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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
COMMUNE
DE
CHAURIAT
Département
du
Puy
de
Dôme
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
17/10/2023
Numéro
d'ordre
: 1
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
: 2023
0054
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Appel
d'offres
procédure
adaptée
Restauration
des
façades
Maison
Rudel
du
Miral
(Mairie)
Numéro
d'ordre
: 2
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
: 2023
0055
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Dossier
demande
de
subvention
suite
des
études
église
Saint
Julien
Numéro
d'ordre
: 3
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
:2023
0056
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
:Signature
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
2024/2028
avec
la
CAF
Numéro
d'ordre
:4
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
:2023
0057
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
:Convention
d'adhésion
au
pole
santé
du
Centre
de
Gestion Numéro
d'ordre
:5
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
:2023
0058
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
:Mandat
au
Centre
de
Gestion
63
pour
l'engagement
d'une
négociation
en
vue
de
conclure
un
accord
collectif
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire
- Garantie
Prévoyance
Numéro
d'ordre
:6
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
:2023
0059
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
-
Mandatement
du
CdG
63
afin
de
lancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance Numéro
d'ordre
: 7
APPROUVÉE
à
Numéro
de
la
délibération
: 2023
0060
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Subvention
à
l'association
Costières
et Trapillons
Numéro
d'ordre
: 8
Numéro
de
la délibération
: 2023_0061
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la délibération
: Admission
en
Non-valeur
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
A
Serge
GAKXTON
Maurice
DESCHAMPS