Conduite d’un véhicule benne Ordures Ménagères,

 S'assurer du bon fonctionnement des équipements et du matériel confiés  Collecter les déchets (chargement, ramassage) en veillant à la propreté des lieux  Savoir, le cas échéant, reconnaître la nature des principaux produits collectés afin d'assurer l'efficacité des différentes collectes.

 Assurer le gardiennage des différentes déchetteries sur le territoire

 Respecter les règles de sécurité tant pour soi-même qu'à l'égard d'autrui avec une vigilance particulière pour la sécurité des coéquipiers, ainsi que la sécurité sur les sites

 Porter les équipements de protection individuelle mis à disposition.

L'emploi créé est à temps complet pour une durée de 35 heures.

Le Président précise que la rémunération de cet agent sera celle fixée par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emploi concerné (adjoint technique catégorie C) en fonction du niveau de recrutement, de l’expérience professionnelle antérieure dans la limite de l’indice terminal du grade correspondant.

En cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, les fonctions pourront être exercées par un contractuel de la catégorie c dans les conditions fixées à l’article 3-2 ou 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour,

 D’APPROUVER la création de l’emploi permanent d’adjoint technique pour exercer les fonctions de chauffeur/ripeur à compter de ce jour.

 DE DONNER tout pouvoir au Président pour la mise en œuvre de cette décision.  D’INSCRIRE le poste au tableau des effectifs.

 D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.

_______________________________________________COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN

COMPTE RENDU DE SEANCE DE BUREAU DU LUNDI 1er AVRIL 2019

5

2019-035

5. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET (35H/S) – SERVICES A LA POPULATION

Conformément à l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au bureau de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant la nécessité de, il est proposé de créer un poste d’adjoint technique à temps complet pour exercer les missions suivantes :

- Informer et sensibiliser les habitants, les entreprises et les publics relais au tri des déchets et au respect des règles de collecte des déchets.

- Application sur le terrain des règlements de collecte, suivi des mises à disposition de bacs et de distribution des sacs jaunes et des accès déchèteries

- Suivi de la qualité du tri pendant les collectes (contrôle du contenu des sacs sur le terrain, des bacs à ordures et des caractérisations) et mise en place d’actions correctrices pour améliorer la qualité de tri - Communication sur le terrain (bailleurs sociaux, entreprises, administrations, scolaires, grand public), gestion des appels téléphoniques et des réclamations des usagers et négociation des contrats de redevance spéciale. - Tenue des documents de suivi de l’activité

- Conception d’outils de communication

- Animations en milieu scolaire/animations grand public (sous réserve du temps restant)

L'emploi créé est à temps complet pour une durée de 35 heures.

Le Président précise que la rémunération de cet agent sera celle fixée par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emploi concerné (adjoint technique catégorie C) en fonction du niveau de recrutement, de l’expérience professionnelle antérieure dans la limite de l’indice terminal du grade correspondant.

En cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, les fonctions pourront être exercées par un contractuel de la catégorie c dans les conditions fixées à l’article 3-2 ou 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour,

 D’APPROUVER la création de l’emploi permanent d’adjoint technique pour exercer les fonctions d’ambassadeur du tri

 DE DONNER tout pouvoir au Président pour la mise en œuvre de cette décision.  D’INSCRIRE le poste au tableau des effectifs.

 D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.

_______________________________________________

2019-036

6. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Compte tenu des délibérations vues précédemment,

Il est nécessaire de mettre à jour le tableau des effectifs de la Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien.

Les membres du Bureau, après en avoir délibéré,

Décident par 22 voix pour,

 DE VALIDER le tableau des effectifs à compter du 01/04/2019TABLEAU DES EFFECTIFS

c

a

t

n

b

r

Pour

vu

Titul

aire

Pour

vu

non

Titul

aire

Total

pour

vu

temp

s

com

plet

temp

s non

comp

let

Emploi

s non

pourvu

s

Direction

Directeur général des services A 1 1 1 1

Filière Administrative

Attaché principal A 1 1 1

Attaché A 6 4 2 6 6

Rédacteur principal 1ère classe B 2 2 2 2

Rédacteur principal 2ème classe B 1 1 1 1

Rédacteur B 2 2 2 2

Adjoint Administratif principal 1ère Classe C 2 1 1 2 1

Adjoint Administratif principal 2ème Classe C 3 3 3 2 1

Adjoint Administratif 1ère Classe (ancien grade) C 2 1 1 1 1 1

Adjoint Administratif C 2 1 1 2 1 1

Filière Animation

Animateur principal 1ère classe B 1 1 1

Animateur B 1 1 1 1

Adjoint d'animation C 3 1 2 3 3

Filière Culturelle - Patrimoine et bibliothèques

Assistant de conservation du patrimoine principal 1ère

classe B 2 2 2 2

Assistant de conservation du patrimoine B 1 1 1 1

Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 2 2 2 2

Adjoint du patrimoine C 1 1 1 1

Filière Culturelle - Enseignement Artistique

Professeur d'enseignement artistique A 1 1 1 1

Assistant d'enseignement artistique principal 1ère

classe B 6 6 6 4 2 Assistant d'enseignement artistique principal 2ème

classe B 5 5 5 1 4

Assistant d'enseignement artistique B 1 1 1 1

Filière Médico- Sociale – sous filière médico sociale

Auxiliaire de puériculture principal 2ème classe C 1 1 1

Filière Médico-Sociale – sous filière sociale

Educateur de jeunes enfants de seconde classe A 5 1 4 5 2 3

ATSEM principal 2ème classe C 3 3 3 3COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN

COMPTE RENDU DE SEANCE DE BUREAU DU LUNDI 1er AVRIL 2019

7

Filière Sportive

Educateur des APS principal de 1ère classe B 1 1 1 1

Educateur des APS principal de 2ème classe B 1 1 1 1

Educateur des APS B 3 1 2 3 3

Filière Technique

Ingénieur principal A 1 1 1 1

Ingénieur A 1 1 1

Technicien principal 1ère classe B 2 2 2 2

Technicien principal 2ème classe B 1 1 1 1

Technicien (chargé de mission natura/riv) B 1 1 1 1

Adjoint technique principal 1ère classe C 9 9 9 8 1

Adjoint technique principal 2ème classe C 1 3 11 1 12 12 1 1

Adjoint Technique C 1 3 10 1 11 10 3 2

Autres

Contrat d’Apprentissage 1 1 1

CDD Accroissement temporaire/saisonnier 5 5 5 2 3

TOTAL GENERAL

1

0

7

71 27 98 78 29 9

_______________________________________________

Séance levée à 19h40.