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Conseil Municipal - 43 CONVOC. CM 27.03.25
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 43 CONVOC. CM 27.03.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
Saint-Claude, le 18 mars 2025
C O N V O C A T I O N
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 27 MARS 2025 À 19H
SALLE D’HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025.
1. ADMINISTRATION COMMUNALE
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Election du 1er Adjoint au Maire
2. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Budget Principal
Modification de la délibération d’amortissement des biens du Budget Principal
3.2. Compte de gestion 2024
Budget Principal de la Commune
3.3. Compte de gestion 2024
Budgets Annexes des Services de l’Eau, de l’Assainissement, de la Régie d’Electricité et du camping
3.4. Compte Administratif 2024
Budget Principal de la Commune 3.5. Compte Administratif 2024
Budgets Annexes des Services de l’Eau, de l’Assainissement, de la Régie d’Electricité et du camping
3.6. Budget Principal de la Commune
Affectation du résultat 2024
3.7. Budget Annexe du Service de l’Eau
Affectation du résultat 2024
3.8. Budget Annexe du Service de l’Assainissement
Affectation du résultat 2024
3.9. Budget Annexe de la Régie Municipale d’Electricité
Affectation du résultat 2024
3.10. Budget Annexe du camping
Affectation du résultat 2024
3.11. Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Principal
3.12. Budget Annexe du Service de l’Eau – Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Primitif 2025 du Budget Annexe du Service de l’Eau
3.13. Budget Annexe du Service de l’Assainissement – Budget Primitif 2025 Adoption du Budget Primitif 2025 du Service de l’Assainissement
3.14. Budget Annexe du Service de la Régie d’Electricité – Budget Primitif 2025 Adoption du Budget Primitif 2025 du Service de la Régie d’Electricité
3.15. Budget Annexe du Service du camping – Budget Primitif 2025
Adoption du Budget Primitif 2025 du Service du camping
3.16. Fiscalité Directe Locale
Taux 2025
3.17. Budget Annexe de la Régie Municipale d’Electricité
Versement d’un don au profit du Centre Communal d’Action Sociale
4. AFFAIRES GENERALES
4.1. Commune de Saint-Claude/La Maison des Associations
Convention de partenariat 2024-2027
4.2. Mobilier urbain
Principe de recours à une Convention
4.3. Commune de Saint-Claude/Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIREEEN)
Délivrance d’un mandat auprès du SIREEEN en vue de réaliser une demande de modification et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi arbitraires 4.4. Commune de Saint-Claude/Direction Départementale des Territoires – Service SEREF - Bureau de l’Eau
Autorisation de dépôt d’un dossier de déclaration préalable pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans les alluvions du Flumen et pompages d’essai
4.5. Cession de 2 véhicules frigorifiques appartenant au CCAS
5. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
Commune de Saint-Claude/Communauté de Commune Haut-Jura Saint-Claude Vente de parcelles cadastrées Section C sous les n° 2, 3, 4, 306 et 308 à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean -Louis MILLET