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Déliberation - 2025+04+11++LISTE+DELIBERATIONS?t=1755766677
Déliberation - 2025+04+11++LISTE+DELIBERATIONS?t=1752064214
Déliberation - 2025 04 11 liste des deliberations. 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 11 liste des deliberations. 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Éne
République
Française
Département
de
l'Yonne
VILLENEUVE
eee
SUR
YOAME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11
avril
à
19
heures
30
minutes,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
SIMON,
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
HERVÉ,
M.
BOULLEAUX,
M. ANDRÉ.
Absent(e)s
: M.
VERGNAUD,
Mme
EL HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK.
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
Date
de
convocation
: 4 avril
2025
Date
d'affichage
: 17/04/2025
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2025.22
—
2
3 abstentions
Reprise
anticipée
et affectation
du
résultat
2024
(.C.
THOMAS,
C.
BURGUIERE, A.
LOPEZ)
2025.23
nn.
3 votes
contre
Budget
primitif 2025
(C. BURGUIÈRE, J.P.
THOMSS,
A.
LOPEZ)
2025.24
té
2 votes
contre
Taux
de
fiscalité
2025
(.P. THOMAS, C.
BURGUIERE)
2025.25
:
4
1 abstention
b
-
|
Subvention
aux
associations
(C.
BURGUIÈRE)
Bu
2
:
2
ti
2025.26
Autorisations
de
programme
et crédits
de
paiement
(AP/CP)
-
(C
ne
Révision
des
crédits
de
paiement
annuels
L.P. THOMAS)
2025.27
ir
Von
3
abstentions
Garantie
d'emprunt
accordée
à
HABELLIS
(C.
BURGUIÈRE,
J.P.THOMSAS, A.
LOPEZ)
2
.
2026
Convention
avec
la ville de
Sens
dans
le cadre
du
prix littéraire
Linanirnité
SaYONNE'ara
SE
EE
1/2 |
|
Na
République
Française
nu]
1
fu
| VILLENEUVE SUR
YORME
Département
de l'Yonne
2025.29
.
,
4
à
Convention
d'engagement
réciproque
entre
le centre
EL
hospitalier
de
Sens,
le service
jeunesse
de
Villeneuve
sur
Unanimité
Yonne
et l'association
VMEH
2025.30
Renouvellement
de la convention
de
résidence
artistique
« les
1 abstention (P.
chantiers
du
théâtre
de
Villeneuve
sur Yonne
»
FERNANDES)
2028.31
« La
nuit
du
jeu
» - convention
de
partenariat
avec
l'association
Limité
Sens
Ludique
La
Maire
2/2