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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - 2024 11 15 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
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Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
République
Française
ÿ Naÿ\
Hi
|"
fl
a
—
VILLENEUVE
YOARPSE
SUR LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Yonne
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
15
novembre
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
VERGNAUD,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absent{e}s
excusé(e)s :
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à Mme
PELTIER).
Absent(e)s
: M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK.
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
PEANNE,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance à
l'unanimité.
Date
de
convocation
: 8
novembre
2024
Date
d'affichage
: 22
novembre
2024
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération DE
Compte
administratif
2023
: EaRTes
:
abstentions,
19
pour
2024.79
.
u
Tarifs
des
places
de
taxis
à compter
du
1”
janvier
2025
1
contre,
24
pour
2024.80
|
Factures
d'énergies
du
club
de
tennis
Unanimité
208
Cantine
: tarif supplémentaire
2
abstentions,
23
pour
2024.82
|
Création
de
poste
- contrat
de
projet
Unanimité
2024.83
|
Création
de
poste
: accroissement
temporaire
d'activité
Unanimité
2024.84
|
Création
d'emplois
permanents
(catégorie
B)
Unanimité
2024.85
|
LLdemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
(ISFE)
- |
1 abstention,
24
nouveau
régime
indemnitaire
pour
la police
municipale
Pour
2024.86
|
Modification
de
la
délibération
du
18
novembre
2022
Unanimité
instaurant
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
Re
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
ZEPPA),
M.
ALLUIN
(pouvoir
à
Mme
LETIN), il
République
Française
uf
H
fu
|
nl
Na
VILLENEUVE SUR
YOA/ME
Département
de
l'Yonne
208487
Participation
en
prévoyance
dans
le cadre
d’une
procédure
de
Unanimité
labellisation
2024.88
Participation
en
santé
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
{iranimité
labellisation
2024.89
|
Charte
de
partenariat
avec
les
associations
et élaboration
d’un
LUnänimité
calendrier
des
manifestations
POP
Adoption
des
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
Linanimité
d'Agglomération
du
Grand
Sénonais
2024.91
52
.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et la qualité
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement
de
la
Communauté |
1 Contre,
24
pour
d'Agglomération
du
grand
Sénonais
2024.92
2
:
.
2
:
Déchets
—
Rapport
du
service
public
de
prévention
et
de
Unanimité
gestion
des
déchets
ménagers
2023
2024.93
à
:
see
Demande
de
dissolution
du
syndicat
du
centre
de
secours
Unanimité
La
Maire
——
2/2