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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2017 03 25 d e9cisions prises par d e9l e9gations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2017 03 25 d e9cisions prises par d e9l e9gations)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2017
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2017
Affiché le —
(ENTER
|
ID
: 090-249000241-20170413-2017_03_25-DE
L
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
dix-sept,
le
13
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAVOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Claude
BRUCKERT,
Monique
DINET,
Roland
DAMOTTE,
Christine
DEL
PIE,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Sophie
GUYON,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Emmanuelle
MARLIN,
Robert
NATALE,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Chantal
MENIGOT
et Bernard
CERF,
membres
suppléants.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Anissa
BRIKH,
Jean-Claude
BOUROUH,
Laurent
BROCHET,
Jacques
DEAS,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Fatima
KHELIFI,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Didier
MATHIEU,
Pierre
OSER,
Cédric
PERRIN,
Frédéric
ROUSSE,
Bernard
TENAILLON.
Avaient
donné
pouvoir
:
Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAVOT,
Joseph
FLEURY
à
Chantal
MENIGOT,
Daniel
FRERY
à
Roger
SCHERRER,
Fatima
KHELIFI
à Robert
NATALE,
Marie-Lise
LHOMET
à
Josette
BESSE,
Bernard
LIAIS
à
Jean-Claude
TOURNIER,
Pierre
OSER
à
André
HELLE,
Cédric
PERRIN
à
Christine
DEL
PIE,
Bernard
TENAILLON
à
Bernard
CERF.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
6 avril
Le
6 avril
En
exercice
41
Présents
29
Votants
36
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et appel
est fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Claude
SCHWANDER
est
désigné. 2017-03-25
Décisions
prises
par
délégations
Rapporteur
: Christian
RAYOT
2017-03-25
Décision
prises
par
délégations Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2017
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2017
Affiché le
CE
ID
: 090-249000241-20170413-2017_03_25-DE
Opérations
Libellé
Tiers
Montant
TTC |
Président
Vice-
Date
concernés
Président
Zacs
des
Grands
Sillons
Entretien
bassin
de
BORDY
926.40€
C.RAYOT
23/03//17
GRANDVILLARS
retention
{hors
traitement
des
déchets)
Zac
des
Chauffours-
Entretien
bassin
de
BORDY
1
790.40€
C.
RAYOT
23/03/17
DELLE
rétention
(Hors
traitement
des
déchets)
Zac
du
TECHNOPARC-
Entretien
bassin
de
BORDY
1
866.00€
C.RAYOT
23/03/17
DELLE
rétention
(Hors
traitement
des
déchets)
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décide :
e
De
prendre
acte
du
tableau
ci-dessus
des
décisions
prises
par
délégations.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Le
Président,
Péésiggnt
fistian
te
2017-03-25
Décision
prises
par
délégations