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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2016 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2016 03 26 decisions prises par delegations
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2016 03 26 decisions prises par delegations)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
_
7
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
seize,
le
7
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Marielle
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Jean-Claude
BOUROUH,
Claude
BRUCKERT,
Rolande
DAMOTTE,
Christine
DEL
PIE,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Didier
MATHIEU,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires. Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Jacques
DEAS,
Monique
DINET,
Gérard
FESSELET,
Sophie
GUYON,
Cédric
PERRIN,
Jean-Claude
TOURNIER.
Avaient
donné
pouvoir
: Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH
à
Jean
LOCATELLI,
Laurent
BROCHET
à Didier
MATHIEU,
Monique
DINET
à Thierry
MARCJAN,
Cédric
PERRIN
à Marie-
Lise
LHOMMET,
Jean-Claude
TOURNIER
à Josette
BESSE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Jeudi
31
mars
Jeudi
31
mars
En
exercice
41
Présents
33
Votants
38
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et appel
est fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Josette
BESSE
est
désignée. 2016-03-26
Décisions
prises
par
délégations
Rapporteur
: Christian
RAYOT
2016-03-26
Décisions
par
délégations.doc
Page
I!
sur 2 Tiers
Président
Opérations
Libellé
concernés
Montant
TTC
Vice-
Date
Président
Zac
du
Technoparc
.
Laboratoire
Zac des Grands | Malyse bassins de |
bia
161160€
|C.RAYOT|
22/02/16
:
rétention
.
Sillons
Voujeaucourt
.
.
4 761,60
€
(hors
ZAC
Entretien
bassin
de
rt
TECHNOPARC
rétention
BORDY
traitement
des
C.RAYOT|
10/03/16
déchets)
:
!
926,40
€
(hors
ZAC
GRANDS
Entretien
2
bassins
4
SILLONS
de
rétentions
BORDY
taime
Fes
C.RAYOT |
10/03/2016
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
De
prendre
acte
du
tableau
des
décisions
prises
par
délégations.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
Ja
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
CxÉCH TONER ANNE
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
ou notificationié
AVR.
2016
Le
Président,
Le
Vice-Président
Pierre
OSER
2016-03-26
Décisions
par
délégations.doc
Page
2
sur
2