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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2018 03 21 d e9cissions prises par d e9l e9gations
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2018 03 21 d e9cissions prises par d e9l e9gations)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2018
Affiché le
s
ID
: 090-249000241-20180405-2018_03_21-DE
”
TERRITOIRE
a
DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
|
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
|
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
05
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. L’an
deux
mil
dix-huit,
le
05
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents
: Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Daniel
|
FRERY,
Fatima
KHELIFI,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Thierry
MARCJAN,
Emmanuelle
MARLIN,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Roger
|
SCHERRER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
membre
suppléant
Chantal
MENIGOT.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
BOUQUENEUR,
Jean-Claude
BOUROUH,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Gérard
FESSELET,
Joseph
FLEURY,
Sophie
GUYON,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI
Didier
MATHIEU,
Cédric
PERRIN,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON.
Avaient
donné
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
BOUQUENEUR
à
Patrice
DUMORTIER,
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAYOT,
Jacques
DEAS
à
Denis
BANDELIER,
Joseph
FLEURY
à
Chantal
MENIGOT,
Marie-Lise
LHOMET
à
Josette
BESSE,
Bernard
LIAIS
à
Jean-
Claude
TOURNIER.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
26
mars
Le
26
mars
En
exercice
41
Présents
26
Votants
31
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les décisions
et appel
est fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Pierre
VALLAT
est
désigné. 2018-03-21
Décisions
prises
par
délégations
Rapporteur
: Christian
RAYOT
2018-03-21
Décisions
prises
par
délégations
Page
| sur 2 Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2018
Affiché
le
ID
: 090-249000241-201
80405-2018_03_21-DE
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e
De
prendre
acte
du
tableau
ci-dessous
des
décisions
prises
par
délégations.
g
Ët
ÿ
e
Tiers
Président
Opérations
Libellé
concernés
Montant
TTC
Vice-Président
Date
Réhabilitation
du
centre
commercial
de
Contrat
SPS
DEKRA
2
590,08
€
C.RAYOT
15/03/18
l'Allaine
- Delle
Réhabilitation
Diagnostic
948,00
€
du
centre
amiante
avec
Si
prélèvement
commercial
de
réalisation
de
BEKRA
pour
analyse
:+
SRE
1SRSEUNS
l'Allaine
- Delle
travaux
43,20
€
l'unité
Réhabilitation
du
centre
Contrat
Contrôle
comméréal
dé
Technique
SOCOTEC
6
592,80
€
C.RAYOT
15/03/2018
l'Allaine
- Delle
vigueur. Le
Préside:
Le
Président
soussigné,
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
Et
publication
ou
notificati
a
= coM
certifie
que
la
Le
Président,
2018-03-21
Décisions
prises
par
délégations