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Déliberation - 2025 11 14 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 14 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
fi
République
Française
Ka
A
Département
de
l'Yonne
.
il
fé
VILLENEUVE SUR
YOARZME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
14
novembre
à
19
heures
30
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
SIMON
(pouvoir
à
Mme
ZEPPA),
M.
ALLUIN
(pouvoir
à
Mme
LETIN),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
M.
BRIET
(pouvoir
à
M.
COCHARD),
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à M.
FERNANDÈS),
M.
ANDRÉ.
Absent(e)s
: M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK
Secrétaire
de
séance
M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance à
l'unanimité.
Date
de
convocation
: 7 novembre
2025
Date
d'affichage
: 18
novembre
2025
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2025.59
|
Décision
modificative
n°2
-
budget
principal
de
la
mairie
2
Fosenions
1
contre
2025.60
Travaux
cherrrin
du
Petit Port et convention
de délégation
de
Unanimité
maîtrise
d'ouvrage
2025.61
Convention
de
mise
à disposition
gratuite
d’un
véhicule
Unanimité
2025.62
Remboursement
par
la commune
d'Armeau
de
réparations
sur
Unanimité
la remorque-scène
icat
2025.63
Modification
des
tarifs communaux
Unanimité
bvention
à l’
iati
i
2025.64
Subvention
à
l'association
Kitt and
Cats
Unanimité
:
F
-
a
—
2025.65
Convention
avec
la
Fondation
30
millions
d'amis
Unanimité
2025.66
Accueil
d'un
jeune
volontaire
en
service
civique
Unanimité
2025.67
Création
d'emplois
permanents
(catégorie
C)
Unanimité
T
tiel
2025.68 |
°TP° PATES
Unanimité République
Française
:
+
© VILLENEUVE SUR
YOAAMI
Département
de
l'Yonne
Instauration
de
l'indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
ni
2025.69
De
à
p
P
Unanimité
élections
(IFCE)
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
centre
de
loisirs
.
2025.70
Y
2
abstentions
Adoption
de
la convention
de
coopération
entre
les
2025.71
|
bibliothèques
communales
de
sens
et de
Villeneuve-sur-Yonne
Unanimité
dans
le cadre
du
contrat
territoire
lecture
Projet
de
nouvelle
dénomination
de
la voie
« impasse
de
la
._
2025.72
”
p
Unanimité
mare
» aux
Giltons
Abandon
de
captage
d’eau
potable
situé
au
hameau
de
2
2025.73
pes
P
Unanimité
Talouan Élections
municipales
2026
- convention
avec
la préfecture
2025.74
|
relative
à la réalisation
de
la mise
sous
pli
de
la propagande
Unanimité
électorale Rapport
d'observations
définitives
relatif
à
la communauté
.
2025.75
PP
Le
L
.
Unanimité
d'agglomération
du
Grand
Sénonais
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
des
services
publics
de
2025.76
|
l’eau
et
de
l'assainissement
de
la Communauté
Unanimité
d'agglomération
du
Grand
Sénonais
Déchets
—
Rapport
du
service
public
de
prévention
et
de
._
2025.77
.
PP
Lo
e
P
P
Unanimité
gestion
des
déchets
ménagers
2024
La
Maire
_Nadège
NAZE
es 272