Compte-Rendu - 732 06 cr cm 09092021

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Compte-Rendu - 732 06 cr cm 09092021 Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Clonas-sur-Varèze. Lien du pdf (Compte-Rendu - 732 06 cr cm 09092021)Thèmes du document : Famille, Sport, Bois et produits du bois, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2021

Nombre de conseillers : 15

En exercice : 15

Présents : 13 puis 14

Votants : 13 puis 14 + 1 pouvoir

L’an deux mil vingt-et-un, le neuf septembre,

Le Conseil municipal de la commune de Clonas sur Varèze, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au foyer communal, 9 Rue du 8 mai 1945, pour respect des règles sanitaires Covid-19, sous la présidence de M. Régis VIALLATTE, Maire.

Date de la convocation : 02/09/2021.

Convocation adressée aux membres du Conseil municipal le 02/09/2021 par messagerie.

Présents : AIME Jean-Claude. COLANGELI Muriel (pouvoir de Sylvie Lemaître). CONTRERAS Joseph. CRUYPENNINCK Bruno. DEYRIEUX Caroline. DUMAS Christophe. HAYART Dominique. ROZELIER Arlette. VIALLATTE Régis. MERNISSI Chakib (arrivé à 20h34). DULONG Aurélie (arrivée à 20h38). CHORON Vincent (arrivé à 20h40). BARREL Natacha (arrivée à 20h45). DUGUA Véronique (arrivée à 21h04).

Excusée : LEMAITRE Sylvie (pouvoir à Muriel Colangeli).

Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l’article 50 de la loi du 5 avril 1884, nomme Madame Arlette Rozelier, secrétaire de séance.

Ouverture de la séance à 20h30

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du 01/07/2021

2. Décisions du Maire par délégations

3. Rentrée scolaire 2021-2022

• Effectif et répartition par classe

• Subvention de fonctionnement 2021-2022

• Mise en place des services périscolaires

4. Service Multi Accueil intercommunal

• Modification du règlement

5. Demande de subvention

• Association Espoir Isère contre le cancer

6. Point sur les travaux

7. Comptes rendus des Commissions communales

8. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux

9. Comptes rendus des Commissions communautaires

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1. Approbation du PV du 01/07/2021

Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité par les membres présents du Conseil municipal.

2. Décisions du Maire par délégations

M. le Maire soumet au Conseil municipal les différents devis signés pour commande entre le 2 juillet 2021 et ce jour.

➢ 2.1 - Devis « TE 38 » - signé le 06/07/2021 pour 0.00 € HT

Renforcement poste Bois blanc - 9 096 € HT – Pris en charge par le TE38 ➢ 2.2 - Devis « EUROFEU » - signé le 12/07/2021 pour 1 706.20 € HT Parc extincteurs de la salle intercommunale et panneaux – Budget SPA2

➢ 2.3 - Devis « BEAUX » - signé le 03/08/2021 pour 1 634.00 € HT Fibre + caméras – Budget commune

Arrivée de Chakib Mernissi à 20h34

➢ 2.4 - Devis « BEAUX » - signé le 03/08/2021 pour 1 477.00 € HT Fibre + caméras – salle intercommunale - Budget SPA

➢ 2.5 - Devis « LPTENT » - signé le 03/09/2021 pour 3 741.60 € HT 3 tentes de réception (dont remise de 1 922.40 € sur le montant HT de 5 664.00 €) ➢ 2.6 – Avenant n° 1 « PLASTALVER » - signé le 05/08/2021 pour 1 556.00 € HT Ajout d’habillages métalliques en tableau des menuiseries (pour toiles tendues) +1.95 % d’augmentation cumulée du marché pour ce lot

Lot n° 5 – Salle intercommunale

➢ 2.7 – Avenant n° 2 « MARRON Frères » - signé le 05/08/2021 pour – 1 596.00 € HT Suppression du poste 4.1.6 (validé par Bureau Thermique)

-1.01 % de réduction cumulée du marché pour ce lot

Lot n° 7 – Salle intercommunale

➢ 2.8 – Avenant n° 4 « LPE » - signé le 05/09/2021 pour 57 800.00 € HT Modification des installations suite utilisation du puits d’arrosage du foot comme puits de pompage et rejet dans les puits perdus (Dépenses imprévisible)

+21.03 % d’augmentation cumulée du marché pour ce lot

Lot n° 13 – Salle intercommunale

Suite aux problèmes de débits rencontrés et à la modification de l’installation du chauffage envisagée, un avenant était nécessaire afin de régulariser le montant du marché de ce lot. Le devis a été signé en urgence afin que l’entreprise intervienne pour faire la modification de l’installation du chauffage vu que la réception des travaux approche.

Vote de principe : Vu les aléas rencontrés et pour le bon fonctionnement de l’installation du chauffage de salle intercommunale, le Conseil municipal à l’unanimité approuve la signature de ce devis signé dans l’urgence.

Arrivée d’Aurélie Dulong à 20h38

Pour information :

Il est fait un retour sur les tentes de réception (barnums) avec présentation à l’écran du BAT. Le logo de la commune sera présent sur le barnum.

Arrivée de Vincent Choron à 20h40

Présentation des BAT concernant les panneaux des Rues, Chemins, Impasses et Allée et les numéros de rues.

Les devis ont été revus par les entreprises et un gain de 21 % est à souligner par rapport aux devis signés présentés lors de la séance du 1er juillet 2021 et concernant l’adressage.

Arrivée de Natacha Barrel à 20h45

3. Rentrée scolaire 2021-2022

3.1 - Effectif et répartition par classe

Au 01/09/2020 : 142 élèves : 58 élèves en maternelle et 84 élèves en élémentaire, puis 140 à la fin de l’année scolaire 2020-2021 :

Niveau Nombre Enseignants

PS 19 Hans = 31

MS 16 Stéphanie = 28 GS 24

CP 16 Emilie = 16

CE1 20 Cathy = 20

CE2 16 Gaëlle = 23

CM1 14 Mélanie = 22 CM2 15

Total 1403

Effectifs au 02/09/2021 :

Niveau Nombre Enseignants

PS 18 Hans = 27

MS 19 Stéphanie = 27 GS 17

CP 24 Emilie = 24

CE1 16 Cathy = 21 CE2 19 Gaëlle = 21

CM1 14 Nicolas = 21 CM2 14

Total 141

• 54 élèves en maternelle

• 87 élèves en élémentaire

Présentation du tableau des effectifs de l’école de l’année scolaire 1999-2000 à 2021-2022. On observe un maximum en 2008-2009 puis un déclin progressif jusqu’à 137 élèves en 2019-2020 et une reprise depuis avec environ 140 élèves.

Présentation des fréquentations des garderies périscolaires du début de cette année : • La fréquentation serait maximale les lundis et mardis voire jusqu’à 40 enfants Présentation des fréquentations du restaurant scolaire du début de cette année : • Le jour le plus fréquenté est le mardi contre le jeudi en 2020-2021 (94 enfants) • Si la fréquentation continue à augmenter, le problème de places se posera car sont limitées. Le choix se fera au dernier inscrit.

Horaires des services périscolaires :

• Garderie du matin : à partir de 7h20

• Ecole : de 08h20 à 11h45 et de 13h35 à 16h30

• Garderie du soir : de 16h30 à 18h00

Arrivée d’un nouvel enseignant pour remplacer Mélanie MOSNIER (CM1+CM2)

• M. PEIRIN Nicolas (jusqu’en décembre)

3.2 - Subvention de fonctionnement 2021-2022

Comme chaque année, l’enveloppe pour les dépenses scolaires doit être votée. Il est rappelé qu’en 2020-2021, le montant alloué était de 56 € par enfant. Il est proposé de conserver le même montant par enfant.

Vote : Unanimité.

3.3 - Mise en place des services périscolaires

→ Garderies - Ecole

A la date de la rentrée scolaire, les 2 ATSEM titulaires sont remplacées jusqu’à leur retour : • Julie CARDOT (Classe de Hans)

• Sophie DUMOND COLONVAL (Classe de Stéphanie)

Le contrat de Sophie s’arrête au 14/09/2021 inclus car elle a trouvé un CDI. Il est précisé qu’une personne a été contacté pour assurer la relève dès le 16/09/2021 si l’agent titulaire n’est pas revenu.

→ Restaurant scolaire

Même équipe que l’année dernière. La nouvelle organisation a bien été intégrée par les agents. Les repas sont préparés sur place en circuit court avec de plus en plus de bio et des menus à thème seront mis en place.

Les activités du temps de la pause méridienne seront en rapport avec ces menus.

Pour info :

Dans l’ensemble, la rentrée scolaire 2021-2022 s’est bien passée. Le Sou des écoles a offert aux parents le traditionnel petit-déjeuner dans la cour de l’école le matin de la rentrée.4

Rappel du protocole sanitaire composé de 4 niveaux. Clonas est en niveau 2. Il sera ajusté en fonction du niveau en cours tout au long de l’année scolaire.

Pas de « Pass sanitaire » à l’école.

1 cas avéré dans une classe et la classe entière sera fermée.

Il a été demandé par des parents, membres du Conseil d’école, un nouveau panneau d’affichage car apparemment la vitre de celui en place actuellement serait devenu opaque.

Arrivée de Véronique Dugua à 21h04.

4. Service Multi Accueil intercommunal

4.1 - Modification du règlement

Il est rappelé au Conseil municipal que :

• Le projet de modification du Règlement de Fonctionnement du Service Multi Accueil (SMA) a été transmis à la commune le 01/07/2021

• Il a été présenté succinctement au Conseil municipal lors de sa séance du 01/07/2021 qui a alors émit un accord de principe

• La Commission « Petite Enfance » n’a pu l’étudier qu’après cette séance • Il a été transmis en pièce complémentaire à la convocation du Conseil municipal de ce jour Si des modifications sont demandées par la commune, elles doivent être transcrites dans le corps d’une délibération.

Vote : Unanimité pour demander une modification supplémentaire au niveau du titre de ce Règlement de Fonctionnement, à savoir qu’il devrait être Service Multi Accueil Intercommunal « Les Coquins d’abord » et aucune autre observation n’a été émise.

5. Demande de subvention

5.1 - Association Espoir Isère contre le cancer

Il est soumis au Conseil municipal la lettre de Mme Claudette FAYOLLE, Présidente de l’Antenne de Roussillon, de demande d’une subvention en lieu et place de la traditionnelle coupe pour la marche organisée tous les 2 ans sur le secteur.

Il est rappelé qu’une délibération est nécessaire au Trésor public pour le versement d’une subvention communale à une association ; et qu’en 2019, la somme de 50 € a été dépensée pour l’achat de coupes. Il est proposé de conserver le même montant.

Vote : Unanimité.

6. Point sur les travaux

➢ Salle intercommunale

Présentation de photos de l’intérieur et de l’extérieur.

A l’extérieur, le béton désactivé est presque terminé.

Les OPR (Opérations Préalables à la Réception des travaux) ont eu lieu début août 2021 et des réserves ont déjà été levées, car exécutées, et les autres sont en cours d’exécution. La reprise des travaux a eu lieu cette semaine.

Enedis met en service le réseau électrique de la salle le 23/09/2021. La majorité des réserves sont levées, tant qu’il en reste, les salles ne peuvent pas être louées.

➢ Terrain d’honneur et nouveaux vestiaires de football

Un match a eu lieu le 29/08/2021. Les joueurs étaient ravis des équipements mis à leur disposition. Le terrain n’est utilisé pour l’instant que pour des matchs importants. Le parking du site a bien été utilisé et sera ouvert pour les 40 ans de l’association « Tennis Club de Clonas ».5

Quant au terrain d’entraînement, les gens du voyage l’ont investi une deuxième fois. La première fois, il s’agissait de familles individuelles qui lui ont causés quelques dégâts (terrain et main courante).

➢ Gens du Voyage

Il s’agit d’évangélistes s’arrêtant habituellement à Salaise, mais c’était complet. Ils se sont installés sans autorisation sur le terrain d’entraînement de football en passant de force par le terrain limitrophe.

➢ Panneau informatif

Présentation de photos.

Il est installé sur le site du pôle sportif et d’animation (salle intercommunale et vestiaires du foot).

➢ Anciens vestiaires de football

Présentation du devis négocié « Molina » dont le montant total est de 36 645 € HT, pour le désamiantage et la démolition des anciens vestiaires de foot :

• 21 895 € HT pour le désamiantage

• 14 750 € HT pour la démolition

➢ Ambroisie

Elle est surtout présente tout le long du mode doux, Route de Chavanay. La commune fait faire ce qui lui semble le plus urgent mais le Département de l’Isère ne montre pas l’exemple (voir prolongement du mode doux à l’Ouest).

L’entreprise CMEV, maintenant SERPE depuis le 01/07/2021, est intervenue sur le pôle sportif et d’animation, Route de Chavanay, dès qu’elle a pu et en fonction de la météo. Par ailleurs, des terrains ne sont pas entretenus sur le territoire communal, surtout ceux se trouvant en indivision. Il est très compliqué de faire intervenir les propriétaires car ils n’habitent pas forcément la commune et ne sentent donc pas concernés.

➢ Maison des Platanes

Lors de la préparation du passage de l’installation du désenfumage pour respect des normes de sécurité, les entreprises ont découvert que la charpente est en fait en très mauvais état. Aucun accès n’existait pour s’en rendre compte. Des devis ont été reçus pour 85 676 € HT et 8 996 € HT concernant les honoraires supplémentaires de la MOe.

Il est donc proposé de demander des subventions aux différents partenaires financiers.

Vote : Unanimité pour solliciter des partenaires financiers pour l’octroi de subvention pour un montant total prévisionnel de 94 672 € HT (Etat -Région – Département).

7. Comptes rendus des Commissions communales

➢ Commission Environnement

Les tables et les bancs ont été réceptionnés. Les bonnes volontés sont les bienvenues pour commencer les travaux de leur installation à la patte d‘oie.

Le projet de l’aménagement du pressoir est en attente.

MEME SEANCE

8. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux

• Convention avec le Syndicat sportif

La convention de mise à disposition des équipements sportifs de football au Syndicat sportif St Alban Clonas pour leur gestion en fonctionnement et investissement est presque achevée.6

Il est demandé l’avis du Conseil municipal sur la présentation de ce projet de convention au Syndicat sportif aux fins d’éventuelles modifications avant qu’il soit présenté à une prochaine séance du Conseil municipal pour validation et envoi ensuite en Préfecture de l’Isère.

Vote de principe : Le Conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

9. Comptes rendus des Commissions communautaires

• Fonds de concours

Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône (CCEBER) a délibéré, le 26 juillet 2021, sur la demande de fonds de concours émise par la commune de Clonas, pour la restructuration du pôle sportif et d’animation. Il a alloué la somme de 100 000 € à la commune de Clonas sur Varèze.

Le Conseil communautaire demande une délibération de la commune reprenant le plan de financement tel qu’il a été soumis le 26/07/2021 en séance à la CCEBER. Il est rappelé que le fonds de concours de la CCEBER applique une nouvelle formule depuis cette année, plus règlementaire et équitable. En effet, chaque commune qui fait des travaux peut demander un fonds de concours qui est de 100 000 € maximum pour 6 ans. En 2021, 3 communes vont le percevoir :

• St Prim

• St Alban du Rhône

• Clonas sur Varèze

Le montant de ce fonds de concours ajouté aux autres subventions perçues par une commune pour un projet donné, ne doit pas dépasser les 80 % du montant HT arrêté par le plan de financement du projet. Les 20 % restant sont le montant minimum restant à la charge de la commune.

Vote : A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le plan de financement de l’opération, portant sur la restructuration du pôle sportif et d’animation, qui intègre le fonds de concours de la CCEBER d’un montant de 100 000 €, et précise que ce fonds de concours est attribué uniquement à la commune de Clonas sur Varèze.

Informations

Divers rappels : O Fil de l’info de septembre 2021

• Les associations reprennent peu à peu leurs activités. Les assemblées générales aussi.

• Le calendrier des associations aura lieu le mercredi 29/09/2021. Il leur sera demandé

qu’elles se projettent dans le futur avec les nouvelles équipes.

• Réhabilitation du réseau d’eau potable Route d’Auberives et Rue Abbé Calès.

• Eco-pâturage et chiens de protection : recommandations.

• Les JEP (Journées Européennes du Patrimoine) auront lieu cette année les samedi 18 et

dimanche 19 septembre au Musée - Villa de Licinius.

• Syndicat des Eaux Gerbey Bourrassonnes et SUEZ Eau France : recommandations sur ce

qu’il ne faut pas jeter dans les toilettes.

Clôture de la séance à 22h30

Transcrit le lundi 13 septembre 2021.